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236 résultats

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  1. Résultat n°1
    Plan de la grande cariere de St Monge, XVIIIè s.

    1 media

    Plan de la grande cariere de St Monge, XVIIIè s.

    Date

    XVIIIè s

    Cote

    C 1548

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons
    • Plan de la grande cariere de St Monge, XVIIIè s.
  2. Résultat n°2
    Plan des bois de St Thierry et quart de réserve, 1716.

    1 media

    Plan des bois de St Thierry et quart de réserve, 1716.

    Date

    1716

    Cote

    13 H 99/38

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye Saint-Thierry
    • Plan des bois de St Thierry et quart de réserve, 1716.
  3. Résultat n°3
    Plan et arpentage des limites entre les terroirs de Blanzy, Aire et Belham (1716), Hazart

    1 media

    Plan et arpentage des limites entre les terroirs de Blanzy, Aire et Belham (1716), Hazart

    Date

    1716

    Cote

    87 H 19/30

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye Saint-Pierre-les-Dames de Reims
    • Plan et arpentage des limites entre les terroirs de...
  4. Résultat n°4
    Plan et arpentage des limites entre les terroirs de Blanzy-la-Salonaise, Aire et Belham (1716), Hazart

    2 medias

    Plan et arpentage des limites entre les terroirs de Blanzy-la-Salonaise, Aire et Belham (1716), Hazart

    Date

    1716

    Cote

    87 H 19/29

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye Saint-Pierre-les-Dames de Reims
    • Plan et arpentage des limites entre les terroirs de...
  5. Résultat n°5
    Reims. Plan et profils des carrières, 1777.

    1 media

    Reims. Plan et profils des carrières, 1777.

    Date

    1777

    Cote

    C 4007/3

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • Reims. Plan et profils des carrières, 1777.
  6. Résultat n°6
    Route n° 44 de Châlons à Cambrai. Plan des abords de la ville de Reims avec l'emplacement des carrières, 1777.

    1 media

    Route n° 44 de Châlons à Cambrai. Plan des abords de la ville de Reims avec l'emplacement des carrières, 1777.

    Date

    1777

    Cote

    C 4007/1

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • Route n° 44 de Châlons à Cambrai. Plan des abords de...
  7. Résultat n°7
    Reims. Coupe de Carrières, 1777.

    1 media

    Reims. Coupe de Carrières, 1777.

    Date

    1777

    Cote

    C 4007/4

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • Reims. Coupe de Carrières, 1777.
  8. Résultat n°8
    Reims. Plans des carrières avoisinant la porte Dieu-Lumière, 1777.

    1 media

    Reims. Plans des carrières avoisinant la porte Dieu-Lumière, 1777.

    Date

    1777

    Cote

    C 4007/2

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • Reims. Plans des carrières avoisinant la porte Dieu-Lumière,...
  9. Résultat n°9
    Plan et arpentage du domaine de l'abbatialle de Saint Remi au terroir de Reims : une pièce de terre sise au dixmage de St Timothée et au dixmage de Saint Remy , une autre pièce de terre au lieudit le moulin de la housse , un autre pièce de terre au lieudit les Cendres Graveleuses (1778), Dominique Villain

    1 media

    Plan et arpentage du domaine de l'abbatialle de Saint Remi au terroir de Reims : une pièce de terre sise au dixmage de St Timothée et au dixmage de Saint Remy , une autre pièce de terre au lieudit le moulin de la housse , un autre pièce de terre au lieudit les Cendres Graveleuses (1778), Dominique Villain

    Date

    1778

    Cote

    56 H 1015/314

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye Saint-Remi de Reims
    • Plan et arpentage du domaine de l'abbatialle de Saint...
  10. Résultat n°10
    Plan de partie de la 3ème et dernière partie du 46e canton du terroir de Chenay appellé la Garenne comprenant les numéros 968 et suivant jusques et compris le 990e 1779 , Plan du 47e canton du terroir de Chenay appellé le Clos Thevenot comprenant les numéros 991 et suivant jusques et compris le 1024e 1779, Villain

    1 media

    Plan de partie de la 3ème et dernière partie du 46e canton du terroir de Chenay appellé la Garenne comprenant les numéros 968 et suivant jusques et compris le 990e 1779 , Plan du 47e canton du terroir de Chenay appellé le Clos Thevenot comprenant les numéros 991 et suivant jusques et compris le 1024e 1779, Villain

    Date

    [1779]

    Cote

    56 H 1016/88

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye Saint-Remi de Reims
    • Plan de partie de la 3ème et dernière partie du 46e...
  11. Résultat n°11
    Plan détaillé des héritages de la partie du village et terroir de Champfleury appellé la Basse Mairie (1780), Villain

    1 media

    Plan détaillé des héritages de la partie du village et terroir de Champfleury appellé la Basse Mairie (1780), Villain

    Date

    1780

    Cote

    56 H 1013/2

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye Saint-Remi de Reims
    • Plan détaillé des héritages de la partie du village...
  12. Résultat n°12
    Seconde feuille du plan détaillé de la vicomté de Vauzillon au village et terroir de Rilly-en-la-Montagne (1781), Dominique Villain

    2 medias

    Seconde feuille du plan détaillé de la vicomté de Vauzillon au village et terroir de Rilly-en-la-Montagne (1781), Dominique Villain

    Date

    1781

    Cote

    56 H 1018/67

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye Saint-Remi de Reims
    • Seconde feuille du plan détaillé de la vicomté de Vauzillon...
  13. Résultat n°13
    Plan général du village et terroir de Chigny en la Montagne (1781), Dominique Villain

    1 media

    Plan général du village et terroir de Chigny en la Montagne (1781), Dominique Villain

    Date

    1781

    Cote

    56 H 1019/6

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye Saint-Remi de Reims
    • Plan général du village et terroir de Chigny en la...
  14. Résultat n°14
    Plan général du village et terroir de Champfleury (1781), Villain

    1 media

    Plan général du village et terroir de Champfleury (1781), Villain

    Date

    1781

    Cote

    56 H 1013/1

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye Saint-Remi de Reims
    • Plan général du village et terroir de Champfleury (1781),...
  15. Résultat n°15
    Plan général du domaine de Gerzicourt et de la dimerie du ban d'Allemagne (1786), Villain

    1 media

    Plan général du domaine de Gerzicourt et de la dimerie du ban d'Allemagne (1786), Villain

    Date

    1786

    Cote

    87 H 114/17

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye Saint-Pierre-les-Dames de Reims
    • Plan général du domaine de Gerzicourt et de la dimerie...
  16. Résultat n°16
    Plan du terrain dit de la carrière au village de Verzenay, 1786.

    1 media

    Plan du terrain dit de la carrière au village de Verzenay, 1786.

    Date

    1786

    Cote

    C 1916/2

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Intendance de Champagne. Affaires ecclésiastiques
    • Plan du terrain dit de la carrière au village de Verzenay,...
  17. Résultat n°17
    Nivellement de la route située sur les carrières près la porte Dieu-Lumière de Reims, 1789.

    1 media

    Nivellement de la route située sur les carrières près la porte Dieu-Lumière de Reims, 1789.

    Date

    1789

    Cote

    C 4007/5

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • Nivellement de la route située sur les carrières près...
  18. Résultat n°18
    Plan général du village et terroir de Pomacle (1789), Dominique Villain

    1 media

    Plan général du village et terroir de Pomacle (1789), Dominique Villain

    Date

    1789

    Cote

    56 H 1020/30

    • Contexte : Cartes et plans

    • Clergé régulier (série H)
    • Abbaye Saint-Remi de Reims
    • Plan général du village et terroir de Pomacle (1789),...
  19. Résultat n°19
    Châlons-sur-Marne. Plan de la carrière de craie où ont été pris les remblais qui forment les levées aux abords du nouveau Pont de Marne, 1790.

    1 media

    Châlons-sur-Marne. Plan de la carrière de craie où ont été pris les remblais qui forment les levées aux abords du nouveau Pont de Marne, 1790.

    Date

    1790

    Cote

    C 1660/4

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Construction et réparation...
    • Châlons-sur-Marne. Plan de la carrière de craie où...
  20. Résultat n°20

    Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation de pâtis indivis entre Blacy et Vitry (1857) ; achat d'un terrain à M. Boitel pour y établir une carrière communale (1883) ; maintien de la vaine pâture (1890) ; suspension (1893) ; achat d'une nouvelle carrière (1908) ; achat d'un terrain aux consorts Leglaye pour plantations (1926) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an VIII-1933

    Cote

    2 O 571

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Blacy
    • Blacy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1814) : aliénation...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  21. Résultat n°21

    Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840) ; partage de biens indivis entre Athis et Cherville (1823) ; transaction entre la commune et M. de Sainte-Suzanne au sujet de la propriété du franc-bord de l'abreuvoir (1857) ; dessèchement des marais communaux (1857) ; propriété indivise entre Champigneul et Athis (1861) ; carrière communale (1883-1900) ; grévière (1920-1925).

    Date

    an VIII-1940

    Cote

    2 O 264

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Athis
    • Athis. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822-1840)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22

    Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains au sieur Claude Ambroise Guyot pour ouverture de plusieurs carrières (1839) ; vaine pâture (1852) ; demande de rétablissement de la vaine pâture (1890) ; dommages de guerre (1925).

    Date

    1800-1933

    Cote

    2 O 4062

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Vrain
    • Saint-Vrain. Revenus communaux. - Achat de terrains...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  23. Résultat n°23

    Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de terrain entre les communes de Soulanges et de Songy (1844) ; vaine pâture (1866) ; établissement d'un droit de stationnement (1869) ; achat d'un immeuble à Mme veuve Lambert pour l'établissement d'une carrière (1883) ; achat d'un terrain à M. Jacquot pour carrière (1925).

    Date

    1800-1925

    Cote

    2 O 4305

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Songy
    • Songy. Revenus communaux. - Partage d'une pièce de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  24. Résultat n°24

    Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841) ; carrières (1874) : achat d'une terre à M. et Mme Molandre-Dallemagne ; d'une terre à M. Barrois-Navel (1878) ; d'un terrain à divers (1885) ; d'un terrain à M. et Mme Jacuinet-Lataix (1886).

    Date

    an IX-1925

    Cote

    2 O 202

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ambrières
    • Ambrières. Revenus communaux. - Vaine pâture (1841)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  25. Résultat n°25

    Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; achat d'un carrière au sieur Léon Gaignette (1935).

    Date

    an IX-1935

    Cote

    2 O 2016

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Francheville
    • Francheville. Revenus communaux. - Partage (an XII)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  26. Résultat n°26

    Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition d'une carrière à Mlle Rouyer (1854) ; à M. de Chartongne (1895) ; indemnités pour dommages de guerre (1934) ; taxe de stationnement (1939).

    Date

    an IX-1939

    Cote

    2 O 4563

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Valmy
    • Valmy. Revenus communaux. - Vaine pâture (1806) ; acquisition...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Allemanche-Launay-et-Soyer. Revenus communaux. - Vente de terres et marais communaux (1847) ; partage du grand marais de Saint-Lambert (1880) ; carrière (1907).

    Date

    an IX-1907

    Cote

    2 O 173

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Allemanche-Launay-et-Soyer
    • Allemanche-Launay-et-Soyer. Revenus communaux. - Vente...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28

    Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation sur les biens communaux (1806) ; achat d'une parcelle de terrain aux époux Jacquart-Jacquet pour carrière (1870) ; achat de parcelles pour en faire une terrière (1889) ; droits de stationnement (1906) ; achat d'une propriété à M. Isidore Lecoeur pour en faire une carrière de craie (1912).

    Date

    1801-1934

    Cote

    2 O 1277

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Condé-sur-Marne
    • Condé-sur-Marne. Revenus communaux. - Anticipation...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  29. Résultat n°29

    Saint-Utin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1804-1838) ; achat d'un champ au sieur Carle Dhôtel pour en faire une carrière de crayon (1880) ; d'un autre à Mme veuve Couturat (1889) ; d'un autre à M. Champion (1924).

    Date

    1801-1925

    Cote

    2 O 4056

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Utin
    • Saint-Utin. Revenus communaux. - Vaine pâture (1804-1838)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions de terrains communaux (1820) ; achat d'un terrain au sieur Gillet-Miché pour sablière communale (1877) ; achat d'un terrain aux héritiers Bernard pour agrandissement d'un terrain attenant à la carrière appartenant à MM. Warcelier (1923) ; dommages de guerre (1925-1934) : achat d'un terrain à M. Emile Jénin (1934).

    Date

    1801-1935

    Cote

    2 O 3860

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Hilaire-le-Grand
    • Saint-Hilaire-le-Grand. Revenus communaux. - Concessions...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31

    Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838) ; achat de terrain pour extraction de terres propres à la construction au sieur Collot-Maillet (1848) ; projet de partage entre les communes de Somsois et Chapelaine (1850) ; achat d'une carrière à Mme veuve Lefort et aux héritiers Gauthier (1860) ; au sieur Alexandre Lépine (1866) ; vaine pâture (1876) ; échange de terrains entre la commune et les époux Prudhomme-Maitret (1885) ; achat d'une carrière à M. Gustave Blin (1891) ; droits de place (1897) ; achat de terrain pour agrandissement d'une carrière au sieur Legros (1904) ; au sieur Bergaut (1910) ; dommages de guerre (1921).

    Date

    1801-1925

    Cote

    2 O 4299

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Somsois
    • Somsois. Revenus communaux. - Vaine pâture (1822, 1838)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  32. Résultat n°32

    Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon (1846) ; aliénation d'un terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et Arzillières (1849) ; achat d'un terrain au sieur François Victor pour carrière (1801) ; vente d'une parcelle de terrain indivis entre les communes de Saint-Chéron et d'Arzillières (1881) ; achat d'un terrain à M. Savinien Boyer pour agrandissement de la carrière (1886) ; achat de rente (1893, 1899 et 1903) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1801-1934

    Cote

    2 O 3722

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Chéron
    • Saint-Chéron. Revenus communaux. - Carrière de crayon...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1826) ; droits de place et de stationnement (1849) ; achat d'un terrain aux époux Vallery pour établir une carrière (1912).

    Date

    1801-1912

    Cote

    2 O 4569

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vanault-le-Châtel
    • Vanault-le-Châtel. Revenus communaux. - Parcours et...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Sermaize-les-Bains. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et Mme veuve Servais-Huot et ses enfants (1879) ; échange de propriétés foncières entre la commune et le bureau de bienfaisance (1884) ; taxes d'estampillage des viandes foraines (1909) ; achat d'une carrière à M. Paul Benoit Maujean (1913) ; taxes sur les spectacles (1920) ; achat d'une parcelle du parc de la Forge à M. Rochette, directeur de la raffinerie (1922) ; achat d'une carrière à Mme Bogard (1923).

    Date

    1801-1929

    Cote

    2 O 4128

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sermaize-les-Bains
    • Sermaize-les-Bains. Revenus communaux. - Transaction...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35

    Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain à M. Alexandre Balosse, pour servir de carrière (1878) ; aux héritiers Charlier (1911) ; échange de terrains avec M. Eugène Lambert (1921) ; dommages de guerre (1924).

    Date

    1801-1924

    Cote

    2 O 4650

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vavray-le-Petit
    • Vavray-le-Petit. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Vavray-le-Grand. Revenus communaux. - Acquisition d'un terrain du sieur Didon pour extraction de grève (1839) ; vaine pâture (1894) ; achat d'un terrain au sieur Legros pour carrière (1922).

    Date

    1802-1935

    Cote

    2 O 4644

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vavray-le-Grand
    • Vavray-le-Grand. Revenus communaux. - Acquisition d'un...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  37. Résultat n°37

    Saint-Lumier-en-Champagne. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière (1893), d'une autre à M. Bassuet (1929).

    Date

    1802-1932

    Cote

    2 O 3914

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Lumier-en-Champagne
    • Saint-Lumier-en-Champagne. Revenus communaux. - Acquisition...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  38. Résultat n°38

    Oiry. Revenus communaux. - Achat de parcelles de terrain à divers pour servir de carrière (1864) ; achat d'un terrain à Mme veuve Chochina Leclerc pour agrandissement de la terrière (1872) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1802-1934

    Cote

    2 O 3021

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Oiry
    • Oiry. Revenus communaux. - Achat de parcelles de terrain...

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    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Cernon-sur-Coole. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Jacquemin pour en faire une carrière (1926).

    Date

    an XI-1940

    Cote

    2 O 829

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Cernon-sur-Coole
    • Cernon-sur-Coole. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...

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  40. Résultat n°40

    Aulnay-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage (an XI) ; aliénation de 5 pièces de terre à divers (1832) ; acquisition de carrières (1843-1911) ; vaîne pâture (1926).

    Date

    an XI-1921

    Cote

    2 O 294

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Aulnay-sur-Marne
    • Aulnay-sur-Marne. Revenus communaux. - Partage (an...

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  41. Résultat n°41

    Juvigny. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière (1861) ; achat de dommages de guerre à Mlle Jardin ; à Mme Vve Chardonnet (1923) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    an XII-1935

    Cote

    2 O 2351

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Juvigny
    • Juvigny. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière...

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  42. Résultat n°42

    Fagnières. Revenus communaux. - Anticipations (an XII) : vaine pâture (1877) ; acquisition d'une carrière au sieur Narcisse Laurent (1881) ; à M. Joppé (1883) ; acquisition d'une carrière de craie à M. Delvin-Parochon (1887) ; échange de terrains entre la commune et M. Auguste Launoy (1889) ; acquisition de deux parcelles de terre pour agrandir la carrière communale (1889) ; acquisition d'une carrière à M. et Mme Maheut (1890) ; à M. Gougelet (1897) ; à MM. Farochon et Regnauld et aux époux Libéra-Launoy (1910) ; acquisition de la carrière de la commune de Villers-le-Château (1927) ; achat de terrain à MM. Léon Faure, Lucien Soufflet et aux héritiers Millon, pour agrandissement de la carrière de crayon (1930).

    Date

    an XII-1931

    Cote

    2 O 1899

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Fagnières
    • Fagnières. Revenus communaux. - Anticipations (an XII)...

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  43. Résultat n°43

    Bouy. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; vente de terrains à divers (1820) ; achat de deux parcelles de terrain aux époux Oudart-Motret (1864) ; achat d'une carrière à M. Armand Oudart (1889) ; vaine pâture (1859-1894) ; achat de dommages de guerre aux consorts Hubert.

    Date

    an XII-1935

    Cote

    2 O 651

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Bouy
    • Bouy. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; vente...

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  44. Résultat n°44

    Prosnes. Revenus communaux. - Etat des biens en 1789 et en l'an XII ; échange de terrain avec le sieur Lagrive-Gayet (1848) ; acquisition d'un terrain du sieur Gailly-Gaudin pour une carrière (1874) ; échange de terrain avec M. Tribaut-Panneret (1905) ; achat de dommages de guerre à M. Bichet (1924) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    an XII-1938

    Cote

    2 O 3247

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Prosnes
    • Prosnes. Revenus communaux. - Etat des biens en 1789...

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  45. Résultat n°45

    Cheppes-la-Prairie. Revenus communaux. - Achat d'une carrière aux héritiers Fagnier (1881) ; d'une autre carrière aux époux Lettrée et à Mme veuve Champagne (1897) ; achat de terrains pour ouverture de carrières à M. Auguste Flambeaux (1910) ; vaine pâture (1819-1894) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an XII-1933

    Cote

    2 O 1190

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Cheppes-la-Prairie
    • Cheppes-la-Prairie. Revenus communaux. - Achat d'une...

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  46. Résultat n°46

    Ablancourt. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; vente de pâtures (1847) ; location des prés communaux (1935) ; carrières (1874-1911) : acquisitions ; dommages de guerre et rentes sur l'Etat (1819-1833).

    Date

    an XII-1833

    Cote

    2 O 145

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Ablancourt
    • Ablancourt. Revenus communaux. - Partage (an XII) ;...

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  47. Résultat n°47

    Saint-Saturnin. Revenus communaux. - Achat d'une pièce de terre à M. Edme Narcisse Charpentier pour en extraire des matériaux (1856). - Vaine pâture (1861) ; achat d'un terrain à M. Alfred Lebrun pour agrandir la carrière communale (1912) ; échange de terrains avec M. Ponce (1913) ; achat d'un terrain à M. Alfred Lebrun (1922).

    Date

    1804-1922

    Cote

    2 O 4032

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Saturnin
    • Saint-Saturnin. Revenus communaux. - Achat d'une pièce...

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  48. Résultat n°48

    Sept-Saulx. Revenus communaux. - Achat d'un terrain à M. Pierre Siméon Supin pour carrière (1853) ; vaine pâture (1836) ; achat d'un terrain à M. Droullé pour grèvière (1886) ; d'un terrain à M. Gabreau (1888) ; achat de rentes (1917) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1804-1937

    Cote

    2 O 4119

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sept-Saulx
    • Sept-Saulx. Revenus communaux. - Achat d'un terrain...

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  49. Résultat n°49

    Sarry. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture (1805) ; achat d'un terrain au sieur Alphonse Joily pour agrandissement d'une carrière de crayon (1859) ; achat et échange de terrains pour agrandissement de la carrière (1873) ; vaine pâture (1877) ; achat de terrain au sieur Jolly pour carrière (1882) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1804-1933

    Cote

    2 O 4089

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Sarry
    • Sarry. Revenus communaux. - Parcours et vaine pâture...

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  50. Résultat n°50

    Saint-Martin-sur-le-Pré. Revenus communaux. - Etablissement d'un hippodrome (1852) ; achat d'une carrière à M. Valentin (1925).

    Date

    1804-1973

    Cote

    2 O 3955

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Martin-sur-le-Pré
    • Saint-Martin-sur-le-Pré. Revenus communaux. - Etablissement...

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  51. Résultat n°51

    Vadenay. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle de terrain, pour y établir une carrière, au sieur Hennequin (1856) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1804-1933

    Cote

    2 O 4557

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vadenay
    • Vadenay. Revenus communaux. - Achat d'une parcelle...

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  52. Résultat n°52

    Saint-Mard-lès-Rouffy. Revenus communaux. - Echange avec M. Mailliard pour exploitation de la carrière communale (1909).

    Date

    1804-1930

    Cote

    2 O 3926

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Mard-lès-Rouffy
    • Saint-Mard-lès-Rouffy. Revenus communaux. - Echange...

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  53. Résultat n°53

    Recy. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur Desnant pour agrandissement d'une carrière communale (1861) ; vaine pâture (1903) ; achat d'une ballastière communale à divers (1920) ; cession de dommages de guerre par Mlle Bonnefois (1924).

    Date

    1804-1932

    Cote

    2 O 3283

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Recy
    • Recy. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur...

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  54. Résultat n°54

    Matougues. Revenus communaux. - Acquisition d'une parcelle de terrain du sieur Chaillot, pour extraction de matériaux (1848) : d'un terrain de MM. Hanny et Pernet, pour extraction de terre à bâtir (1859) ; d'un terrain du sieur Carré pour agrandissement d'une carrière communale (1879).

    Date

    1804-1920

    Cote

    2 O 2638

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Matougues
    • Matougues. Revenus communaux. - Acquisition d'une parcelle...

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  55. Résultat n°55

    Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul (1804) ; achat d'une carrière au sieur Martin (1832) ; achat d'un champ au sieur Thénault pour en faire une carrière (1844) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1804-1934

    Cote

    2 O 5081

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Voilemont
    • Voilemont. Revenus communaux. - Partage déclaré nul...

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  56. Résultat n°56

    Champigneul. Revenus communaux. - Transaction entre les communes de Champigneul et Champagne relative à la jouissance d'un pâturage (1824) ; acquisition d'une carrière communale de la Compagnie de l'Est (1895-1897) ; vaine pâture (1811) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1804-1935

    Cote

    2 O 989

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Champigneul
    • Champigneul. Revenus communaux. - Transaction entre...

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  57. Résultat n°57

    Vitry-en-Perthois. Revenus communaux. - Carrière, acquisition d'un terrain à M. Bassuet (1902).

    Date

    1804-1923

    Cote

    2 O 4973

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Vitry-en-Perthois
    • Vitry-en-Perthois. Revenus communaux. - Carrière, acquisition...

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  58. Résultat n°58

    Saint-Memmie. Revenus communaux. - Achat d'une carrière de crayon au sieur Champagne (1889) ; achat d'une carrière aux époux Schmit-Séjourné (1909) ; achat d'un terrain à M. Guinet pour y établir une carrière (1919) ; cession de dommages de guerre par Mme veuve Chardonnet (1923) ; taxe de stationnement (1925) ; dommages de guerre (1930).

    Date

    1804-1933

    Cote

    2 O 3968

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Memmie
    • Saint-Memmie. Revenus communaux. - Achat d'une carrière...

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  59. Résultat n°59

    Arrigny. Revenus communaux. - Partage (1808) ; aliénation de quatre parcelles de terrain (1847) ; demande d'autorisation d'aliéner le bois communal (1860) ; situation respective d'Arrigny et de Larzicourt, règlement des revenus (1884) ; acquisition d'une carrière de M. Bruant (1899) ; partage de pâtis communaux (1891) ; acquisition d'une carrière de M. et Mme Aubertel-Péronne (1904) ; partage de pâtis communaux indivis entre Arrigny et Larzicourt (1904) ; adjudication d'immeubles à la requête de Mme de Liniers (1905) ; bail de partage des pâtis (1907).

    Date

    an XIII-1908

    Cote

    2 O 250

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Arrigny
    • Arrigny. Revenus communaux. - Partage (1808) ; aliénation...

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  60. Résultat n°60

    Dampierre-le-Château. Revenus communaux. - Partage (an XIII) ; achat d'une carrière au sieur Mathieu-Dez (1862) ; d'une autre carrière au sieur Boiteux (1862) ; agrandissement : achat à Mme veuve Simon-Boiteux (1898) ; échange de terrain avec M. Louis Clause (1910).

    Date

    an XIII-1910

    Cote

    2 O 1571

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Dampierre-le-Château
    • Dampierre-le-Château. Revenus communaux. - Partage...

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  61. Résultat n°61

    Pringy. Revenus communaux. Vaine pâture (1828) ; achat d'un terrain à M. Richelot pour agrandissement de la carrière communale (1879) ; à M. Lacome (1897) ; échange de terrains avec M. Gérard (1907) ; achat d'un terrain à M. Feutiot pour une carrière (1919) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an XIII-1933

    Cote

    2 O 3241

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Pringy
    • Pringy. Revenus communaux. Vaine pâture (1828) ; achat...

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  62. Résultat n°62

    Pleurs. Revenus communaux. - Partage (an XIII) ; transaction entre la commune et M. de Pleurs (1809-1811) ; vaine pâture (1810) ; achat d'un terrain au sieur Pignard pour agrandissement de la carrière communale (1862) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    an XIII-1934

    Cote

    2 O 3151

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Pleurs
    • Pleurs. Revenus communaux. - Partage (an XIII) ; transaction...

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  63. Résultat n°63

    Saint-Étienne-au-Temple. Revenus communaux. - Partage (an XIII) ; achat d'une carrière à divers (1894).

    Date

    1805-1927

    Cote

    2 O 3805

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Étienne-au-Temple
    • Saint-Étienne-au-Temple. Revenus communaux. - Partage...

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  64. Résultat n°64

    Avize. Revenus communaux. - Transaction entre la commune et les sieurs Durand, Delavoyre et Daurosey au sujet de la propriété de terre et de bois (1808) ; cendrière (1819) ; contestation avec les mineurs Soulès au sujet de la propriété de sources et de terres (1833-1839) ; parcours et vaine pâture (1860) ; droits de place (1887) ; taxe d'abatage (1905) ; ouverture d'une carrière communale (1910) ; taxe d'abatage (1939).

    Date

    1805-1939

    Cote

    2 O 339

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Avize
    • Avize. Revenus communaux. - Transaction entre la commune...

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  65. Résultat n°65

    Verrières. Revenus communaux. - Echange avec le sieur Hussenet (1807) ; vaine pâture (1865) ; achat d'une carrière à M. Husson (1919) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1806-1934

    Cote

    2 O 4700

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Verrières
    • Verrières. Revenus communaux. - Echange avec le sieur...

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  66. Résultat n°66

    Caurel. Revenus communaux. - Achat de terrain au sieur Ponsinet, pour y établir une carrière (1851) ; dommages de guerre (1935).

    Date

    1807-1935

    Cote

    2 O 799

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Caurel
    • Caurel. Revenus communaux. - Achat de terrain au sieur...

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  67. Résultat n°67

    Cernay-en-Dormois. Revenus communaux. - Transaction entre les communes de Cernay et de Rouvroy au sujet de la jouissance d'un pâquis (1807) ; acquisition d'une carrière au sieur Chemin (1836) ; d'une autre carrière à Mme Valeille (1866) ; achat d'une carrière de calcaire aux époux Sarazin-Coquillard (1902) ; vaine pâture (1855-1892) ; dommages de guerre.

    Date

    1807-1938

    Cote

    2 O 817

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Cernay-en-Dormois
    • Cernay-en-Dormois. Revenus communaux. - Transaction...

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  68. Résultat n°68

    Épine (L'). Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière à Mme Hatat Alfred (1930).

    Date

    1807-1937

    Cote

    2 O 1829

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Épine (L')
    • Épine (L'). Revenus communaux. - Acquisition d'une...

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  69. Résultat n°69

    Contault. Revenus communaux. - Achat d'une carrière à M. Maulvaux (1863).

    Date

    1808-1917

    Cote

    2 O 1313

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Contault
    • Contault. Revenus communaux. - Achat d'une carrière...

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  70. Résultat n°70

    Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine pâture (1852) ; achat d'un terrain à M. Baty-Charpentier pour en tirer de la craie (1884) ; achat d'une carrière de craie au sieur Basile Baty (1885) ; dommages de guerre.

    Date

    1808-1939

    Cote

    2 O 4967

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Virginy
    • Virginy. Revenus communaux. - Partage (1808) ; vaine...

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  71. Résultat n°71

    Bussy-Lettrée. Revenus communaux. - Vaine pâture (1891) ; plainte du sieur Bertrans relative à l'ouverture d'une carrière sur son terrain (1905).

    Date

    1808-1905

    Cote

    2 O 787

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Bussy-Lettrée
    • Bussy-Lettrée. Revenus communaux. - Vaine pâture (1891)...

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  72. Résultat n°72

    Saint-Just-Sauvage. Revenus communaux. - Echange avec M. Jolly (1809) ; avec le sieur Clément Pascal (1840) ; achat d'une carrière au sieur Thomas Gille (1844) ; achat d'un terrain aux époux Lebeau-Devilliers pour extraction de matériaux (1864) ; achat de trois parcelles de terrain aux sieurs Berton, Corrard et veuve Véry pour établissement d'une carrière (1881) ; achat d'une carrière de sable aux époux Noblet-Pageot (1887) ; à M. Eugène Garnet (1894) ; à M. Albert Bertin (1894) ; redevances des commerçants (1935).

    Date

    1808-1935

    Cote

    2 O 3896

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Saint-Just-Sauvage
    • Saint-Just-Sauvage. Revenus communaux. - Echange avec...

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  73. Résultat n°73

    Soulières. Revenus communaux. - Acquisition d'une crayère du sieur Leclerc (1863) ; achat d'un terrain au sieur Brugnon pour agrandissement de la carrière (1927).

    Date

    1808-1928

    Cote

    2 O 4341

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Soulières
    • Soulières. Revenus communaux. - Acquisition d'une crayère...

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  74. Résultat n°74

    Plivot. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au sieur Le Picart pour extraire des terres et des matériaux (1817) ; achat d'une parcelle de terre à Mme veuve Pageot pour carrière (1872) ; à Mme veuve Padier-Legraset et à M. Padier-Heurpé pour agrandissement (1873) ; achat d'un terrain à M. Laurent pour nouvelle carrière (1875) ; à MM. Binon et Brassart pour agrandissement (1882) ; achat de rente (1917) ; achat d'un terrain à M. Joseph Bossut pour carrière (1919) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1808-1934

    Cote

    2 O 3163

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Plivot
    • Plivot. Revenus communaux. - Achat d'un terrain au...

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  75. Résultat n°75

    Écriennes. Revenus communaux. - Partage (1809) ; achat de deux champs, pour carrière communale, à M. de Felcourt et M. Delaunay (1905) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    1809-1934

    Cote

    2 O 1704

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Écriennes
    • Écriennes. Revenus communaux. - Partage (1809) ; achat...

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  76. Résultat n°76

    Fontaine-Denis. Revenus communaux. - Concessions de plusieurs parcelles de biens communaux (1861) ; achat d'un terrain pour carrière de sable (1875).

    Date

    1809-1935

    Cote

    2 O 1986

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    • Fontaine-Denis
    • Fontaine-Denis. Revenus communaux. - Concessions de...

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  77. Résultat n°77

    Mourmelon-le-Petit. Revenus communaux. - Acquisition d'une carrière au sieur Rochet (1859) ; achat de dommages de guerre aux consorts Faveaux (1926).

    Date

    1809-1936

    Cote

    2 O 2870

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Mourmelon-le-Petit
    • Mourmelon-le-Petit. Revenus communaux. - Acquisition...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  78. Résultat n°78

    Louvercy. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1814) ; achat de trois parcelles de terrain pour y établir des carrières communales (1878) ; achat d'une parcelle au sieur Klein pour carrière (1894) ; échange de terrain avec M. Raulet pour agrandissement (1901) ; achat d'un terrain pour extraction de grève (1928) ; dommages de guerre (1928).

    Date

    1809-1928

    Cote

    2 O 2459

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Louvercy
    • Louvercy. Revenus communaux. - Partage des biens communaux...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  79. Résultat n°79

    Glannes. Revenus communaux. - Partage entre les communes de Glannes, Huiron et Courdemanges (1822) ; cession de dommages de guerre par les consorts d'Amécourt (1924) ; achat d'un terrain au sieur Elie Justin pour ouverture d'une carrière (1932) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    1809-1935

    Cote

    2 O 2113

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Glannes
    • Glannes. Revenus communaux. - Partage entre les communes...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  80. Résultat n°80

    Chapelaine. Revenus communaux. - Acquisition d'une parcelle de terre appartenant à MM. Lecomte et Tautet pour y établir une carrière (1876) ; dommages de guerre.

    Date

    1810-1922

    Cote

    2 O 1042

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Chapelaine
    • Chapelaine. Revenus communaux. - Acquisition d'une...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne