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  1. Résultat n°1

    Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents. Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents de Merfy (Marne)... Statuts

    Date de publication

    1924

    Date

    1924

    Cote

    Chp 10399 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents....
  2. Résultat n°2

    Répertoire de la science des justices de paix, par MM. Ch. Million et Alex. Beaume : manuel-formulaire théorique et pratique des accidents du travail, appendice... / par A. Poidvin,...

    Date de publication

    1923

    Auteur

    Poidvin, A.

    Date

    1923

    Cote

    D bib 660 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Répertoire de la science des justices de paix, par...
  3. Résultat n°3

    Histoire des accidents du travail.... 1, Premières lignes d'une enquête / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

    Date de publication

    1976

    Date

    [1976]

    Cote

    R H bib 3652/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Histoire des accidents du travail.... 1, Premières...
  4. Résultat n°4

    Histoire des accidents du travail. 1, Premières lignes d'une enquête / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

    Date de publication

    1976

    Auteur

    Hesse, Philippe-Jean

    Date

    1976

    Cote

    H bib 3652 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Histoire des accidents du travail. 1, Premières lignes...
  5. Résultat n°5

    Évaluation de la Capacité de Travail d'un ouvrier avant et après un accident. Rapport présenté au IIe Congrès international des accidents du travail (Rome, mai 1909) / Dr A. Imbert

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Imbert, Armand

    Date

    1910

    Cote

    LB 4066 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Évaluation de la Capacité de Travail d'un ouvrier avant...
  6. Résultat n°6

    Commentaire de la loi du 1er juillet 1938 et du dernier état législatif et jurisprudentiel sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Supplément à la 8e édition du traité d'Adrien Sachet

    Date de publication

    1939

    Auteur

    Gazier, Henri

    Date

    1939

    Cote

    D bib 577 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Commentaire de la loi du 1er juillet 1938 et du dernier...
  7. Résultat n°7

    Exploitations agricoles. Recueil de documents relatifs à l'application de la loi du 15 décembre 1922 sur les accidents du travail dans les exploitations agricoles

    Date de publication

    [1924]

    Date

    [1924]

    Cote

    D bib 790 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Exploitations agricoles. Recueil de documents relatifs...
  8. Résultat n°8

    La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles contre les accidents corporels de toute nature... Statuts

    Date de publication

    1891

    Date

    1891

    Cote

    Chp 8875 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles...
  9. Résultat n°9

    Code des accidents du travail avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence

    Date de publication

    1924

    Auteur

    Bourdeaux, Henry

    Date

    1924

    Cote

    D bib 721 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code des accidents du travail avec annotations d'après...
  10. Résultat n°10

    La loi du 9 avril 1898 sur les accidents industriels / contenant un avant-propos de M. P. Beauregard,... par A. Vassart,... Nouvion-Jacquet

    Date de publication

    1899-1900

    Auteur

    Vassart, A.

    Date

    1899-1900

    Cote

    D bib 140 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • La loi du 9 avril 1898 sur les accidents industriels...
  11. Résultat n°11

    VIe Congrès international des accidents et des maladies du travail

    Date de publication

    1931

    Date

    1931

    Cote

    LB 5955 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • VIe Congrès international des accidents et des maladies...
  12. Résultat n°12

    Les accidents du travail. Guide pratique de l'ouvrier

    Date de publication

    1903

    Auteur

    Mirman, L.

    Date

    1903

    Cote

    Chp 7842 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Les accidents du travail. Guide pratique de l'ouvrier
  13. Résultat n°13

    Recueil de documents sur les accidents du travail. Lois, règlement et circulaires

    Date de publication

    1920

    Date

    1920

    Cote

    D bib 349 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil de documents sur les accidents du travail....
  14. Résultat n°14

    Histoire des accidents du travail. 6. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

    Date de publication

    1979

    Auteur

    Hesse, Philippe-Jean

    Date

    1979

    Cote

    R H bib 3652/6 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Histoire des accidents du travail. 6. / C.R.H.E.S....
  15. Résultat n°15

    L'assurance contre les accidents. Observations chirurgicales et professionnelles / par le Dr Henri Secrétan

    Date de publication

    1906

    Auteur

    Secrétan, Henri

    Date

    1906

    Cote

    LB 5956 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • L'assurance contre les accidents. Observations chirurgicales...
  16. Résultat n°16

    Histoire des accidents du travail. 4. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

    Date de publication

    1978

    Auteur

    Hesse, Philippe-Jean

    Date

    1978

    Cote

    R H bib 3652/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Histoire des accidents du travail. 4. / C.R.H.E.S....
  17. Résultat n°17

    Accidents. Législation ; faculté d'adhésion à la législation sur les accidents du travail (loi du 18 juillet 1907), enquête par communes.

    Date

    1899-1926

    Cote

    5 Z 106, 5 Z 1161 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration générale et économie
    • Travail
    • Accidents du travail
    • Accidents. Législation ; faculté d'adhésion à la législation...
  18. Résultat n°18

    Les altérations mycotiques des poteaux télégraphiques dans les rapports avec les accidents du travail / par Louis Crié

    Date de publication

    1896

    Auteur

    Crié, Louis

    Date

    1896

    Cote

    Hp 5590 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les altérations mycotiques des poteaux télégraphiques...
  19. Résultat n°19

    Les archives sur les accidents du travail, un gisement inconnu / Géraldine Hetzel

    Date

    2021

    Cote

    Delta 1707/16

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Cahiers haut-marnais (Les)
    • Les archives sur les accidents du travail, un gisement...
  20. Résultat n°20

    Histoire des accidents du travail. 2. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

    Date de publication

    1976

    Auteur

    Hesse, Philippe-Jean

    Date

    [1976]

    Cote

    R H bib 3652/2 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Histoire des accidents du travail. 2. / C.R.H.E.S....
  21. Résultat n°21

    En 1899, dans les carrières, trois accidents en une journée / par Dominique Charret.

    Date

    2016

    Cote

    Delta 3285/3

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Entre deux terroirs, pages d'histoire du massif de...
    • En 1899, dans les carrières, trois accidents en une...
  22. Résultat n°22

    Les accidents du travail. Commentaire de la loi du 9 avril 1898 et des règlements d'administration publique relatifs à son exécution suivi d'une étude comparative de la législation étrangère / par Édouard Serre

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Serre, Édouard

    Date

    1899

    Cote

    D bib 475 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les accidents du travail. Commentaire de la loi du...
  23. Résultat n°23

    Accidentés, médecins, assureurs / par le Docteur Ch. Perier

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Périer, Charles

    Date

    1912

    Cote

    LB 5894 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Accidentés, médecins, assureurs / par le Docteur Ch....
  24. Résultat n°24

    Recueil de documents sur les accidents du travail. Lois, réglements et circulaires (janvier 1908). Principales dispositions législatives et réglementaires en vigueur (octobre 1908)

    Date de publication

    1908

    Date

    1908

    Cote

    D bib 348 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil de documents sur les accidents du travail....
  25. Résultat n°25

    Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales. Sixième session tenue à Dusseldorf du 17 au 24 juin 1902

    Date de publication

    1902

    Date

    1902

    Cote

    LB 4677 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Congrès international des accidents du travail et des...
  26. Résultat n°26

    Législation ouvrière / par E. Cohendy et M. Grigaut

    Date de publication

    [s.d.]

    Auteur

    Cohendy, Émile

    Date

    [1911]

    Cote

    LB 3497 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Législation ouvrière / par E. Cohendy et M. Grigaut
  27. Résultat n°27

    Droit médical. Exercice de la médecine. Responsabilité. Expertises. Organisation sanitaire publique. Accidents du travail et assurances sociales

    Date de publication

    1939

    Auteur

    Appleton, Paul

    Date

    1939

    Cote

    D bib 737 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Droit médical. Exercice de la médecine. Responsabilité....
  28. Résultat n°28

    Les Accidents du travail. Commentaire de la loi du 9 avril 1898 et des règlements d'administration publique relatifs à son exécution suivi d'une étude comparative de la législation étrangère / par Édouard Serre

    Date de publication

    1899

    Auteur

    Serre, Édouard

    Date

    1899

    Cote

    LB 4229 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les Accidents du travail. Commentaire de la loi du...
  29. Résultat n°29

    Guide pratique du médecin dans les accidents du travail. Leurs suites médicales et judiciaires / par E. Forgue,... É. Jeanbrau,... ; préface de M. Jean Cruppi,...

    Date de publication

    1909

    Auteur

    Forgue, Émile

    Date

    1909

    Cote

    LB 5892 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Guide pratique du médecin dans les accidents du travail....
  30. Résultat n°30

    Code des accidents du travail : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

    Date de publication

    1912

    Auteur

    Griolet, Gaston

    Date

    1912

    Cote

    LB 3758 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Code des accidents du travail : avec annotations d'après...
  31. Résultat n°31

    Les accidents du travail et les compagnies d'assurances / A. Imbert

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Imbert, Armand

    Date

    1904

    Cote

    LB 4063 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Les accidents du travail et les compagnies d'assurances...
  32. Résultat n°32

    Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail / par Adrien Sachet,...

    Date de publication

    1906

    Auteur

    Sachet, Adrien

    Date

    1906

    Cote

    D bib 621 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Traité théorique et pratique de la législation sur...
  33. Résultat n°33

    Caisse mutuelle départementale contre les accidents agricoles

    Date de publication

    1907

    Date

    1907

    Cote

    Chp 16417 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Caisse mutuelle départementale contre les accidents...
  34. Résultat n°34

    Etude statistique sur les accidents du travail d'après les rapports officiels sur l'assurance obligatoire en Allemagne et en Autriche / Ministère du commerce et de l'industrie. Office du travail

    Date de publication

    1892

    Date

    1892

    Cote

    Dp 5118 (Cote intellectuelle), 1

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etude statistique sur les accidents du travail d'après...
  35. Résultat n°35

    Nouvelles statistiques d'accidents du travail / A. Imbert et Mestre

    Date de publication

    1905

    Auteur

    Imbert, Armand

    Date

    1905

    Cote

    LB 4065 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Nouvelles statistiques d'accidents du travail / A....
  36. Résultat n°36

    L'expertise devant la justice de paix dans les accidents du travail / par le Docteur Maillon

    Date de publication

    1922

    Auteur

    Maillon

    Date

    1922

    Cote

    LB 5066 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • L'expertise devant la justice de paix dans les accidents...
  37. Résultat n°37

    Les accidents du travail agricole et l'assurance par la mutualité, guide à l'usage des agriculteurs, mairies, mutuelles et conférenciers / J. Simonot

    Date de publication

    1926

    Auteur

    Simonot, J.

    Date

    1926

    Cote

    Dp 5748 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les accidents du travail agricole et l'assurance par...
  38. Résultat n°38

    Statistique d'accidents du travail / A. Imbert et Mestre

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Imbert, Armand

    Date

    1904

    Cote

    LB 4064 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Statistique d'accidents du travail / A. Imbert et Mestre