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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne

Date

1956

Cote

Chp 9421 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Les Loyers et fermages et la guerre / Gaston Bonnefoy

Date

1940-1941

Cote

Dp 5022 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne / Département de la Marne. ReimsLibrairie M. Mallet1956

Date

1956

Cote

R Chp 9421

Résultat n°4

La propriété rurale en France. Précédé d'un rapport de M. de Foville, servant d'introduction / Flour de Saint-Genis

Date

1902

Cote

LB 4168 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne

Date

1946

Cote

Chp 7560 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Comprendre les actes notariés : les actes relatifs à la vie économique : 3e partie : autour des métiers, de la vie agricole, de la propriété, des biens, des effets, des marchandises, des affaires et du crédit... / Thierry Sabot. Saint-Germain-LespinasseThisa2016 Contexte) (Théma ; 11

Date

2016

Cote

Hp 17214

Résultat n°7

Le nouveau droit des baux à Cheptel / par Raymond Malézieux

Date

1941

Cote

Dp 5003 (Cote intellectuelle), n°2

Résultat n°8

Code rural ou maximes et réglemens concernant les biens de campagne, notamment les fiefs, franc-aleux, censives, droits de justice, seigneuriaux et honorifiques, la chasse et la pêche, les bannalités, corvées, la taille royale et seigneuriale, les dixmes ecclésiastiques et inféodées, les baux à loyer, à ferme, à cheptel, à rente, emphitéôtique, les troupeaux et bestiaux, l'exploitation des terres labourables, bois, vignes et prés / [par Boucher d'Argis]

Date

1762

Cote

D bib 615 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne / Département de la Marne. Reimsimpr. de Guerlin-Martin et fils1946

Date

1946

Cote

R Chp 7560

Résultat n°10

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne établi en exécution de l'ordonnance n 45.2380 du 17 octobre 1945, modifiée par la loi n 46.682 du 13 avril 1946 (textes mis à jour, février 1948)

Date

1948

Cote

Chp 7798 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Arrest de la cour de Parlement, qui règle la manière de payer les fermages stipulez par les baux payables en une certaine quantité fixe de grains. Du 14 décembre 1740

Date

[1740]

Cote

Hp 15493 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Les relations entre bailleurs et preneurs de baux à ferme en temps de guerre / par Raymond Malézieux

Date

1942

Cote

Dp 5005 (Cote intellectuelle), n°4

Résultat n°13

Statut marnais du fermage : contrat-type de bail à ferme du département de la Marne établi en exécution de l'ordonnance n 45.2380 du 17 octobre 1945, modifiée par la loi n 46.682 du 13 avril 1946 (textes mis à jour, février 1948) / Département de la Marne. Reimsimpr. de Guerlin-Martin et fils1948

Date

1948

Cote

R Chp 7798

Résultat n°14

Exploiter la terre : les contrats agraires de l'Antiquité à nos jours : actes du colloque de Caen (10-13 septembre 1997). RennesAssociation d'histoire des sociétés rurales2003 Bibliothèque d'histoire rurale, 7

Date

2003

Cote

H bib 4972