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13 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recueil méthodique des textes intéressant la législation des pensions. Pensions militaires d'invalidité
Cote
D bib 372 (Cote intellectuelle)
 Date
1932-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil méthodique des textes intéressant la législation...
Résultat n°2

Les Pensions d'invalidité. Memento à l'usage des victimes de la guerre, des cours régionales et tribunaux des pensions et de MM. les avocats près ces juridictions
Cote
D bib 452 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les Pensions d'invalidité. Memento à l'usage des victimes...
Résultat n°3

Office national des assurances sociales. Statuts-modèles pour caisses primaires d'assurances sociales (maladie, maternité, soins aux invalides, décès)
Cote
Dp 5740 (Cote intellectuelle)
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Office national des assurances sociales. Statuts-modèles...
Résultat n°4

Texte officiel et complet de la loi sur les assurances sociales. Lois du 5 avril 1928 modifiée par la loi du 30 avril 1930 / Ministère du travail et de la prévoyance sociale. ParisÉtienne Chiron1930
Cote
Hp 10284
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Texte officiel et complet de la loi sur les assurances...
Résultat n°5

Code des pensions civiles et militaires de retraite : T. II Barème indicatif d'invalidité, dérogations à l'article L. 9, validation de services, bénéfices de campagne, bonifications, divers
Cote
D bib 1281/2 (Cote intellectuelle)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des pensions civiles et militaires de retraite...
Résultat n°6

Code annoté des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre / Claude Andrieu-Filliol, René Lacoste, Robert Ducos-Ader,... ; préface de M. Letourneur,... [avec la collaboration de John Nicoletis]
Cote
H bib 8378
 Date
1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Code annoté des pensions militaires d'invalidité et...
Résultat n°7

Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociales à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès
Cote
Chp 9598 (Cote intellectuelle)
 Date
1930
 Lieu
Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Règlement d'administration intérieure de la Caisse...
Résultat n°8

Etude sur les derniers résultats des assurances sociales en Allemagne et en Autriche. Accidents ; maladies, invalidité et vieillesse / [Ministère du commerce, de l'industrie, des postes et des télégraphes]. Office du travail.
Cote
D bib 225 (Cote intellectuelle)
 Date
1894-1895
 Lieu
Allemagne, Autriche
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etude sur les derniers résultats des assurances sociales...
Résultat n°9

Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946
Cote
Hp 10337
 Date
1946
 Lieu - Type de document
Guides pratiques et mémentos

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs...
Résultat n°10

Fonds national de solidarité (Circulaire n°70 S. S. du 5 août 1957). Extension du fonds national de solidarité aux invalides, infirmes, aveugles et grands infirmes / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957
Cote
Hp 10298
 Date
1957
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
  • Fonds national de solidarité (Circulaire n°70 S. S....
Résultat n°11

Règlement d'administration intérieure de la Caisse primaire d'assurances sociales. Caisse départementale d'assurances sociale à Châlons-sur-Marne. Maladie, maternité, soins aux invalides, décès. NancyParisStrasbourgBerger-Levrault1930
Cote
R Chp 9598
 Date
1930
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Règlement d'administration intérieure de la Caisse...
Résultat n°12

Fonds national de solidarité (Circulaire n°70 S. S. du 5 août 1957). Extension du fonds national de solidarité aux invalides, infirmes, aveugles et grands infirmes / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957
Cote
R Hp 10298
 Date
1957
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Fonds national de solidarité (Circulaire n°70 S. S....
Résultat n°13

Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs / Ministère du Travail et de la Sécurité Sociale. ParisImprimerie nationale1946
Cote
R Hp 10337
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Guide de l'Assuré Social et des Vieux Travailleurs...