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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etablissements dangereux, insalubres et incommodes. - Dépôt d'essence, installation (1929-1930). Détention d'explosifs, autorisation (1954).

    Date

    1929-1954

    Cote

    E 21097

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Mareuil-en-Brie
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes....
  2. Résultat n°2

    Sapeurs-pompiers. - Effectifs et engagements, listes nominatives (1960-1968). Habillement et matériel, acquisition (1947-1961). Correspondance et circulaires (1951-1968).

    Date

    1947-1968

    Cote

    E DEPOT

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Esclavolles-Lurey
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Sapiers-pompiers
    • Sapeurs-pompiers. - Effectifs et engagements, listes...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962). Délégués aux collèges départementaux (1946-1955). Sénatoriales (1959). Législatives (1936-1962). Cantonales (1945-1958). Conseils d'arrondissements (1934). Municipales (1918-1959).

    Date

    1918-1962

    Cote

    E DEPOT

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962)....
  4. Résultat n°4

    Délibérations municipales.

    Date

    1788-1795

    Cote

    E DEPOT 10100

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Nuisement-sur-Coole
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  5. Résultat n°5

    Délibérations municipales.

    Date

    1795-1841

    Cote

    E DEPOT 10101

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Nuisement-sur-Coole
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  6. Résultat n°6

    Délibérations municipales.

    Date

    1842-1874

    Cote

    E DEPOT 10102

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Nuisement-sur-Coole
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  7. Résultat n°7
    Délibérations municipales

    179 medias

    Délibérations municipales

    Date

    1802-1848

    Cote

    E DEPOT 10326

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Champlat-Boujacourt
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales
  8. Résultat n°8

    Contributions. Directes (1944-1962). Foncières (1942-1943). Indirectes (1957).

    Date

    1942-1962

    Cote

    E DEPOT 10518

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Neuvy
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Contributions. Directes (1944-1962). Foncières (1942-1943)....
  9. Résultat n°9

    Délibérations municipales

    Date

    Entre le 12 mai 1861 et le 16 février 1901

    Cote

    E DEPOT 10555

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Écury-sur-Coole
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales
  10. Résultat n°10

    Délibérations municipales

    Date

    Entre le 16 février 1881 et le 11 novembre 1901

    Cote

    E DEPOT 10556

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Écury-sur-Coole
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales
  11. Résultat n°11

    Plan cadastral napoléonien

    Date

    1809

    Cote

    E DEPOT 10557

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Écury-sur-Coole
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Plan cadastral napoléonien
  12. Résultat n°12

    Dégrèvements d'impôts, registre des déclarations (1888-1949). Registre de déclarations des constructions par les contribuables (1891-1947).

    Date

    1888-1949

    Cote

    E DEPOT 10558

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Écury-sur-Coole
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Impôts
    • Dégrèvements d'impôts, registre des déclarations (1888-1949)....
  13. Résultat n°13

    Tableau des chemins vicinaux et ruraux (1841-1869). Tableau des chemins ruraux reconnus (1914). Chemins ruraux n°1 à 3, plans (1887). Plans parcellaire (1910-1920). Arpentage et bornage, procès verbaux et plans (1850-1859). Ressources vicinales, autorisation d'utiliser les prestations pour des travaux sur les chemins ruraux (1888-1894). Grande rue du village, demande d'inscription au tableau des chemins vicinaux (1864). Abornement de la sente du « Mazin », procès-verbal (1835). Chemin de la Sentate, élargissement (1881). Chemin des Prêtres, plan (1909).                                                                                                          

    Date

    1835-1972

    Cote

    E DEPOT 10559

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Écury-sur-Coole
    • VOIRIES, MOYEN DE TRANSPORT
    • Voirie
    • Tableau des chemins vicinaux et ruraux (1841-1869)....
  14. Résultat n°14

    Commission municipale scolaire, registre des délibérations

    Date

    1883-1922

    Cote

    E DEPOT 10560

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Écury-sur-Coole
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Commission municipale scolaire, registre des délibérations
  15. Résultat n°15

    Dénombrements, états numériques.

    Date

    1891-1911

    Cote

    E DEPOT 13432

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Population, économie sociale, statistique
    • Population
    • Dénombrements, états numériques.
  16. Résultat n°16

    Registre des cultures et déclarations de récoltes.

    Date

    1906-1925

    Cote

    E DEPOT 13433

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Population, économie sociale, statistique
    • Agriculture
    • Registre des cultures et déclarations de récoltes.
  17. Résultat n°17

    Viticulture, correspondance.

    Date

    1893-1911

    Cote

    E DEPOT 13434

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Population, économie sociale, statistique
    • Agriculture
    • Viticulture, correspondance.
  18. Résultat n°18

    Statistiques. Statistiques agricoles (1855-1928). Statistiques des naissances, naissances multiples, mariages et décès (1897-1906).

    Date

    1855-1928

    Cote

    E DEPOT 13435

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Population, économie sociale, statistique
    • Statistiques
    • Statistiques. Statistiques agricoles (1855-1928). Statistiques...
  19. Résultat n°19

    Copies sur calque du plan cadastral napoléonien.

    Date

    vingtième siècle

    Cote

    E DEPOT 13436

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Adminsitrations financières
    • Cadastre
    • Copies sur calque du plan cadastral napoléonien.
  20. Résultat n°20

    Etats de sections.

    Date

    1818

    Cote

    E DEPOT 13437

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Adminsitrations financières
    • Cadastre
    • Etats de sections.
  21. Résultat n°21

    Matrice cadastrale napoléonienne.

    Date

    1834

    Cote

    E DEPOT 13438

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Adminsitrations financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale napoléonienne.
  22. Résultat n°22

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    E DEPOT 13439

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Adminsitrations financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
  23. Résultat n°23

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    E DEPOT 13440

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Adminsitrations financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
  24. Résultat n°24

    Répartiteurs, nominations.

    Date

    1877-1894

    Cote

    E DEPOT 13441

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Adminsitrations financières
    • Cadastre
    • Répartiteurs, nominations.
  25. Résultat n°25

    Matrice des contributions foncières, mobilières, patentes et des portes et fenêtres.

    Date

    1819

    Cote

    E DEPOT 13442

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Adminsitrations financières
    • Contributions
    • Matrice des contributions foncières, mobilières, patentes...
  26. Résultat n°26

    Matrices générales des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1874-1921

    Cote

    E DEPOT 13443

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Puisieulx
    • Adminsitrations financières
    • Contributions
    • Matrices générales des contributions foncières, personnelles-mobilières...
  27. Résultat n°27

    Partage et exploitation des bois entre le chapitre de Saint-Etienne de Châlons-en-Champagne et les habitants et communautés de Trépail, Billy-le-Petit et Billy-le-Grand.

    Date

    1625-1785

    Cote

    E dépôt 13585

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives anciennes (antérieures à 1790)
    • Biens communaux
    • Partage et exploitation des bois entre le chapitre...
  28. Résultat n°28

    Extraits des délibérations municipales.

    Date

    1839-1935

    Cote

    E dépôt 13586

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Extraits des délibérations municipales.
  29. Résultat n°29

    Registre des arrêtés municipaux.

    Date

    1838-1932

    Cote

    E dépôt 13587

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Actes de la commune
    • Registre des arrêtés municipaux.
  30. Résultat n°30

    Répertoires des actes.

    Date

    1817-1888

    Cote

    E dépôt 13588

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Actes de la commune
    • Répertoires des actes.
  31. Résultat n°31

    Assurances

    Date

    1831-1927

    Cote

    E dépôt 13589

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Administration de la commune
    • Assurances
  32. Résultat n°32

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie.

    Date

    1844-1874

    Cote

    E dépôt 13590

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  33. Résultat n°33

    Contentieux. Procédure entre la commune et ses habitants contre un habitant de la commune à propos de la jouissance de terres (1819). Contentieux divers (1913-1932).

    Date

    1819-1932

    Cote

    E dépôt 13591

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Administration de la commune
    • Contentieux. Procédure entre la commune et ses habitants...
  34. Résultat n°34

    Legs.

    Date

    1863-1925

    Cote

    E dépôt 13592

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Administration de la commune
    • Legs.
  35. Résultat n°35

    Agenda.

    Date

    1887

    Cote

    E dépôt 13593

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Administration de la commune
    • Agenda.
  36. Résultat n°36

    Correspondance.

    Date

    1793-1909

    Cote

    E dépôt 13594

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Administration de la commune
    • Correspondance.
  37. Résultat n°37

    Correspondance.

    Date

    1910-1976

    Cote

    E dépôt 13595

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Administration de la commune
    • Correspondance.
  38. Résultat n°38

    Extraits d'actes d'état civil.

    Date

    1845-1920

    Cote

    E dépôt 13596

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Registres d'état civil
    • Extraits d'actes d'état civil.
  39. Résultat n°39

    Correspondance avec le parquet.

    Date

    1877-1912

    Cote

    E dépôt 13597

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Registres d'état civil
    • Correspondance avec le parquet.
  40. Résultat n°40

    Mouvements de la population.

    Date

    1891-1896

    Cote

    E dépôt 13598

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Population, économie sociale, statistique
    • Population
    • Mouvements de la population.
  41. Résultat n°41

    Dénombrements de la population.

    Date

    1876-1911

    Cote

    E dépôt 13599

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Population, économie sociale, statistique
    • Population
    • Dénombrements de la population.
  42. Résultat n°42

    Etat du commerce et de l'industrie dans la commune.

    Date

    1869

    Cote

    E dépôt 13600

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Population, économie sociale, statistique
    • Commerce
    • Etat du commerce et de l'industrie dans la commune.
  43. Résultat n°43

    Cultures et plantations, déclarations de récoltes.

    Date

    1908-1942

    Cote

    E dépôt 13601

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Population, économie sociale, statistique
    • Agriculture
    • Cultures et plantations, déclarations de récoltes.
  44. Résultat n°44

    Viticulture. Exploitation des vignes et correspondance.

    Date

    1835-1910

    Cote

    E dépôt 13602

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Population, économie sociale, statistique
    • Agriculture
    • Viticulture. Exploitation des vignes et correspondance.
  45. Résultat n°45

    Statistiques. Statistiques agricoles (1852-1915). Statistiques sur les naissances, naissances multiples, mariages et décès (1897-1906).

    Date

    1852-1915

    Cote

    E dépôt 13603

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Population, économie sociale, statistique
    • Statistiques
    • Statistiques. Statistiques agricoles (1852-1915). Statistiques...
  46. Résultat n°46

    Restriction à la consommation, bons de denrées alimentaires.

    Date

    1895-1918

    Cote

    E dépôt 13604

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Population, économie sociale, statistique
    • Mesures d'exception
    • Restriction à la consommation, bons de denrées alimentaires.
  47. Résultat n°47

    Plan cadastral napoléonien.

    Date

    1830

    Cote

    E dépôt 13605

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration financières
    • Cadastre
    • Plan cadastral napoléonien.
  48. Résultat n°48

    Etat de sections.

    Date

    dix-neuvième siècle

    Cote

    E dépôt 13606

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration financières
    • Cadastre
    • Etat de sections.
  49. Résultat n°49

    Matrice cadastrale napoléonienne des propriétés bâties et non bâties (folios 43-516).

    Date

    dix-neuvième siècle

    Cote

    E dépôt 13607

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale napoléonienne des propriétés bâties...
  50. Résultat n°50

    Matrice cadastrale napoléonienne des propriétés bâties et non bâties (folios 641-1234).

    Date

    dix-neuvième siècle

    Cote

    E dépôt 13608

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale napoléonienne des propriétés bâties...
  51. Résultat n°51

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    E dépôt 13609

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
  52. Résultat n°52

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 1-500).

    Date

    1911

    Cote

    E dépôt 13610

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios...
  53. Résultat n°53

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 501-1100).

    Date

    1911

    Cote

    E dépôt 13611

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios...
  54. Résultat n°54

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 1107-1396).

    Date

    1911

    Cote

    E dépôt 13612

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios...
  55. Résultat n°55

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios 1397-1454).

    Date

    1911

    Cote

    E dépôt 13613

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties (folios...
  56. Résultat n°56

    Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectations de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

    Date

    1907-1937

    Cote

    E dépôt 13614

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration financières
    • Cadastre
    • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
  57. Résultat n°57

    Répartiteurs et classificateurs, nominations.

    Date

    1887-1916

    Cote

    E dépôt 13615

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration financières
    • Cadastre
    • Répartiteurs et classificateurs, nominations.
  58. Résultat n°58

    Matrice des contributions foncières, mobilières, portes et fenêtres et patentes.

    Date

    1820

    Cote

    E dépôt 13616

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Contributions
    • Matrice des contributions foncières, mobilières, portes...
  59. Résultat n°59

    Copies de la matrice générale de la formation d'un rôle unique des quatre contributions directes.

    Date

    1833-1841

    Cote

    E dépôt 13617

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Contributions
    • Copies de la matrice générale de la formation d'un...
  60. Résultat n°60

    Matrices générales des contributions foncières, personnelles-mobilières et des portes et fenêtres.

    Date

    1866-1911

    Cote

    E dépôt 13618

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Contributions
    • Matrices générales des contributions foncières, personnelles-mobilières...
  61. Résultat n°61

    Contributions. Directes (1881-1950). Voitures, chevaux, mulets et mulets (1906-1910).

    Date

    1881-1950

    Cote

    E dépôt 13619

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Contributions
    • Contributions. Directes (1881-1950). Voitures, chevaux,...
  62. Résultat n°62

    Correspondance sur les contributions et les impôts

    Date

    1880-1929

    Cote

    E dépôt 13620

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Contributions
    • Correspondance sur les contributions et les impôts
  63. Résultat n°63

    Tableaux de recensement des classes.

    Date

    1890-1915

    Cote

    E dépôt 13621

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes.
  64. Résultat n°64

    Avis d'inscription et correspondance.

    Date

    1874-1926

    Cote

    E dépôt 13622

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Recrutement
    • Avis d'inscription et correspondance.
  65. Résultat n°65

    Service des hôpitaux militaires, extraits mortuaires.

    Date

    1823-1904

    Cote

    E dépôt 13623

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Administration militaire
    • Service des hôpitaux militaires, extraits mortuaires.
  66. Résultat n°66

    Cantonnement et logement des troupes, ressources.

    Date

    1882

    Cote

    E dépôt 13624

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Administration militaire
    • Cantonnement et logement des troupes, ressources.
  67. Résultat n°67

    Réquisitions militaires. Campagne de France (1814). Première guerre mondiale (1921-1924). Seconde guerre mondiale (1939). Autres réquisitions (1880). 1814-1939.

    Date

    1814-1939

    Cote

    E dépôt 13625

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Administration militaire
    • Réquisitions militaires. Campagne de France (1814)....
  68. Résultat n°68

    Réfugiés, état des sommes payées.

    Date

    1920

    Cote

    E dépôt 13626

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Administration militaire
    • Réfugiés, état des sommes payées.
  69. Résultat n°69

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et voitures.

    Date

    1874-1924

    Cote

    E dépôt 13627

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...
  70. Résultat n°70

    Correspondance.

    Date

    1906-1914

    Cote

    E dépôt 13628

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Administration militaire
    • Correspondance.
  71. Résultat n°71

    Garde nationale, nomination.

    Date

    1834

    Cote

    E dépôt 13629

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Garde nationale et Sapeurs-pompiers
    • Garde nationale, nomination.
  72. Résultat n°72

    Sapeurs-pompiers. Règlements de la compagnie (1854-1892). Réorganisation (1892-1906). Etats nominatifs (1866-1930). Elections et procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux (1861-1912). Equipement, achats et entretien (1858-1922). Correspondance (1871-1912).

    Date

    1854-1930

    Cote

    E dépôt 13630

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Garde nationale et Sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers. Règlements de la compagnie (1854-1892)....
  73. Résultat n°73

    Passeports pour l'intérieur.

    Date

    1820-1874

    Cote

    E dépôt 13631

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Police, hygiène publique, justice
    • Police.
    • Passeports pour l'intérieur.
  74. Résultat n°74

    Registre de signalement des voyageurs, indigents et nomades.

    Date

    1903

    Cote

    E dépôt 13632

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Police, hygiène publique, justice
    • Police.
    • Registre de signalement des voyageurs, indigents et...
  75. Résultat n°75

    Police locale. Débits de boissons, correspondance (1898-1911). Chasse, correspondance (1864-1919). Sinistres (1896-1914). Places vagues, boues et immondices, locations (1844-1910).

    Date

    1844-1919

    Cote

    E dépôt 13633

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Police, hygiène publique, justice
    • Police.
    • Police locale. Débits de boissons, correspondance (1898-1911)....
  76. Résultat n°76

    Justice. Listes de jurés (1849-1853). Condamnations, jugements (An II-1832). Exploits d'huissiers (1891-1911). Billet de sortie (1897). Correspondance (1890-1912).

    Date

    1793-1912

    Cote

    E dépôt 13634

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Police, hygiène publique, justice
    • Justice.
    • Justice. Listes de jurés (1849-1853). Condamnations,...
  77. Résultat n°77

    Vaccinations, listes des bénéficiaires.

    Date

    1905-1914

    Cote

    E dépôt 13635

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Police, hygiène publique, justice
    • Hygiène publique.
    • Vaccinations, listes des bénéficiaires.
  78. Résultat n°78

    Maladies du bétail. Certificats d'origine (1911-1916). Correspondance (1902-1913).

    Date

    1902-1916

    Cote

    E dépôt 13636

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Police, hygiène publique, justice
    • Hygiène publique.
    • Maladies du bétail. Certificats d'origine (1911-1916)....
  79. Résultat n°79

    Inspections et surveillance des tueries particulières.

    Date

    1892-1908

    Cote

    E dépôt 13637

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Police, hygiène publique, justice
    • Hygiène publique.
    • Inspections et surveillance des tueries particulières.
  80. Résultat n°80

    Listes électorales.

    Date

    1838-1913

    Cote

    E dépôt 13638

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Trépail
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Elections et personnel
    • Elections
    • Elections politiques.
    • Listes électorales.