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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents. Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents de Merfy (Marne)... Statuts
Cote
Chp 10399 (Cote intellectuelle)
 Date
1924
 Lieu
Merfy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents....
Résultat n°2

Répertoire de la science des justices de paix, par MM. Ch. Million et Alex. Beaume : manuel-formulaire théorique et pratique des accidents du travail, appendice... / par A. Poidvin,...
Cote
D bib 660 (Cote intellectuelle)
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Répertoire de la science des justices de paix, par...
Résultat n°3

Histoire des accidents du travail.... 1, Premières lignes d'une enquête / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse
Cote
R H bib 3652/1 (Cote intellectuelle)
 Date
[1976]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Histoire des accidents du travail.... 1, Premières...
Résultat n°4

Histoire des accidents du travail. 1, Premières lignes d'une enquête / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse
Cote
H bib 3652 (Cote intellectuelle)
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Histoire des accidents du travail. 1, Premières lignes...
Résultat n°5

Évaluation de la Capacité de Travail d'un ouvrier avant et après un accident. Rapport présenté au IIe Congrès international des accidents du travail (Rome, mai 1909) / Dr A. Imbert
Cote
LB 4066 (Cote intellectuelle)
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Évaluation de la Capacité de Travail d'un ouvrier avant...
Résultat n°6

Commentaire de la loi du 1er juillet 1938 et du dernier état législatif et jurisprudentiel sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Supplément à la 8e édition du traité d'Adrien Sachet
Cote
D bib 577 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Commentaire de la loi du 1er juillet 1938 et du dernier...
Résultat n°7

Exploitations agricoles. Recueil de documents relatifs à l'application de la loi du 15 décembre 1922 sur les accidents du travail dans les exploitations agricoles
Cote
D bib 790 (Cote intellectuelle)
 Date
[1924]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Exploitations agricoles. Recueil de documents relatifs...
Résultat n°8

La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles contre les accidents corporels de toute nature... Statuts
Cote
Chp 8875 (Cote intellectuelle)
 Date
1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles...
Résultat n°9

Code des accidents du travail avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence
Cote
D bib 721 (Cote intellectuelle)
 Date
1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Code des accidents du travail avec annotations d'après...
Résultat n°10

La loi du 9 avril 1898 sur les accidents industriels / contenant un avant-propos de M. P. Beauregard,... par A. Vassart,... Nouvion-Jacquet
Cote
D bib 140 (Cote intellectuelle)
 Date
1899-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • La loi du 9 avril 1898 sur les accidents industriels...
Résultat n°11

VIe Congrès international des accidents et des maladies du travail
Cote
LB 5955 (Cote intellectuelle)
 Date
1931
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • VIe Congrès international des accidents et des maladies...
Résultat n°12

Les accidents du travail. Guide pratique de l'ouvrier
Cote
Chp 7842 (Cote intellectuelle)
 Date
1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Les accidents du travail. Guide pratique de l'ouvrier
Résultat n°13

Recueil de documents sur les accidents du travail. Lois, règlement et circulaires
Cote
D bib 349 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil de documents sur les accidents du travail....
Résultat n°14

Histoire des accidents du travail. 6. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse
Cote
R H bib 3652/6 (Cote intellectuelle)
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Histoire des accidents du travail. 6. / C.R.H.E.S....
Résultat n°15

L'assurance contre les accidents. Observations chirurgicales et professionnelles / par le Dr Henri Secrétan
Cote
LB 5956 (Cote intellectuelle)
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • L'assurance contre les accidents. Observations chirurgicales...
Résultat n°16

Histoire des accidents du travail. 4. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse
Cote
R H bib 3652/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Histoire des accidents du travail. 4. / C.R.H.E.S....
Résultat n°17

Accidents. Législation ; faculté d'adhésion à la législation sur les accidents du travail (loi du 18 juillet 1907), enquête par communes.
Cote
5 Z 106, 5 Z 1161 (Ancienne cote)
 Date
1899-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

  • Administration générale et économie
  • Travail
  • Accidents du travail
  • Accidents. Législation ; faculté d'adhésion à la législation...
Résultat n°18

Les altérations mycotiques des poteaux télégraphiques dans les rapports avec les accidents du travail / par Louis Crié
Cote
Hp 5590 (Cote intellectuelle)
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Les altérations mycotiques des poteaux télégraphiques...
Résultat n°19

Les archives sur les accidents du travail, un gisement inconnu / Géraldine Hetzel
Cote
Delta 1707/16
 Date
2021
 Lieu
Haute-Marne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Cahiers haut-marnais (Les)
  • Les archives sur les accidents du travail, un gisement...
Résultat n°20

Histoire des accidents du travail. 2. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse
Cote
R H bib 3652/2 (Cote intellectuelle)
 Date
[1976]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Histoire des accidents du travail. 2. / C.R.H.E.S....
Résultat n°21

En 1899, dans les carrières, trois accidents en une journée / par Dominique Charret.
Cote
Delta 3285/3
 Date
2016
 Lieu
Fismes (Marne, France), Pévy (Marne, France), Vandeuil (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

  • Entre deux terroirs, pages d'histoire du massif de...
  • En 1899, dans les carrières, trois accidents en une...
Résultat n°22

Les accidents du travail. Commentaire de la loi du 9 avril 1898 et des règlements d'administration publique relatifs à son exécution suivi d'une étude comparative de la législation étrangère / par Édouard Serre
Cote
D bib 475 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les accidents du travail. Commentaire de la loi du...
Résultat n°23

Accidentés, médecins, assureurs / par le Docteur Ch. Perier
Cote
LB 5894 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Accidentés, médecins, assureurs / par le Docteur Ch....
Résultat n°24

Recueil de documents sur les accidents du travail. Lois, réglements et circulaires (janvier 1908). Principales dispositions législatives et réglementaires en vigueur (octobre 1908)
Cote
D bib 348 (Cote intellectuelle)
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil de documents sur les accidents du travail....
Résultat n°25

Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales. Sixième session tenue à Dusseldorf du 17 au 24 juin 1902
Cote
LB 4677 (Cote intellectuelle)
 Date
1902
 Lieu - Type de document
Acte de Congrès

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Congrès international des accidents du travail et des...
Résultat n°26

Législation ouvrière / par E. Cohendy et M. Grigaut
Cote
LB 3497 (Cote intellectuelle)
 Date
[1911]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Législation ouvrière / par E. Cohendy et M. Grigaut
Résultat n°27

Droit médical. Exercice de la médecine. Responsabilité. Expertises. Organisation sanitaire publique. Accidents du travail et assurances sociales
Cote
D bib 737 (Cote intellectuelle)
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Droit médical. Exercice de la médecine. Responsabilité....
Résultat n°28

Les Accidents du travail. Commentaire de la loi du 9 avril 1898 et des règlements d'administration publique relatifs à son exécution suivi d'une étude comparative de la législation étrangère / par Édouard Serre
Cote
LB 4229 (Cote intellectuelle)
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les Accidents du travail. Commentaire de la loi du...
Résultat n°29

Guide pratique du médecin dans les accidents du travail. Leurs suites médicales et judiciaires / par E. Forgue,... É. Jeanbrau,... ; préface de M. Jean Cruppi,...
Cote
LB 5892 (Cote intellectuelle)
 Date
1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Guide pratique du médecin dans les accidents du travail....
Résultat n°30

Code des accidents du travail : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux
Cote
LB 3758 (Cote intellectuelle)
 Date
1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Code des accidents du travail : avec annotations d'après...
Résultat n°31

Les accidents du travail et les compagnies d'assurances / A. Imbert
Cote
LB 4063 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Les accidents du travail et les compagnies d'assurances...
Résultat n°32

Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail / par Adrien Sachet,...
Cote
D bib 621 (Cote intellectuelle)
 Date
1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Traité théorique et pratique de la législation sur...
Résultat n°33

Caisse mutuelle départementale contre les accidents agricoles
Cote
Chp 16417 (Cote intellectuelle)
 Date
1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Caisse mutuelle départementale contre les accidents...
Résultat n°34

Etude statistique sur les accidents du travail d'après les rapports officiels sur l'assurance obligatoire en Allemagne et en Autriche / Ministère du commerce et de l'industrie. Office du travail
Cote
Dp 5118 (Cote intellectuelle), 1
 Date
1892
 Lieu
Allemagne, Autriche
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Etude statistique sur les accidents du travail d'après...
Résultat n°35

Nouvelles statistiques d'accidents du travail / A. Imbert et Mestre
Cote
LB 4065 (Cote intellectuelle)
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Nouvelles statistiques d'accidents du travail / A....
Résultat n°36

L'expertise devant la justice de paix dans les accidents du travail / par le Docteur Maillon
Cote
LB 5066 (Cote intellectuelle)
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • L'expertise devant la justice de paix dans les accidents...
Résultat n°37

Les accidents du travail agricole et l'assurance par la mutualité, guide à l'usage des agriculteurs, mairies, mutuelles et conférenciers / J. Simonot
Cote
Dp 5748 (Cote intellectuelle)
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Les accidents du travail agricole et l'assurance par...
Résultat n°38

Statistique d'accidents du travail / A. Imbert et Mestre
Cote
LB 4064 (Cote intellectuelle)
 Date
1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Statistique d'accidents du travail / A. Imbert et Mestre