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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etablissements dangereux, insalubres et incommodes. - Dépôt d'essence, installation (1929-1930). Détention d'explosifs, autorisation (1954).
Cote
E 21097
 Date
1929-1954
 Lieu
Mareuil-en-Brie (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Mareuil-en-Brie
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
  • Hygiène publique
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes....
Résultat n°2

Sapeurs-pompiers. - Effectifs et engagements, listes nominatives (1960-1968). Habillement et matériel, acquisition (1947-1961). Correspondance et circulaires (1951-1968).
Cote
E DEPOT
 Date
1947-1968
 Lieu
Esclavolles-Lurey (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Esclavolles-Lurey
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Sapiers-pompiers
  • Sapeurs-pompiers. - Effectifs et engagements, listes...
Résultat n°3

Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962). Délégués aux collèges départementaux (1946-1955). Sénatoriales (1959). Législatives (1936-1962). Cantonales (1945-1958). Conseils d'arrondissements (1934). Municipales (1918-1959).
Cote
E DEPOT
 Date
1918-1962
 Lieu
Conflans-sur-Seine (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Conflans-sur-Seine
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections politiques
  • Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962)....
Résultat n°4

Ecole de Saint-Gibrien, registre des délibérations de la commission scolaire.
Cote
E DEPOT18099
 Date
1882-1929
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Ecole de Saint-Gibrien, registre des délibérations...
Résultat n°5

Protection du 1er âge et de l'enfance, registre des certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (1929-1937), carnet d'enfant placé chez une nourrice, sevreuse ou gardeuse (1912).
Cote
E DEPOT18098
 Date
1912-1937
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection du 1er âge et de l'enfance, registre des...
Résultat n°6

Assistance médicale gratuite, registre des délibérations (1893-1940), listes nominatives des bénéficiaires et admissions (1939-1940), carnet à souches pour la délivrance des bulletins de visites et bons de médicaments (1929-1938).
Cote
E DEPOT18097
 Date
1893-1940
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Assistance médicale gratuite, registre des délibérations...
Résultat n°7

Accidents du travail, déclarations et correspondance.
Cote
E DEPOT18096
 Date
1944-1965
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Accidents du travail, déclarations et correspondance.
Résultat n°8

Budgets et comptes. - Budget primitif (1959). Compte administratif (1959).
Cote
E DEPOT18095
 Date
1959
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Bureau d'aide sociale
  • Budgets et comptes. - Budget primitif (1959). Compte...
Résultat n°9

Budgets vicinaux. - Budget primitif (1959). Chapitres additionnels (1945).
Cote
E DEPOT18094
 Date
1945-1959
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
  • Voirie
  • Budgets vicinaux. - Budget primitif (1959). Chapitres...
Résultat n°10

Budgets et comptes. - Budgets primitifs (1942-1960). Budgets supplémentaires (1942-1960). Comptes administratifs (1940-1959).
Cote
E DEPOT18093
 Date
1940-1960
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • FINANCES DE LA COMMUNE
  • Comptabilité
  • Budgets et comptes. - Budgets primitifs (1942-1960)....
Résultat n°11

Personnel municipal. - Tambour-afficheur, nominations (1906-1908). Sonneur civil, nomination (1906). Secrétaire de mairie, nominations (1912-1914). Garde champêtre, nomination (1910).
Cote
E DEPOT18092
 Date
1906-1914
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Personnel
  • Personnel municipal. - Tambour-afficheur, nominations...
Résultat n°12

Listes électorales. - Tribunaux paritaires des baux ruraux (1947-1957). Mutualité sociale agricole (1959).
Cote
E DEPOT18091
 Date
1947-1959
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections professionnelles
  • Listes électorales. - Tribunaux paritaires des baux...
Résultat n°13

Listes d'émargement.
Cote
E DEPOT18090
 Date
1945-1969
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement.
Résultat n°14

Listes électorales.
Cote
E DEPOT18089
 Date
1945-1967
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections politiques
  • Listes électorales.
Résultat n°15

Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
Cote
E DEPOT18088
 Date
1941-1960
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE
  • Hygiène publique
  • Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
Résultat n°16

Etrangers, enregistrement général des dossiers (1933-1945), registres des visas (1933-1977).
Cote
E DEPOT18087
 Date
1933-1977
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE
  • Police
  • Etrangers, enregistrement général des dossiers (1933-1945),...
Résultat n°17

Sapeurs-pompiers, registres des délibérations (1907-1950), registre matricule des effectifs (1950-1952).
Cote
E DEPOT18086
 Date
1907-1952
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Sapeurs-pompiers
  • Sapeurs-pompiers, registres des délibérations (1907-1950),...
Résultat n°18

Sépultures militaires, recherches et correspondances relatives aux tombes de soldats britanniques.
Cote
E DEPOT18085
 Date
1945-1954
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Administration militaire
  • Sépultures militaires, recherches et correspondances...
Résultat n°19

Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt.
Cote
E DEPOT18084
 Date
1889-1903
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...
Résultat n°20

Contributions. - Contribution foncière des propriétés non bâties (1931-1937). Contributions sur les voitures et chevaux et taxe sur les chiens (1922-1940). Registre des rôles généraux des contributions directes, des rôles de la taxe militaire et de la taxe des prestations (1903-1951). Foncières (1941).
Cote
E DEPOT18083
 Date
1903-1951
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Contributions. - Contribution foncière des propriétés...
Résultat n°21

Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.
Cote
E DEPOT18082
 Date
1922-1948
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
Résultat n°22

Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Cote
E DEPOT18081
 Date
1911
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Résultat n°23

Matrice cadastrale napoléonienne.
Cote
E DEPOT18080
 Date
1828
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale napoléonienne.
Résultat n°24

Etat de section.
Cote
E DEPOT18079
 Date
1824
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Etat de section.
Résultat n°25

Statistiques agricoles.
Cote
E DEPOT18078
 Date
1941-1947
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
  • Statistiques
  • Statistiques agricoles.
Résultat n°26

Cultures et plantations. - Changements de nature de culture, registre des déclarations des propriétaires (1953-1977). Registres de culture (1941-1946). Récoltes, déclarations (1940-1960). Déclarations agricoles, bulletins (1941-1945). Déclarations diverses (1941-1945). Liste des exploitations agricoles de la commune (1957-1969).
Cote
E DEPOT18077
 Date
1940-1977
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
  • Agriculture
  • Cultures et plantations. - Changements de nature de...
Résultat n°27

Assurance de la mutualité générale, contrats, polices et correspondance.
Cote
E DEPOT18070
 Date
1944-1963
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Contentieux
  • Assurance de la mutualité générale, contrats, polices...
Résultat n°28

Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
Cote
E DEPOT18069
 Date
1904
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Administration de la commune
  • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
Résultat n°29

Arrêtés municipaux.
Cote
E DEPOT18068
 Date
1905-1926
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Actes de la commune
  • Arrêtés municipaux.
Résultat n°30

Registre des arrêtés municipaux.
Cote
E DEPOT18067
 Date
1827-1963
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Actes de la commune
  • Registre des arrêtés municipaux.
Résultat n°31

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT18066
 Date
1920-1935
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°32

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT18065
 Date
1876-1901
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°33

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT18064
 Date
1854-1876
 Lieu
Saint-Gibrien (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Saint-Gibrien
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°34

Répertoire des actes de la commune.
Cote
E dépôt15536
 Date
1921-1959
 Lieu
Chenay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Chenay
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Actes de la commune
  • Répertoire des actes de la commune.
Résultat n°35

Travaux, adjudications.
Cote
E depot 4163
 Date
1846-1885
 Lieu
Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Allemanche-Launay-Soyer
  • Voirie
  • Travaux, adjudications.
Résultat n°36

Herbes et peupliers, procès-verbaux de ventes.
Cote
E depot 4162
 Date
1850-1873
 Lieu
Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Allemanche-Launay-Soyer
  • Biens communaux
  • Herbes et peupliers, procès-verbaux de ventes.
Résultat n°37

Livre des mutations des propriétés.
Cote
E depot 4161
 Date
1826
 Lieu
Allemanche-Launay (Marne ; ancienne commune), Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Allemanche-Launay
  • Archives modernes
  • Administrations financières
  • Cadastre
  • Livre des mutations des propriétés.
Résultat n°38

Tables décennales.
Cote
E depot 4159
 Date
1843-1913
 Lieu
Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Allemanche-Launay-Soyer
  • Etat civil
  • Tables décennales.
Résultat n°39

Tables décennales.
Cote
E depot 4158
 Date
1802-1842
 Lieu
Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France), Soyer (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Soyer
  • Etat civil
  • Tables décennales.
Résultat n°40

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
E depot 4157
 Date
1774-1792
 Lieu
Soyer (Marne ; ancienne commune), Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Soyer
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°41

Tables décennales d'Allemanche-Launay puis d'Allemanche-Launay-et-Soyer
Cote
E depot 4156
 Date
1833-1922
 Lieu
Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France), Allemanche-Launay (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Allemanche-Launay
  • Archives modernes
  • Etat civil
  • Tables décennales d'Allemanche-Launay puis d'Allemanche-Launay-et-Soyer
Résultat n°42

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
E depot 4155
 Date
1783-1792
 Lieu
Allemanche-Launay (Marne ; ancienne commune), Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Allemanche-Launay
  • Archives modernes
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°43

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
E depot 4154
 Date
1773-1782
 Lieu
Allemanche-Launay (Marne ; ancienne commune), Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Allemanche-Launay
  • Archives modernes
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°44

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
E depot 4153
 Date
1753-1772
 Lieu
Allemanche-Launay (Marne ; ancienne commune), Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Allemanche-Launay
  • Archives modernes
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°45

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
E depot 4152
 Date
1733-1752
 Lieu
Allemanche-Launay (Marne ; ancienne commune), Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Allemanche-Launay
  • Archives modernes
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°46

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
E depot 4151
 Date
1703-1732
 Lieu
Allemanche-Launay (Marne ; ancienne commune), Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Allemanche-Launay
  • Archives modernes
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°47

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
E depot 4150
 Date
1668-1701
 Lieu
Allemanche-Launay (Marne ; ancienne commune), Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Allemanche-Launay
  • Archives modernes
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°48

Délibérations municipales de Soyer puis d'Allemanche-Launay-et-Soyer.
Cote
E depot 4149
 Date
1832-1904
 Lieu
Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France), Soyer (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Soyer
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales de Soyer puis d'Allemanche-Launay-et-Soyer.
Résultat n°49

Délibérations municipales.
Cote
E depot 4148
 Date
1788-1831
 Lieu
Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France), Soyer (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Soyer
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°50
Délibérations municipales.

94 medias

Délibérations municipales.
Cote
E depot 4147.
 Date
1815-1822
 Lieu
Allemanche-Launay-et-Soyer (Marne, France), Allemanche-Launay (Marne ; ancienne commune)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Allemanche-Launay
  • Archives modernes
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°51

Salles de spectacles, ouverture et rapports de la commission départementale de sécurité.
Cote
E DEPOT 26659
 Date
1928-1949
 Lieu
Mourmelon-le-Grand (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Mourmelon-le-Grand
  • BATIMENTS COMMUNAUX
  • Edifices publics
  • Salles de spectacles, ouverture et rapports de la commission...
Résultat n°52
Délibérations municipales.

106 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 2428
 Date
1744-1746
 Lieu
Ay (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Ay
  • ARCHIVES ANCIENNES
  • ADMINISTRATION COMMUNALE
  • Délibérations municipales.
Résultat n°53
Délibérations municipales.

53 medias

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 2427
 Date
1731-1735
 Lieu
Ay (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Ay
  • ARCHIVES ANCIENNES
  • ADMINISTRATION COMMUNALE
  • Délibérations municipales.
Résultat n°54

Décès (1863- 1892)
Cote
E dépôt 24071
 Date
1863-1892
 Lieu
Livry-sur-Vesle (Marne ; ancienne commune), Livry-Louvercy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Livry-sur-Vesle
  • Registres d'état civil
  • Décès (1863- 1892)
Résultat n°55

Mariages (1863-1892)
Cote
E dépôt 24070
 Date
1863-1892
 Lieu
Livry-sur-Vesle (Marne ; ancienne commune), Livry-Louvercy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Livry-sur-Vesle
  • Registres d'état civil
  • Mariages (1863-1892)
Résultat n°56

Naissances (1863-1892)
Cote
E dépôt 24069
 Date
1863-1892
 Lieu
Livry-sur-Vesle (Marne ; ancienne commune), Livry-Louvercy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Livry-sur-Vesle
  • Registres d'état civil
  • Naissances (1863-1892)
Résultat n°57

Décès (1853-1862)
Cote
E dépôt 24068
 Date
1853-1862
 Lieu
Livry-sur-Vesle (Marne ; ancienne commune), Livry-Louvercy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Livry-sur-Vesle
  • Registres d'état civil
  • Décès (1853-1862)
Résultat n°58

Décès (1843-1852)
Cote
E dépôt 24067
 Date
1843-1852
 Lieu
Livry-sur-Vesle (Marne ; ancienne commune), Livry-Louvercy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Livry-sur-Vesle
  • Registres d'état civil
  • Décès (1843-1852)
Résultat n°59

Mariages (1843-1852)
Cote
E dépôt 24066
 Date
1843-1852
 Lieu
Livry-sur-Vesle (Marne ; ancienne commune), Livry-Louvercy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Livry-sur-Vesle
  • Registres d'état civil
  • Mariages (1843-1852)
Résultat n°60

Décès (1833-1842)
Cote
E dépôt 24065
 Date
1833-1842
 Lieu
Livry-sur-Vesle (Marne ; ancienne commune), Livry-Louvercy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Livry-sur-Vesle
  • Registres d'état civil
  • Décès (1833-1842)
Résultat n°61

Mariages (1833-1842)
Cote
E dépôt 24064
 Date
1833-1842
 Lieu
Livry-sur-Vesle (Marne ; ancienne commune), Livry-Louvercy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Livry-sur-Vesle
  • Registres d'état civil
  • Mariages (1833-1842)
Résultat n°62

Décès (1823-1832)
Cote
E dépôt 24063
 Date
1823-1832
 Lieu
Livry-sur-Vesle (Marne ; ancienne commune), Livry-Louvercy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Livry-sur-Vesle
  • Registres d'état civil
  • Décès (1823-1832)
Résultat n°63

Mariages (1823-1832)
Cote
E dépôt 24062
 Date
1823-1832
 Lieu
Livry-sur-Vesle (Marne ; ancienne commune), Livry-Louvercy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Livry-sur-Vesle
  • Registres d'état civil
  • Mariages (1823-1832)
Résultat n°64

Décès (1813-1822)
Cote
E dépôt 24061
 Date
1813-1822
 Lieu
Livry-sur-Vesle (Marne ; ancienne commune), Livry-Louvercy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Livry-sur-Vesle
  • Registres d'état civil
  • Décès (1813-1822)
Résultat n°65

Décès (1803-1812)
Cote
E dépôt 24060
 Date
1803-1812
 Lieu
Livry-sur-Vesle (Marne ; ancienne commune), Livry-Louvercy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Livry-sur-Vesle
  • Registres d'état civil
  • Décès (1803-1812)
Résultat n°66

Délibérations municipales
Cote
E dépôt 24059
 Date
1948-1969
 Lieu
Livry-sur-Vesle (Marne ; ancienne commune), Livry-Louvercy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Livry-sur-Vesle
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales
Résultat n°67

Délibérations municipales
Cote
E dépôt 24058
 Date
1922-1948
 Lieu
Livry-sur-Vesle (Marne ; ancienne commune), Livry-Louvercy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Livry-sur-Vesle
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales
Résultat n°68

Délibérations municipales
Cote
E dépôt 24057
 Date
1894-1922
 Lieu
Livry-sur-Vesle (Marne ; ancienne commune), Livry-Louvercy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Livry-sur-Vesle
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales
Résultat n°69

Plan cadastral napoléonien.
Cote
E DEPOT 24002
 Date
1828
 Lieu
Gionges (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gionges
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Plan cadastral napoléonien.
Résultat n°70

Voirie et distribution d'énergie électrique. Chemins, fixation des prestations et du programme de réfection (1942-1959). Électricité, dispositions tarifaires (1960).
Cote
E dépôt 24001
 Date
1942-1960
 Lieu
Sainte-Marie-à-Py (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sainte-Marie-à-Py
  • Travaux publics, voiries
  • Voirie et travaux divers
  • Voirie et distribution d'énergie électrique. Chemins,...
Résultat n°71

Procès-verbaux des élections. Présidentielles (1965-1969). Législatives (1951-1967). Cantonales (1951-1970). Municipales (1947-1983).
Cote
E dépôt 24000
 Date
1947-1983
 Lieu
Sainte-Marie-à-Py (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sainte-Marie-à-Py
  • Elections
  • Elections politiques
  • Procès-verbaux des élections. Présidentielles (1965-1969)....
Résultat n°72

Listes d'émargement.
Cote
E dépôt 23999
 Date
1953-1973
 Lieu
Sainte-Marie-à-Py (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sainte-Marie-à-Py
  • Elections
  • Elections politiques
  • Listes d'émargement.
Résultat n°73

Listes électorales.
Cote
E dépôt 23998
 Date
1936-1973
 Lieu
Sainte-Marie-à-Py (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sainte-Marie-à-Py
  • Elections
  • Elections politiques
  • Listes électorales.
Résultat n°74

Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
Cote
E dépôt 23997
 Date
1943-1969
 Lieu
Sainte-Marie-à-Py (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sainte-Marie-à-Py
  • Police, hygiène publique
  • Hygiène publique
  • Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
Résultat n°75

Sinistres.
Cote
E dépôt 23996
 Date
1938
 Lieu
Sainte-Marie-à-Py (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sainte-Marie-à-Py
  • Police, hygiène publique
  • Police
  • Sinistres.
Résultat n°76

Cartes d'identité, récépissés des demandes.
Cote
E dépôt 23995
 Date
1945-1968
 Lieu
Sainte-Marie-à-Py (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sainte-Marie-à-Py
  • Police, hygiène publique
  • Police
  • Cartes d'identité, récépissés des demandes.
Résultat n°77

Étrangers, registre d'inscription de la main d'œuvre étrangère.
Cote
E dépôt 23994
 Date
1958-1968
 Lieu
Sainte-Marie-à-Py (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sainte-Marie-à-Py
  • Police, hygiène publique
  • Police
  • Étrangers, registre d'inscription de la main d'œuvre...
Résultat n°78

Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 493-759).
Cote
E dépôt 23993
 Date
1911
 Lieu
Sainte-Marie-à-Py (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sainte-Marie-à-Py
  • Administrations financières
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios...
Résultat n°79

Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 1-492).
Cote
E dépôt 23992
 Date
1911
 Lieu
Sainte-Marie-à-Py (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sainte-Marie-à-Py
  • Administrations financières
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios...
Résultat n°80

Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Cote
E dépôt 23991
 Date
1911
 Lieu
Sainte-Marie-à-Py (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Sainte-Marie-à-Py
  • Administrations financières
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties.