Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 3851-3860

Date

1687-1862

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Livry-sur-Vesle, aujourd'hui Livry-Louvercy

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par arrêtés des 17/04/1964 et 15/06/1964, Livry-sur-Vesle absorbe Louvercy et prend le nom de Livry-Louvercy.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Livry-sur-Vesle puis par celle de Livrty-Louvercy

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°1700 du 20 juillet 1973.

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Registres paroissiaux (1687-1792).

Registres d'état civil (1793-1802).

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur

Délibérations municipales

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 24059

Date

1948-1969

Description physique

à partir de 1964, il s'agit des délibérations du conseil municipal de Livry-Louverçy