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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etablissements dangereux, insalubres et incommodes. - Dépôt d'essence, installation (1929-1930). Détention d'explosifs, autorisation (1954).
Cote
E 21097
 Date
1929-1954
 Lieu
Mareuil-en-Brie (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Mareuil-en-Brie
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
  • Hygiène publique
  • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes....
Résultat n°2

Sapeurs-pompiers. - Effectifs et engagements, listes nominatives (1960-1968). Habillement et matériel, acquisition (1947-1961). Correspondance et circulaires (1951-1968).
Cote
E DEPOT
 Date
1947-1968
 Lieu
Esclavolles-Lurey (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Esclavolles-Lurey
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Sapiers-pompiers
  • Sapeurs-pompiers. - Effectifs et engagements, listes...
Résultat n°3

Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962). Délégués aux collèges départementaux (1946-1955). Sénatoriales (1959). Législatives (1936-1962). Cantonales (1945-1958). Conseils d'arrondissements (1934). Municipales (1918-1959).
Cote
E DEPOT
 Date
1918-1962
 Lieu
Conflans-sur-Seine (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Conflans-sur-Seine
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections politiques
  • Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962)....
Résultat n°4

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 10100
 Date
1788-1795
 Lieu
Nuisement-sur-Coole (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Nuisement-sur-Coole
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°5

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 10101
 Date
1795-1841
 Lieu
Nuisement-sur-Coole (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Nuisement-sur-Coole
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°6

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 10102
 Date
1842-1874
 Lieu
Nuisement-sur-Coole (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Nuisement-sur-Coole
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°7
Délibérations municipales

179 medias

Délibérations municipales
Cote
E DEPOT 10326
 Date
1802-1848
 Lieu
Champlat-et-Boujacourt (Marne, France)
 Type de document
Délibération

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Champlat-Boujacourt
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales
Résultat n°8

Contributions. Directes (1944-1962). Foncières (1942-1943). Indirectes (1957).
Cote
E DEPOT 10518
 Date
1942-1962
 Lieu
Neuvy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Neuvy
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Contributions. Directes (1944-1962). Foncières (1942-1943)....
Résultat n°9

Délibérations municipales
Cote
E DEPOT 10555
 Date
Entre le 12 mai 1861 et le 16 février 1901
 Lieu
Écury-sur-Coole (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Écury-sur-Coole
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales
Résultat n°10

Délibérations municipales
Cote
E DEPOT 10556
 Date
Entre le 16 février 1881 et le 11 novembre 1901
 Lieu
Écury-sur-Coole (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Écury-sur-Coole
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales
Résultat n°11

Plan cadastral napoléonien
Cote
E DEPOT 10557
 Date
1809
 Lieu
Écury-sur-Coole (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Écury-sur-Coole
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Plan cadastral napoléonien
Résultat n°12

Dégrèvements d'impôts, registre des déclarations (1888-1949). Registre de déclarations des constructions par les contribuables (1891-1947).
Cote
E DEPOT 10558
 Date
1888-1949
 Lieu
Écury-sur-Coole (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Écury-sur-Coole
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Impôts
  • Dégrèvements d'impôts, registre des déclarations (1888-1949)....
Résultat n°13

Tableau des chemins vicinaux et ruraux (1841-1869). Tableau des chemins ruraux reconnus (1914). Chemins ruraux n°1 à 3, plans (1887). Plans parcellaire (1910-1920). Arpentage et bornage, procès verbaux et plans (1850-1859). Ressources vicinales, autorisation d'utiliser les prestations pour des travaux sur les chemins ruraux (1888-1894). Grande rue du village, demande d'inscription au tableau des chemins vicinaux (1864). Abornement de la sente du « Mazin », procès-verbal (1835). Chemin de la Sentate, élargissement (1881). Chemin des Prêtres, plan (1909).                                                                                                          
Cote
E DEPOT 10559
 Date
1835-1972
 Lieu
Écury-sur-Coole (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Écury-sur-Coole
  • VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT
  • Voirie
  • Tableau des chemins vicinaux et ruraux (1841-1869)....
Résultat n°14

Commission municipale scolaire, registre des délibérations
Cote
E DEPOT 10560
 Date
1883-1922
 Lieu
Écury-sur-Coole (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Écury-sur-Coole
  • INSTRUCTION PUBLIQUE
  • Commission municipale scolaire, registre des délibérations
Résultat n°15

Dénombrements, états numériques.
Cote
E DEPOT 13432
 Date
1891-1911
 Lieu
Puisieulx (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Puisieulx
  • Population, économie sociale, statistique
  • Population
  • Dénombrements, états numériques.
Résultat n°16

Registre des cultures et déclarations de récoltes.
Cote
E DEPOT 13433
 Date
1906-1925
 Lieu
Puisieulx (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Puisieulx
  • Population, économie sociale, statistique
  • Agriculture
  • Registre des cultures et déclarations de récoltes.
Résultat n°17

Viticulture, correspondance.
Cote
E DEPOT 13434
 Date
1893-1911
 Lieu
Puisieulx (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Puisieulx
  • Population, économie sociale, statistique
  • Agriculture
  • Viticulture, correspondance.
Résultat n°18

Statistiques. Statistiques agricoles (1855-1928). Statistiques des naissances, naissances multiples, mariages et décès (1897-1906).
Cote
E DEPOT 13435
 Date
1855-1928
 Lieu
Puisieulx (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Puisieulx
  • Population, économie sociale, statistique
  • Statistiques
  • Statistiques. Statistiques agricoles (1855-1928). Statistiques...
Résultat n°19

Copies sur calque du plan cadastral napoléonien.
Cote
E DEPOT 13436
 Date
vingtième siècle
 Lieu
Puisieulx (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Puisieulx
  • Adminsitrations financières
  • Cadastre
  • Copies sur calque du plan cadastral napoléonien.
Résultat n°20

Etats de sections.
Cote
E DEPOT 13437
 Date
1818
 Lieu
Puisieulx (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Puisieulx
  • Adminsitrations financières
  • Cadastre
  • Etats de sections.
Résultat n°21

Matrice cadastrale napoléonienne.
Cote
E DEPOT 13438
 Date
1834
 Lieu
Puisieulx (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Puisieulx
  • Adminsitrations financières
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale napoléonienne.
Résultat n°22

Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Cote
E DEPOT 13439
 Date
1882
 Lieu
Puisieulx (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Puisieulx
  • Adminsitrations financières
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Résultat n°23

Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Cote
E DEPOT 13440
 Date
1911
 Lieu
Puisieulx (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Puisieulx
  • Adminsitrations financières
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Résultat n°24

Répartiteurs, nominations.
Cote
E DEPOT 13441
 Date
1877-1894
 Lieu
Puisieulx (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Puisieulx
  • Adminsitrations financières
  • Cadastre
  • Répartiteurs, nominations.
Résultat n°25

Matrice des contributions foncières, mobilières, patentes et des portes et fenêtres.
Cote
E DEPOT 13442
 Date
1819
 Lieu
Puisieulx (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Puisieulx
  • Adminsitrations financières
  • Contributions
  • Matrice des contributions foncières, mobilières, patentes...
Résultat n°26

Matrices générales des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres.
Cote
E DEPOT 13443
 Date
1874-1921
 Lieu
Puisieulx (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Puisieulx
  • Adminsitrations financières
  • Contributions
  • Matrices générales des contributions foncières, personnelles-mobilières...
Résultat n°27

Partage et exploitation des bois entre le chapitre de Saint-Etienne de Châlons-en-Champagne et les habitants et communautés de Trépail, Billy-le-Petit et Billy-le-Grand.
Cote
E dépôt 13585
 Date
1625-1785
 Lieu
Trépail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Trépail
  • Archives anciennes (antérieures à 1790)
  • Biens communaux
  • Partage et exploitation des bois entre le chapitre...
Résultat n°28

Extraits des délibérations municipales.
Cote
E dépôt 13586
 Date
1839-1935
 Lieu
Trépail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Trépail
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Extraits des délibérations municipales.
Résultat n°29

Registre des arrêtés municipaux.
Cote
E dépôt 13587
 Date
1838-1932
 Lieu
Trépail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Trépail
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Administration générale de la commune
  • Actes de la commune
  • Registre des arrêtés municipaux.
Résultat n°30

Répertoires des actes.
Cote
E dépôt 13588
 Date
1817-1888
 Lieu
Trépail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Trépail
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Administration générale de la commune
  • Actes de la commune
  • Répertoires des actes.
Résultat n°31

Assurances
Cote
E dépôt 13589
 Date
1831-1927
 Lieu
Trépail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Trépail
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Administration générale de la commune
  • Administration de la commune
  • Assurances
Résultat n°32

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie.
Cote
E dépôt 13590
 Date
1844-1874
 Lieu
Trépail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Trépail
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Administration générale de la commune
  • Administration de la commune
  • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
Résultat n°33

Contentieux. Procédure entre la commune et ses habitants contre un habitant de la commune à propos de la jouissance de terres (1819). Contentieux divers (1913-1932).
Cote
E dépôt 13591
 Date
1819-1932
 Lieu
Trépail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Trépail
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Administration générale de la commune
  • Administration de la commune
  • Contentieux. Procédure entre la commune et ses habitants...
Résultat n°34

Legs.
Cote
E dépôt 13592
 Date
1863-1925
 Lieu
Trépail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Trépail
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Administration générale de la commune
  • Administration de la commune
  • Legs.
Résultat n°35

Agenda.
Cote
E dépôt 13593
 Date
1887
 Lieu
Trépail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Trépail
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Administration générale de la commune
  • Administration de la commune
  • Agenda.
Résultat n°36

Correspondance.
Cote
E dépôt 13594
 Date
1793-1909
 Lieu
Trépail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Trépail
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Administration générale de la commune
  • Administration de la commune
  • Correspondance.
Résultat n°37

Correspondance.
Cote
E dépôt 13595
 Date
1910-1976
 Lieu
Trépail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Trépail
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Administration générale de la commune
  • Administration de la commune
  • Correspondance.
Résultat n°38

Extraits d'actes d'état civil.
Cote
E dépôt 13596
 Date
1845-1920
 Lieu
Trépail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Trépail
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Registres d'état civil
  • Extraits d'actes d'état civil.
Résultat n°39

Correspondance avec le parquet.
Cote
E dépôt 13597
 Date
1877-1912
 Lieu
Trépail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Trépail
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Registres d'état civil
  • Correspondance avec le parquet.
Résultat n°40

Mouvements de la population.
Cote
E dépôt 13598
 Date
1891-1896
 Lieu
Trépail (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Trépail
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Population, économie sociale, statistique
  • Population
  • Mouvements de la population.