Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 9142-9162, 13585-13697

Date

1656-1832

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Trépail

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Trépail

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrées n°2627 du 27 decembre 1990 et n°2632 du 21 janvier 1991

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Archives anciennnes.

Archives modernes.

Registres paroissiaux (1656-1792).

Registres d'état civil (1793-1832).

Cadastre.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Assurances

Cote/Cotes extrêmes

E dépôt 13589

Date

1831-1927

Présentation du contenu

Trépail

Mots clés lieux