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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne
Cote
Chp 9421 (Cote intellectuelle)
 Date
1956
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à...
Résultat n°2

Les Loyers et fermages et la guerre / Gaston Bonnefoy
Cote
Dp 5022 (Cote intellectuelle)
 Date
1940-1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les Loyers et fermages et la guerre / Gaston Bonnefoy
Résultat n°3

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne / Département de la Marne. ReimsLibrairie M. Mallet1956
Cote
R Chp 9421
 Date
1956
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à...
Résultat n°4

La propriété rurale en France. Précédé d'un rapport de M. de Foville, servant d'introduction / Flour de Saint-Genis
Cote
LB 4168 (Cote intellectuelle)
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • La propriété rurale en France. Précédé d'un rapport...
Résultat n°5

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne
Cote
Chp 7560 (Cote intellectuelle)
 Date
1946
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à...
Résultat n°6

Comprendre les actes notariés : les actes relatifs à la vie économique : 3e partie : autour des métiers, de la vie agricole, de la propriété, des biens, des effets, des marchandises, des affaires et du crédit... / Thierry Sabot. Saint-Germain-LespinasseThisa2016 Contexte) (Théma ; 11
Cote
Hp 17214
 Date
2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Comprendre les actes notariés : les actes relatifs...
Résultat n°7

Le nouveau droit des baux à Cheptel / par Raymond Malézieux
Cote
Dp 5003 (Cote intellectuelle), n°2
 Date
1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le nouveau droit des baux à Cheptel / par Raymond Malézieux
Résultat n°8

Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, franc-aleux, censives, droits de justice, seigneuriaux et honorifiques, la chasse et la pêche, les bannalités, corvées, la taille royale et seigneuriale, les dixmes ecclésiastiques et inféodées, les baux à loyer, à ferme, à cheptel, à rente, emphitéôtique, les troupeaux et bestiaux, l'exploitation des terres labourables, bois, vignes et prés / [par Boucher d'Argis]
Cote
D bib 615 (Cote intellectuelle)
 Date
1762
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens...
Résultat n°9

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne / Département de la Marne. Reimsimpr. de Guerlin-Martin et fils1946
Cote
R Chp 7560
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à...
Résultat n°10

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne établi en exécution de l'ordonnance n 45.2380 du 17 octobre 1945, modifiée par la loi n 46.682 du 13 avril 1946 (textes mis à jour, février 1948)
Cote
Chp 7798 (Cote intellectuelle)
 Date
1948
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à...
Résultat n°11

Arrest de la cour de Parlement, qui règle la manière de payer les fermages stipulez par les baux payables en une certaine quantité fixe de grains. Du 14 décembre 1740
Cote
Hp 15493 (Cote intellectuelle)
 Date
[1740]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour de Parlement, qui règle la manière...
Résultat n°12

Les relations entre bailleurs et preneurs de baux à ferme en temps de guerre / par Raymond Malézieux
Cote
Dp 5005 (Cote intellectuelle), n°4
 Date
1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les relations entre bailleurs et preneurs de baux à...
Résultat n°13

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne établi en exécution de l'ordonnance n 45.2380 du 17 octobre 1945, modifiée par la loi n 46.682 du 13 avril 1946 (textes mis à jour, février 1948) / Département de la Marne. Reimsimpr. de Guerlin-Martin et fils1948
Cote
R Chp 7798
 Date
1948
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à...
Résultat n°14

Exploiter la terre : les contrats agraires de l'Antiquité à nos jours : actes du colloque de Caen (10-13 septembre 1997). RennesAssociation d'histoire des sociétés rurales2003 Bibliothèque d'histoire rurale, 7
Cote
H bib 4972
 Date
2003
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Exploiter la terre : les contrats agraires de l'Antiquité...