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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etablissements dangereux, insalubres et incommodes. - Dépôt d'essence, installation (1929-1930). Détention d'explosifs, autorisation (1954).

    Date

    1929-1954

    Cote

    E 21097

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Mareuil-en-Brie
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes....
  2. Résultat n°2

    Sapeurs-pompiers. - Effectifs et engagements, listes nominatives (1960-1968). Habillement et matériel, acquisition (1947-1961). Correspondance et circulaires (1951-1968).

    Date

    1947-1968

    Cote

    E DEPOT

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Esclavolles-Lurey
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Sapiers-pompiers
    • Sapeurs-pompiers. - Effectifs et engagements, listes...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962). Délégués aux collèges départementaux (1946-1955). Sénatoriales (1959). Législatives (1936-1962). Cantonales (1945-1958). Conseils d'arrondissements (1934). Municipales (1918-1959).

    Date

    1918-1962

    Cote

    E DEPOT

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962)....
  4. Résultat n°4

    Ecole de Saint-Gibrien, registre des délibérations de la commission scolaire.

    Date

    1882-1929

    Cote

    E DEPOT18099

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Ecole de Saint-Gibrien, registre des délibérations...
  5. Résultat n°5

    Protection du 1er âge et de l'enfance, registre des certificats délivrés par le maire aux nourrices, sevreuses ou gardeuses (1929-1937), carnet d'enfant placé chez une nourrice, sevreuse ou gardeuse (1912).

    Date

    1912-1937

    Cote

    E DEPOT18098

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection du 1er âge et de l'enfance, registre des...
  6. Résultat n°6

    Assistance médicale gratuite, registre des délibérations (1893-1940), listes nominatives des bénéficiaires et admissions (1939-1940), carnet à souches pour la délivrance des bulletins de visites et bons de médicaments (1929-1938).

    Date

    1893-1940

    Cote

    E DEPOT18097

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite, registre des délibérations...
  7. Résultat n°7

    Accidents du travail, déclarations et correspondance.

    Date

    1944-1965

    Cote

    E DEPOT18096

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail, déclarations et correspondance.
  8. Résultat n°8

    Budgets et comptes. - Budget primitif (1959). Compte administratif (1959).

    Date

    1959

    Cote

    E DEPOT18095

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau d'aide sociale
    • Budgets et comptes. - Budget primitif (1959). Compte...
  9. Résultat n°9

    Budgets vicinaux. - Budget primitif (1959). Chapitres additionnels (1945).

    Date

    1945-1959

    Cote

    E DEPOT18094

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT, REGIME...
    • Voirie
    • Budgets vicinaux. - Budget primitif (1959). Chapitres...
  10. Résultat n°10

    Budgets et comptes. - Budgets primitifs (1942-1960). Budgets supplémentaires (1942-1960). Comptes administratifs (1940-1959).

    Date

    1940-1960

    Cote

    E DEPOT18093

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Budgets et comptes. - Budgets primitifs (1942-1960)....
  11. Résultat n°11

    Personnel municipal. - Tambour-afficheur, nominations (1906-1908). Sonneur civil, nomination (1906). Secrétaire de mairie, nominations (1912-1914). Garde champêtre, nomination (1910).

    Date

    1906-1914

    Cote

    E DEPOT18092

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Personnel
    • Personnel municipal. - Tambour-afficheur, nominations...
  12. Résultat n°12

    Listes électorales. - Tribunaux paritaires des baux ruraux (1947-1957). Mutualité sociale agricole (1959).

    Date

    1947-1959

    Cote

    E DEPOT18091

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales. - Tribunaux paritaires des baux...
  13. Résultat n°13

    Listes d'émargement.

    Date

    1945-1969

    Cote

    E DEPOT18090

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  14. Résultat n°14

    Listes électorales.

    Date

    1945-1967

    Cote

    E DEPOT18089

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  15. Résultat n°15

    Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.

    Date

    1941-1960

    Cote

    E DEPOT18088

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE
    • Hygiène publique
    • Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
  16. Résultat n°16

    Etrangers, enregistrement général des dossiers (1933-1945), registres des visas (1933-1977).

    Date

    1933-1977

    Cote

    E DEPOT18087

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE
    • Police
    • Etrangers, enregistrement général des dossiers (1933-1945),...
  17. Résultat n°17

    Sapeurs-pompiers, registres des délibérations (1907-1950), registre matricule des effectifs (1950-1952).

    Date

    1907-1952

    Cote

    E DEPOT18086

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers, registres des délibérations (1907-1950),...
  18. Résultat n°18

    Sépultures militaires, recherches et correspondances relatives aux tombes de soldats britanniques.

    Date

    1945-1954

    Cote

    E DEPOT18085

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Sépultures militaires, recherches et correspondances...
  19. Résultat n°19

    Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt.

    Date

    1889-1903

    Cote

    E DEPOT18084

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Registre des déclarations tendant à des dégrèvements...
  20. Résultat n°20

    Contributions. - Contribution foncière des propriétés non bâties (1931-1937). Contributions sur les voitures et chevaux et taxe sur les chiens (1922-1940). Registre des rôles généraux des contributions directes, des rôles de la taxe militaire et de la taxe des prestations (1903-1951). Foncières (1941).

    Date

    1903-1951

    Cote

    E DEPOT18083

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Contributions. - Contribution foncière des propriétés...
  21. Résultat n°21

    Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

    Date

    1922-1948

    Cote

    E DEPOT18082

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
  22. Résultat n°22

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties.

    Date

    1911

    Cote

    E DEPOT18081

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
  23. Résultat n°23

    Matrice cadastrale napoléonienne.

    Date

    1828

    Cote

    E DEPOT18080

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale napoléonienne.
  24. Résultat n°24

    Etat de section.

    Date

    1824

    Cote

    E DEPOT18079

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Etat de section.
  25. Résultat n°25

    Statistiques agricoles.

    Date

    1941-1947

    Cote

    E DEPOT18078

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Statistiques
    • Statistiques agricoles.
  26. Résultat n°26

    Cultures et plantations. - Changements de nature de culture, registre des déclarations des propriétaires (1953-1977). Registres de culture (1941-1946). Récoltes, déclarations (1940-1960). Déclarations agricoles, bulletins (1941-1945). Déclarations diverses (1941-1945). Liste des exploitations agricoles de la commune (1957-1969).

    Date

    1940-1977

    Cote

    E DEPOT18077

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Cultures et plantations. - Changements de nature de...
  27. Résultat n°27

    Assurance de la mutualité générale, contrats, polices et correspondance.

    Date

    1944-1963

    Cote

    E DEPOT18070

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Contentieux
    • Assurance de la mutualité générale, contrats, polices...
  28. Résultat n°28

    Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1904

    Cote

    E DEPOT18069

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Administration de la commune
    • Inventaire des archives et objets mobiliers de la mairie.
  29. Résultat n°29

    Arrêtés municipaux.

    Date

    1905-1926

    Cote

    E DEPOT18068

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Actes de la commune
    • Arrêtés municipaux.
  30. Résultat n°30

    Registre des arrêtés municipaux.

    Date

    1827-1963

    Cote

    E DEPOT18067

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Actes de la commune
    • Registre des arrêtés municipaux.
  31. Résultat n°31

    Délibérations municipales.

    Date

    1920-1935

    Cote

    E DEPOT18066

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  32. Résultat n°32

    Délibérations municipales.

    Date

    1876-1901

    Cote

    E DEPOT18065

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  33. Résultat n°33

    Délibérations municipales.

    Date

    1854-1876

    Cote

    E DEPOT18064

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Saint-Gibrien
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  34. Résultat n°34

    Répertoire des actes de la commune.

    Date

    1921-1959

    Cote

    E dépôt15536

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Chenay
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Actes de la commune
    • Répertoire des actes de la commune.
  35. Résultat n°35

    Travaux, adjudications.

    Date

    1846-1885

    Cote

    E depot 4163

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Allemanche-Launay-Soyer
    • Voirie
    • Travaux, adjudications.
  36. Résultat n°36

    Herbes et peupliers, procès-verbaux de ventes.

    Date

    1850-1873

    Cote

    E depot 4162

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Allemanche-Launay-Soyer
    • Biens communaux
    • Herbes et peupliers, procès-verbaux de ventes.
  37. Résultat n°37

    Livre des mutations des propriétés.

    Date

    1826

    Cote

    E depot 4161

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Allemanche-Launay
    • Archives modernes
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Livre des mutations des propriétés.
  38. Résultat n°38

    Tables décennales.

    Date

    1843-1913

    Cote

    E depot 4159

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Allemanche-Launay-Soyer
    • Etat civil
    • Tables décennales.
  39. Résultat n°39

    Tables décennales.

    Date

    1802-1842

    Cote

    E depot 4158

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Soyer
    • Etat civil
    • Tables décennales.
  40. Résultat n°40

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1774-1792

    Cote

    E depot 4157

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Soyer
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  41. Résultat n°41

    Tables décennales d'Allemanche-Launay puis d'Allemanche-Launay-et-Soyer

    Date

    1833-1922

    Cote

    E depot 4156

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Allemanche-Launay
    • Archives modernes
    • Etat civil
    • Tables décennales d'Allemanche-Launay puis d'Allemanche-Launay-et-Soyer
  42. Résultat n°42

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1783-1792

    Cote

    E depot 4155

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Allemanche-Launay
    • Archives modernes
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  43. Résultat n°43

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1773-1782

    Cote

    E depot 4154

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Allemanche-Launay
    • Archives modernes
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  44. Résultat n°44

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1753-1772

    Cote

    E depot 4153

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Allemanche-Launay
    • Archives modernes
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  45. Résultat n°45

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1733-1752

    Cote

    E depot 4152

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Allemanche-Launay
    • Archives modernes
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  46. Résultat n°46

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1703-1732

    Cote

    E depot 4151

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Allemanche-Launay
    • Archives modernes
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  47. Résultat n°47

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1668-1701

    Cote

    E depot 4150

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Allemanche-Launay
    • Archives modernes
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  48. Résultat n°48

    Délibérations municipales de Soyer puis d'Allemanche-Launay-et-Soyer.

    Date

    1832-1904

    Cote

    E depot 4149

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Soyer
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales de Soyer puis d'Allemanche-Launay-et-Soyer.
  49. Résultat n°49

    Délibérations municipales.

    Date

    1788-1831

    Cote

    E depot 4148

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Soyer
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  50. Résultat n°50
    Délibérations municipales.

    94 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1815-1822

    Cote

    E depot 4147.

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Allemanche-Launay
    • Archives modernes
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  51. Résultat n°51

    Salles de spectacles, ouverture et rapports de la commission départementale de sécurité.

    Date

    1928-1949

    Cote

    E DEPOT 26659

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Mourmelon-le-Grand
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Salles de spectacles, ouverture et rapports de la commission...
  52. Résultat n°52
    Délibérations municipales.

    106 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1744-1746

    Cote

    E DEPOT 2428

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • ADMINISTRATION COMMUNALE
    • Délibérations municipales.
  53. Résultat n°53
    Délibérations municipales.

    53 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1731-1735

    Cote

    E DEPOT 2427

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Ay
    • ARCHIVES ANCIENNES
    • ADMINISTRATION COMMUNALE
    • Délibérations municipales.
  54. Résultat n°54

    Décès (1863- 1892)

    Date

    1863-1892

    Cote

    E dépôt 24071

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Livry-sur-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Décès (1863- 1892)
  55. Résultat n°55

    Mariages (1863-1892)

    Date

    1863-1892

    Cote

    E dépôt 24070

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Livry-sur-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Mariages (1863-1892)
  56. Résultat n°56

    Naissances (1863-1892)

    Date

    1863-1892

    Cote

    E dépôt 24069

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Livry-sur-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Naissances (1863-1892)
  57. Résultat n°57

    Décès (1853-1862)

    Date

    1853-1862

    Cote

    E dépôt 24068

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Livry-sur-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Décès (1853-1862)
  58. Résultat n°58

    Décès (1843-1852)

    Date

    1843-1852

    Cote

    E dépôt 24067

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Livry-sur-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Décès (1843-1852)
  59. Résultat n°59

    Mariages (1843-1852)

    Date

    1843-1852

    Cote

    E dépôt 24066

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Livry-sur-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Mariages (1843-1852)
  60. Résultat n°60

    Décès (1833-1842)

    Date

    1833-1842

    Cote

    E dépôt 24065

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Livry-sur-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Décès (1833-1842)
  61. Résultat n°61

    Mariages (1833-1842)

    Date

    1833-1842

    Cote

    E dépôt 24064

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Livry-sur-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Mariages (1833-1842)
  62. Résultat n°62

    Décès (1823-1832)

    Date

    1823-1832

    Cote

    E dépôt 24063

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Livry-sur-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Décès (1823-1832)
  63. Résultat n°63

    Mariages (1823-1832)

    Date

    1823-1832

    Cote

    E dépôt 24062

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Livry-sur-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Mariages (1823-1832)
  64. Résultat n°64

    Décès (1813-1822)

    Date

    1813-1822

    Cote

    E dépôt 24061

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Livry-sur-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Décès (1813-1822)
  65. Résultat n°65

    Décès (1803-1812)

    Date

    1803-1812

    Cote

    E dépôt 24060

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Livry-sur-Vesle
    • Registres d'état civil
    • Décès (1803-1812)
  66. Résultat n°66

    Délibérations municipales

    Date

    1948-1969

    Cote

    E dépôt 24059

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Livry-sur-Vesle
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales
  67. Résultat n°67

    Délibérations municipales

    Date

    1922-1948

    Cote

    E dépôt 24058

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Livry-sur-Vesle
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales
  68. Résultat n°68

    Délibérations municipales

    Date

    1894-1922

    Cote

    E dépôt 24057

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Livry-sur-Vesle
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales
  69. Résultat n°69

    Plan cadastral napoléonien.

    Date

    1828

    Cote

    E DEPOT 24002

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gionges
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Plan cadastral napoléonien.
  70. Résultat n°70

    Voirie et distribution d'énergie électrique. Chemins, fixation des prestations et du programme de réfection (1942-1959). Électricité, dispositions tarifaires (1960).

    Date

    1942-1960

    Cote

    E dépôt 24001

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sainte-Marie-à-Py
    • Travaux publics, voiries
    • Voirie et travaux divers
    • Voirie et distribution d'énergie électrique. Chemins,...
  71. Résultat n°71

    Procès-verbaux des élections. Présidentielles (1965-1969). Législatives (1951-1967). Cantonales (1951-1970). Municipales (1947-1983).

    Date

    1947-1983

    Cote

    E dépôt 24000

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sainte-Marie-à-Py
    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux des élections. Présidentielles (1965-1969)....
  72. Résultat n°72

    Listes d'émargement.

    Date

    1953-1973

    Cote

    E dépôt 23999

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sainte-Marie-à-Py
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  73. Résultat n°73

    Listes électorales.

    Date

    1936-1973

    Cote

    E dépôt 23998

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sainte-Marie-à-Py
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  74. Résultat n°74

    Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.

    Date

    1943-1969

    Cote

    E dépôt 23997

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sainte-Marie-à-Py
    • Police, hygiène publique
    • Hygiène publique
    • Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
  75. Résultat n°75

    Sinistres.

    Date

    1938

    Cote

    E dépôt 23996

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sainte-Marie-à-Py
    • Police, hygiène publique
    • Police
    • Sinistres.
  76. Résultat n°76

    Cartes d'identité, récépissés des demandes.

    Date

    1945-1968

    Cote

    E dépôt 23995

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sainte-Marie-à-Py
    • Police, hygiène publique
    • Police
    • Cartes d'identité, récépissés des demandes.
  77. Résultat n°77

    Étrangers, registre d'inscription de la main d'œuvre étrangère.

    Date

    1958-1968

    Cote

    E dépôt 23994

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sainte-Marie-à-Py
    • Police, hygiène publique
    • Police
    • Étrangers, registre d'inscription de la main d'œuvre...
  78. Résultat n°78

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 493-759).

    Date

    1911

    Cote

    E dépôt 23993

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sainte-Marie-à-Py
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios...
  79. Résultat n°79

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 1-492).

    Date

    1911

    Cote

    E dépôt 23992

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sainte-Marie-à-Py
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios...
  80. Résultat n°80

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    E dépôt 23991

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Sainte-Marie-à-Py
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.