Comité des travaux historiques et scientifiques. Des assemblées générales de Communautés d'habitants en France sous l'Ancien Régime. Etudier dans une région déterminée, l'institution des assemblées générales de Communautés d'habitants, en recherchant les dates les plus anciennes et les plus récentes, la périodicité, la composition des assemblées, le mode et l'objet de leurs délibérations, la manière dont ces délibérations ont été recueillies et conservées / Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes
Date de publication
1886
Date
1886
Cote
SA 15126 (Cote intellectuelle)
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Contexte : Bibliothèque historique (3)
- Comité des travaux historiques et scientifiques. Des...