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Résultat n°1

Statistique des élections de Reims, Rethel et Sainte-Menehould, dressée en 1657 par le sieur Terruel en vue du projet de Cadastre général de la généralité de Châlons, ensuite du projet du maréchal de Fabert

Date

1884

Cote

Chp 8254 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Les ressources des archives du cadastre / René Gandilhon

Date

1956

Cote

Chp 8390 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Société de prévoyance des membres de l'administration des contributions directes et du cadastre. Compte rendu de la 81e assemblée générale ordinaire tenue le lundi 28 mai 1956. [Histoire de la Champagne]

Date

1956

Cote

Chp 8404 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Recensement général du vignoble : Cadastre viticole : Marne, département n° 51 / Ministère de l'agriculture, Institut des vins de consommation courante, Service du cadastre viticole

Date

1963

Cote

Chp 16434 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Superficies cadastrées du cadastre napoléonien (1810-1850)

Date

1978

Cote

Chp 17176 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Châlons-sur-Marne. Le cadastre de l'ancien régime à nos jours : Exposition du 22 au 27 novembre 1988. Catalogue

Date

1988

Cote

Chp 17615 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Rapport présenté à Messieurs les membres de la chambre des députés [sur le cadastre]

Date

[1882]

Cote

Dp 5175 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Du cadastre. [Réponse à l'ouvrage intitulé : La vérité sur le cadastre] / par M. le chevalier Hennet

Date

[1817]

Cote

Dp 5260 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Mémoire sur le cadastre et détails statistiques sur le nombre et la division des taxes de la contribution foncière, sur le revenu commun des propriétaires de biens-fonds en France, etc., par M. le duc de Gaëte

Date

1818

Cote

Dp 5261 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Opinion additionnelle sur le cadastre / par M. le duc de Gaëte

Date

1818

Cote

Dp 5262 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Délivrance d'extraits et de reproductions des documents cadastraux. Établissement et mise à jour du livret cadastral

Date

1937

Cote

Dp 5381 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

La reconstitution des limites, le remembrement et le lotissement dans les régions libérées (loi du 4 mars 1919). Notices pour les commissions communales et les commissions départementales de reconstitution foncière / Ministère des régions libérées, Secrétariat général, Service de la reconstitution foncière et du cadastre

Date

1920

Cote

Dp 5383 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Reconstitution foncière et cadastre. Reconstitution foncière et plans de ville. Cahiers des clauses et conditions générales et des charges particuliers relatifs aux différents travaux topographiques confiés à l'entreprise dans les Régions libérées

Date

1921

Cote

Dp 5662 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Travaux de réfection du cadastre exécutés sous le régime de la loi du 17 mars 1898. Cahier des clauses et conditions générales relatives à l'exécution des travaux à l'entreprise

Date

1911

Cote

Dp 15132 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Notice sur le renouvellement du cadastre et les abornements généraux dans le département de Meurthe-et-Moselle

Date

1891

Cote

Dp 15143 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Service de la reconstitution foncière et du cadastre. Instructions pour l'application de la loi du 4 mars 1919 sur la délimitation, le lotissement et le remembrement des propriétés foncières dans les régions dévastées par le fait de guerre

Date

1920

Cote

Dp 15166 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Le cadastre français / Direction générale des impôts

Date

1992

Cote

Dp 15552 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Le cadastre : de l'origine à nos jours / Direction générale des impôts

Date

1998

Cote

Dp 15553 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Reconstitution au moyen du cadastre de l'état ancien du Barrois aux diverses époques de son histoire / par L. Maxe-Werly

Date

1887

Cote

Hp 5304 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Répertoire des anciens cadastres conservés dans les communes ou déposés aux archives de l'Ardèche ; précédé de la liste des amis du fonds Mazon et d'une introd. sur les nouvelles acquisitions des archives et de la bibliothèque du département au 1er juillet 1929 / [Archives départementales de l'Ardèche] ; [réd. par] Jean Régné,...

Date

1929

Cote

Hp 5353 (Cote intellectuelle)