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38 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les archives sur les accidents du travail, un gisement inconnu / Géraldine Hetzel

Date

2021

Cote

Delta 1707/16

Résultat n°2

En 1899, dans les carrières, trois accidents en une journée / par Dominique Charret.

Date

2016

Cote

Delta 3285/3

Résultat n°3

Histoire des accidents du travail. 6. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

Date

1979

Cote

R H bib 3652/6 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Histoire des accidents du travail. 4. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

Date

1978

Cote

R H bib 3652/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Histoire des accidents du travail.... 1, Premières lignes d'une enquête / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

Date

[1976]

Cote

R H bib 3652/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Histoire des accidents du travail. 1, Premières lignes d'une enquête / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

Date

1976

Cote

H bib 3652 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Histoire des accidents du travail. 2. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

Date

[1976]

Cote

R H bib 3652/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Commentaire de la loi du 1er juillet 1938 et du dernier état législatif et jurisprudentiel sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Supplément à la 8e édition du traité d'Adrien Sachet

Date

1939

Cote

D bib 577 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Droit médical. Exercice de la médecine. Responsabilité. Expertises. Organisation sanitaire publique. Accidents du travail et assurances sociales

Date

1939

Cote

D bib 737 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

VIe Congrès international des accidents et des maladies du travail

Date

1931

Cote

LB 5955 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Accidents. Législation ; faculté d'adhésion à la législation sur les accidents du travail (loi du 18 juillet 1907), enquête par communes.

Date

1899-1926

Cote

5 Z 106, 5 Z 1161 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Les accidents du travail agricole et l'assurance par la mutualité, guide à l'usage des agriculteurs, mairies, mutuelles et conférenciers / J. Simonot

Date

1926

Cote

Dp 5748 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents. Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents de Merfy (Marne)... Statuts

Date

1924

Cote

Chp 10399 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Exploitations agricoles. Recueil de documents relatifs à l'application de la loi du 15 décembre 1922 sur les accidents du travail dans les exploitations agricoles

Date

[1924]

Cote

D bib 790 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Code des accidents du travail avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

1924

Cote

D bib 721 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Répertoire de la science des justices de paix, par MM. Ch. Million et Alex. Beaume : manuel-formulaire théorique et pratique des accidents du travail, appendice... / par A. Poidvin,...

Date

1923

Cote

D bib 660 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

L'expertise devant la justice de paix dans les accidents du travail / par le Docteur Maillon

Date

1922

Cote

LB 5066 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Recueil de documents sur les accidents du travail. Lois, règlement et circulaires

Date

1920

Cote

D bib 349 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Accidentés, médecins, assureurs / par le Docteur Ch. Perier

Date

1912

Cote

LB 5894 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Code des accidents du travail : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1912

Cote

LB 3758 (Cote intellectuelle)