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95 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Du bien-fondé des lois usuelles dans nos communes. 1- Entretien des chemins vicinaux à Baslieux-lès-Fismes / Véronique Villié.

Date

2004

Cote

Delta 3285/1

Résultat n°2

Chemins vicinaux de grande communication et d'intérêt commun. - Travaux de construction, d'entretien, délibérations des conseils municipaux, correspondance.

Date

1936-1963

Cote

3 Z 522, 3 Z 30077 (Ancienne cote)

Résultat n°3

Routes et chemins publics et privés, régime juridique, administratif et financier / Jean Singer. - ParisÉditions Aframpe1954-1957

Date

1954-1957

Cote

R D bib 781

Résultat n°4

Commentaire pratique du cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des ponts et chaussées (chemins vicinaux, guerre, marine)

Date

1951-1952

Cote

D bib 10318 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Chemins vicinaux / Gaston Monsarrat

Date

1950

Cote

D bib 1229 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux, Neuvy, Escardes, au sujet du recouvrement de la taxe vicinale concernant le domaine de Nogentel.

Date

1936-1939

Cote

2 Z 569, 2 Z 1004 (Ancienne cote)

Résultat n°7

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1933

Cote

3 N 257

Résultat n°8

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1932

Cote

3 N 254

Résultat n°9

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1931

Cote

3 N 251

Résultat n°10

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1930

Cote

3 N 248

Résultat n°11

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1929

Cote

3 N 245

Résultat n°12

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1928

Cote

3 N 243

Résultat n°13

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1927

Cote

3 N 240

Résultat n°14

Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta, Jonchery-sur-Vesle, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Sillery, Tinqueux. - Autorisation, travaux d'aménagement, rapports d'ingénieurs, constitution d'associations syndicales, avis de commissions sanitaires, instructions, correspondance.

Date

1924-1926

Cote

3 Z 521, 3 Z 938 (Ancienne cote)

Résultat n°15

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1926

Cote

3 N 237

Résultat n°16

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1925

Cote

3 N 234

Résultat n°17

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1924

Cote

3 N 231

Résultat n°18

Les chemins ruraux, publics et privés / par Gaston Monsarrat,...

Date

1923

Cote

D bib 507 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Les chemins ruraux publics et privés / Gaston Monsarrat. ParisDirection des publications administratives1923-1923

Date

1923-1923

Cote

H bib 5628

Résultat n°20

Sommiers des droits constatés au profit du département. - Chapitre 6 Service vicinal.

Date

1922

Cote

3 N 228