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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Caisse centrale d'assurances mutuelles. Risques d'accidents. Caisse locale d'assurance mutuelle agricole contre les accidents de Merfy (Marne)... Statuts

Date

1924

Cote

Chp 10399 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Répertoire de la science des justices de paix, par MM. Ch. Million et Alex. Beaume : manuel-formulaire théorique et pratique des accidents du travail, appendice... / par A. Poidvin,...

Date

1923

Cote

D bib 660 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Histoire des accidents du travail.... 1, Premières lignes d'une enquête / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

Date

[1976]

Cote

R H bib 3652/1 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Histoire des accidents du travail. 1, Premières lignes d'une enquête / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

Date

1976

Cote

H bib 3652 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Évaluation de la Capacité de Travail d'un ouvrier avant et après un accident. Rapport présenté au IIe Congrès international des accidents du travail (Rome, mai 1909) / Dr A. Imbert

Date

1910

Cote

LB 4066 (Cote intellectuelle)

Résultat n°6

Commentaire de la loi du 1er juillet 1938 et du dernier état législatif et jurisprudentiel sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Supplément à la 8e édition du traité d'Adrien Sachet

Date

1939

Cote

D bib 577 (Cote intellectuelle)

Résultat n°7

Exploitations agricoles. Recueil de documents relatifs à l'application de la loi du 15 décembre 1922 sur les accidents du travail dans les exploitations agricoles

Date

[1924]

Cote

D bib 790 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

La Caisse des entrepreneurs. Société d'assurances mutuelles contre les accidents corporels de toute nature... Statuts

Date

1891

Cote

Chp 8875 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Code des accidents du travail avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence

Date

1924

Cote

D bib 721 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

La loi du 9 avril 1898 sur les accidents industriels / contenant un avant-propos de M. P. Beauregard,... par A. Vassart,... Nouvion-Jacquet

Date

1899-1900

Cote

D bib 140 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

VIe Congrès international des accidents et des maladies du travail

Date

1931

Cote

LB 5955 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Les accidents du travail. Guide pratique de l'ouvrier

Date

1903

Cote

Chp 7842 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Recueil de documents sur les accidents du travail. Lois, règlement et circulaires

Date

1920

Cote

D bib 349 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Histoire des accidents du travail. 6. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

Date

1979

Cote

R H bib 3652/6 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

L'assurance contre les accidents. Observations chirurgicales et professionnelles / par le Dr Henri Secrétan

Date

1906

Cote

LB 5956 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Histoire des accidents du travail. 4. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

Date

1978

Cote

R H bib 3652/4 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Accidents. Législation ; faculté d'adhésion à la législation sur les accidents du travail (loi du 18 juillet 1907), enquête par communes.

Date

1899-1926

Cote

5 Z 106, 5 Z 1161 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Les altérations mycotiques des poteaux télégraphiques dans les rapports avec les accidents du travail / par Louis Crié

Date

1896

Cote

Hp 5590 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Les archives sur les accidents du travail, un gisement inconnu / Géraldine Hetzel

Date

2021

Cote

Delta 1707/16

Résultat n°20

Histoire des accidents du travail. 2. / C.R.H.E.S. [Centre de recherches d'histoire économique et sociale], Faculté de droit et sciences politiques, Université de Nantes ; [rédigé par] P.-J. Hesse

Date

[1976]

Cote

R H bib 3652/2 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

En 1899, dans les carrières, trois accidents en une journée / par Dominique Charret.

Date

2016

Cote

Delta 3285/3

Résultat n°22

Les accidents du travail. Commentaire de la loi du 9 avril 1898 et des règlements d'administration publique relatifs à son exécution suivi d'une étude comparative de la législation étrangère / par Édouard Serre

Date

1899

Cote

D bib 475 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Accidentés, médecins, assureurs / par le Docteur Ch. Perier

Date

1912

Cote

LB 5894 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Recueil de documents sur les accidents du travail. Lois, réglements et circulaires (janvier 1908). Principales dispositions législatives et réglementaires en vigueur (octobre 1908)

Date

1908

Cote

D bib 348 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Congrès international des accidents du travail et des assurances sociales. Sixième session tenue à Dusseldorf du 17 au 24 juin 1902

Date

1902

Cote

LB 4677 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Législation ouvrière / par E. Cohendy et M. Grigaut

Date

[1911]

Cote

LB 3497 (Cote intellectuelle)

Résultat n°27

Droit médical. Exercice de la médecine. Responsabilité. Expertises. Organisation sanitaire publique. Accidents du travail et assurances sociales

Date

1939

Cote

D bib 737 (Cote intellectuelle)

Résultat n°28

Les Accidents du travail. Commentaire de la loi du 9 avril 1898 et des règlements d'administration publique relatifs à son exécution suivi d'une étude comparative de la législation étrangère / par Édouard Serre

Date

1899

Cote

LB 4229 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Guide pratique du médecin dans les accidents du travail. Leurs suites médicales et judiciaires / par E. Forgue,... É. Jeanbrau,... ; préface de M. Jean Cruppi,...

Date

1909

Cote

LB 5892 (Cote intellectuelle)

Résultat n°30

Code des accidents du travail : avec annotations d'après la doctrine et la jurisprudence et renvois aux ouvrages de MM. Dalloz / publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, Charles Vergé ; avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux

Date

1912

Cote

LB 3758 (Cote intellectuelle)

Résultat n°31

Les accidents du travail et les compagnies d'assurances / A. Imbert

Date

1904

Cote

LB 4063 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Traité théorique et pratique de la législation sur les accidents du travail / par Adrien Sachet,...

Date

1906

Cote

D bib 621 (Cote intellectuelle)

Résultat n°33

Caisse mutuelle départementale contre les accidents agricoles

Date

1907

Cote

Chp 16417 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Etude statistique sur les accidents du travail d'après les rapports officiels sur l'assurance obligatoire en Allemagne et en Autriche / Ministère du commerce et de l'industrie. Office du travail

Date

1892

Cote

Dp 5118 (Cote intellectuelle), 1

Résultat n°35

Nouvelles statistiques d'accidents du travail / A. Imbert et Mestre

Date

1905

Cote

LB 4065 (Cote intellectuelle)

Résultat n°36

L'expertise devant la justice de paix dans les accidents du travail / par le Docteur Maillon

Date

1922

Cote

LB 5066 (Cote intellectuelle)

Résultat n°37

Les accidents du travail agricole et l'assurance par la mutualité, guide à l'usage des agriculteurs, mairies, mutuelles et conférenciers / J. Simonot

Date

1926

Cote

Dp 5748 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

Statistique d'accidents du travail / A. Imbert et Mestre

Date

1904

Cote

LB 4064 (Cote intellectuelle)