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95 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plans de chemins et de traverses : communes d'Arzillières, Dompremy, Maurupt-le-Montois, Pargny-sur-Saulx, Possesse, Saint-Chéron, Scrupt.

    Date

    1851-1869

    Cote

    5 Z 353

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Vicinalité
    • Chemins vicinaux
    • Plans de chemins et de traverses : communes d'Arzillières,...
  2. Résultat n°2

    Voirie vicinale. Rapports de l'Agent-voyer d'arrondissement.

    Date

    1854-1860

    Cote

    5 Z 352, 5 Z 5075 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Vicinalité
    • Chemins vicinaux
    • Voirie vicinale. Rapports de l'Agent-voyer d'arrondissement.
  3. Résultat n°3

    Situation des chemins vicinaux au 31 décembre 1877 ; dépenses à faire et ressources à créer pour 1879 ; propositions pour l'emploi en 1878 du reliquat de 1877.

    Date

    1877

    Cote

    5 Z 351, 5 Z 1095 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Vicinalité
    • Chemins vicinaux
    • Situation des chemins vicinaux au 31 décembre 1877...
  4. Résultat n°4

    Etat des ressources, résumé sommmaire du relevé du rôle des prestations, délibérations des conseils minicipaux, états de la situation du service dans chaque commune.

    Date

    1848-1861

    Cote

    5 Z 350, 5 Z 1096 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Vicinalité
    • Chemins vicinaux
    • Etat des ressources, résumé sommmaire du relevé du...
  5. Résultat n°5

    Tableaux de classement, états de situation du service dans chaque commune, entretien et réparations.

    Date

    1837-1880

    Cote

    5 Z 349, 5 Z 1113 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Vicinalité
    • Chemins vicinaux
    • Tableaux de classement, états de situation du service...
  6. Résultat n°6

    Chemins, cantonniers.

    Date

    an IX-1893

    Cote

    5 Z 348, 5 Z 8203 (Ancienne cote), 5 Z 8209 (Ancienne cote), 5 Z 8211 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Vicinalité
    • Chemins vicinaux
    • Chemins, cantonniers.
  7. Résultat n°7

    Prestations. Rapports, correspondance ; extraits des délibérations municipales. Instructions.

    Date

    1816-1846

    Cote

    5 Z 347, 5 Z 5049 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Vicinalité
    • Chemins vicinaux
    • Prestations. Rapports, correspondance ; extraits des...
  8. Résultat n°8

    Extraits des registres des délibérations des communes ; entretien et réparations ; reconnaissance des chemins, instruction des procès-verbaux.

    Date

    an XIII-1847

    Cote

    5 Z 346, 5 Z 1294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Vicinalité
    • Chemins vicinaux
    • Extraits des registres des délibérations des communes...
  9. Résultat n°9

    Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. - Travaux de construction, d'entretien, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

    Date

    1936-1963

    Cote

    3 Z 522, 3 Z 30077 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Voirie vicinale
    • Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt...
  10. Résultat n°10

    Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta, Jonchery-sur-Vesle, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Sillery, Tinqueux. - Autorisation, travaux d'aménagement, rapports d'ingénieurs, constitution d'associations syndicales, avis de commissions sanitaires, instructions, correspondance.

    Date

    1924-1926

    Cote

    3 Z 521, 3 Z 938 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Voirie vicinale
    • Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta,...
  11. Résultat n°11

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 576, 2 Z 1408 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  12. Résultat n°12

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 575, 2 Z 1388 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  13. Résultat n°13

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 574, 2 Z 1425 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  14. Résultat n°14

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons mélangés.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 573, 2 Z 1423 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  15. Résultat n°15

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail et Montmort.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 572, 2 Z 1424 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  16. Résultat n°16

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons de Fère-Champenoise, Montmirail et Montmort.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 571, 2 Z 1421 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux par communes. Cantons d'Anglure et d'Esternay.

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    2 Z 570, 2 Z 1422 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Chemins vicinaux et ruraux. - Etats et tableaux généraux...
  18. Résultat n°18

    Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux, Neuvy, Escardes, au sujet du recouvrement de la taxe vicinale concernant le domaine de Nogentel.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2 Z 569, 2 Z 1004 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux,...
  19. Résultat n°19

    Elémens d'une nouvelle législation des chemins vicinaux, grandes routes, chemins de fer, rivières et canaux

    Date de publication

    1831

    Auteur

    Beres, Emile

    Date

    1831

    Cote

    SA 115 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Elémens d'une nouvelle législation des chemins vicinaux,...
  20. Résultat n°20

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1933

    Cote

    3 N 257

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  21. Résultat n°21

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1932

    Cote

    3 N 254

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  22. Résultat n°22

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1931

    Cote

    3 N 251

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  23. Résultat n°23

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1930

    Cote

    3 N 248

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  24. Résultat n°24

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1929

    Cote

    3 N 245

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  25. Résultat n°25

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1928

    Cote

    3 N 243

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  26. Résultat n°26

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1927

    Cote

    3 N 240

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  27. Résultat n°27

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1926

    Cote

    3 N 237

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  28. Résultat n°28

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1925

    Cote

    3 N 234

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  29. Résultat n°29

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1924

    Cote

    3 N 231

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  30. Résultat n°30

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1922

    Cote

    3 N 228

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  31. Résultat n°31

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1921

    Cote

    3 N 225

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  32. Résultat n°32

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1920

    Cote

    3 N 222

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  33. Résultat n°33

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1919

    Cote

    3 N 219

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  34. Résultat n°34

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1918

    Cote

    3 N 216

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  35. Résultat n°35

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1917

    Cote

    3 N 213

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  36. Résultat n°36

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1916

    Cote

    3 N 210

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  37. Résultat n°37

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1915

    Cote

    3 N 207

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  38. Résultat n°38

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1914

    Cote

    3 N 204

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  39. Résultat n°39

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1913

    Cote

    3 N 201

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....
  40. Résultat n°40

    Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

    Date

    1912

    Cote

    3 N 198

    • Contexte : Comptabilité générale du département (3 N)

    • Recettes
    • Produits éventuels départementaux
    • Sommiers
    • Sommiers des droits constatés au profit du département....