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13 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recueil méthodique des textes intéressant la législation des pensions. Pensions militaires d'invalidité

Date

1932-1936

Cote

D bib 372 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Les Pensions d'invalidité. Memento à l'usage des victimes de la guerre, des cours régionales et tribunaux des pensions et de MM. les avocats près ces juridictions

Date

1939

Cote

D bib 452 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Office national des assurances sociales. Statuts-modèles pour caisses primaires d'assurances sociales (maladie, maternité, soins aux invalides, décès)

Date

1929

Cote

Dp 5740 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Lois du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930 / Ministère du travail et de la prévoyance sociale. ParisÉtienne Chiron1930

Date

1930

Cote

Hp 10284

Résultat n°5

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. II Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers

Date

1996

Cote

D bib 1281/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader,... ; préface de M. Letourneur,... [avec la collaboration de John Nicoletis]

Date

1974

Cote

H bib 8378

Résultat n°7

Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociales à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès

Date

1930

Cote

Chp 9598 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Etude sur les derniers résultats des assurances sociales en Allemagne et en Autriche. Accidents ; maladies, invalidité et vieillesse / [Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes]. Office du travail.

Date

1894-1895

Cote

D bib 225 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

Date

1946

Cote

Hp 10337

Résultat n°10

Fonds national de solidarité (Circulaire n°70 S. S. du 5 août 1957). Extension du fonds national de solidarité aux invalides, infirmes, aveugles et grands infirmes / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

1957

Cote

Hp 10298

Résultat n°11

Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociale à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès. NancyParisStrasbourgBerger-Levrault1930

Date

1930

Cote

R Chp 9598

Résultat n°12

Fonds national de solidarité (Circulaire n°70 S. S. du 5 août 1957). Extension du fonds national de solidarité aux invalides, infirmes, aveugles et grands infirmes / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

1957

Cote

R Hp 10298

Résultat n°13

Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946

Date

1946

Cote

R Hp 10337