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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Généralités. - Agenda (1872). Cartes de vSux de la commune (2017).
Cote
E DEPOT 16793
 Date
1872-2017
 Lieu
Chamery (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Chamery
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Administration de la commune
  • Généralités. - Agenda (1872). Cartes de vSux de la…
Résultat n°2

Délibérations municipales.
Cote
E dépôt 13702
 Date
2015
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Châlons-en-Champagne
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°3

Administration militaire
Cote- Date- Lieu
Jussecourt-Minecourt (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Jussecourt-Minecourt
  • Affaires militaires
  • Administration militaire
Résultat n°4

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Vertus.
Cote
E dépôt 25408
 Date
[avant 18-avant 1843]
 Lieu
Coligny (Marne ; ancienne commune), Val-des-Marais (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Coligny
  • CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIÈRES
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations…
  • Tableau comparatif des évaluations des maisons et…
Résultat n°5

Tableaux de recensement des classes.
Cote- Date- Lieu
Igny-Comblizy (Marne, France), Comblizy (Marne ; ancienne commune), Igny-le-Jard (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Igny-Comblizy
  • Affaires militaires
  • Recrutement
  • Tableaux de recensement des classes.
Résultat n°6

Institutions diverses
Cote- Date- Lieu
Jussecourt-Minecourt (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Jussecourt-Minecourt
  • Assistance et prevoyance
  • Institutions diverses
Résultat n°7

Edifices publics
Cote- Date- Lieu
Jussecourt-Minecourt (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Jussecourt-Minecourt
  • Batiments communaux
  • Edifices publics
Résultat n°8

Étrangers.
Cote
E dépôt 24405 -
 Date- Lieu
Coole (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Coole
  • Police, hygiène publique
  • Police
  • Étrangers.
Résultat n°9

E dépôt 24056. Création, orientations et dissolution. (1990-2004)
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Syndicat d'études et d'animation du nord rémois
  • Administration du syndicat
  • E dépôt 24056. Création, orientations et dissolution.…
Résultat n°10

Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 501-843).
Cote
E DEPOT 26998
 Date- Lieu
Vinay (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Vinay
  • Administrations financières
  • Cadastre
  • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios…
Résultat n°11

Soudé
Cote- Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Soudé
Résultat n°12

Justice
Cote- Date- Lieu
Jussecourt-Minecourt (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Jussecourt-Minecourt
  • Police, hygiène publique, justice
  • Justice
Résultat n°13

Police générale
Cote- Date- Lieu
Jussecourt-Minecourt (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Jussecourt-Minecourt
  • Police, hygiène publique, justice
  • Police
  • Police générale
Résultat n°14

Bois
Cote- Date- Lieu
Jussecourt-Minecourt (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Jussecourt-Minecourt
  • Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Bois
Résultat n°15

Biens communaux
Cote- Date- Lieu
Jussecourt-Minecourt (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Jussecourt-Minecourt
  • Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Biens communaux
Résultat n°16

Registre des délibérations de la commission administrative puis du bureau d'aide sociale.
Cote
E DEPOT 19779
 Date
1925-2014
 Lieu
Conflans-sur-Seine (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Conflans-sur-Seine
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Bureau de bienfaisance
  • Registre des délibérations de la commission administrative…
Résultat n°17

État de la section I.
Cote
E DEPOT 27781
 Date- Lieu
Bagneux (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Bagneux
  • Administrations financières
  • Cadastre
  • État de la section I.
Résultat n°18

Délibérations municipales.
Cote
E DEPOT 12987
 Date
2014
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Châlons-en-Champagne
  • Administration générale de la commune
  • Conseil municipal
  • Délibérations municipales.
Résultat n°19

Garde nationale et sapeurs-pompiers
Cote- Date- Lieu
Jussecourt-Minecourt (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Jussecourt-Minecourt
  • Affaires militaires
  • Garde nationale et sapeurs-pompiers
Résultat n°20

Institution publique
Cote- Date- Lieu
Jussecourt-Minecourt (Marne, France)
 Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
  • Jussecourt-Minecourt
  • Institution publique, sciences, lettres et arts
  • Institution publique