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  1. Résultat n°1

    Nouveau tarif des avoués de première instance, décret du 29 décembre 1919. Texte et commentaire avec 127 formules-types d'états de frais comprenant déboursés et émoluments et barèmes d'application pour le calcul du droit proportionnel

    Date de publication

    1923

    Auteur

    Gelly, Louis

    Date

    1923

    Cote

    D bib 694 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nouveau tarif des avoués de première instance, décret...
  2. Résultat n°2

    L'Avoué dans la vie moderne / Préface de M. le premier président Marcel Rousselet

    Date de publication

    1957

    Auteur

    Rousselet, Marcel

    Date

    1957

    Cote

    Hp 6793 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • L'Avoué dans la vie moderne / Préface de M. le premier...
  3. Résultat n°3

    Architectes, avocats, avoués, commis aux entrées, concierges, entrepreneurs de travaux, membres du comité consultatif, notaires, ordonnateurs des dépenses, pharmaciens.

    Date

    1807-1925

    Cote

    9 X 787

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Vitry-le-François. Hôpital général
    • Personnel
    • Architectes, avocats, avoués, commis aux entrées, concierges,...