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283 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapport supplémentaire du Préfet au Conseil général de la Marne. Session d'avril 1880
Cote
LB 5534 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Rapport supplémentaire du Préfet au Conseil général...
Résultat n°2

Rapport du Préfet au Conseil général de la Marne. Session d'avril 1880
Cote
LB 5533 (Cote intellectuelle)
 Date
1880
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Rapport du Préfet au Conseil général de la Marne. Session...
Résultat n°3

Le Ministère de la Justice. La Cour des Comptes. Le Tribunal de Rambouillet. Les affaires de Surtainville / Gustave Humbert
Cote
LB 5455 (Cote intellectuelle)
 Date
vendredi 14 février 1902
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le Ministère de la Justice. La Cour des Comptes. Le...
Résultat n°4

Recueil des actes administratifs du département de la Marne. Années 1877 et 1878
Cote
LB 5031 (Cote intellectuelle)
 Date
1878
 Lieu
Marne (France)
 Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des actes administratifs du département de...
Résultat n°5

Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Vienne
Cote
Hp 17673
 Date
1790
 Lieu
Vienne (France)
 Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°6

Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Corèze
Cote
Hp 17672
 Date
1790
 Lieu
Corrèze (France)
 Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°7

Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Creuse
Cote
Hp 17671
 Date
1790
 Lieu
Creuse (France)
 Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°8

Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Charente
Cote
Hp 17670
 Date
1790
 Lieu
Charente (France)
 Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°9

Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée du département de l'Yonne
Cote
Hp 17669
 Date
1790
 Lieu
Yonne (France)
 Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée...
Résultat n°10

Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Haute-Vienne
Cote
Hp 17668
 Date
1790
 Lieu
Haute-Vienne (France)
 Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°11

Ministère de l'Intérieur. Instructions pour messieurs les présidens des assemblées de canton
Cote
Hp 17667
 Date
août 1808
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Ministère de l'Intérieur. Instructions pour messieurs...
Résultat n°12

Rapport sommaire fait au nom de la 25è commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. L. Roquet tendant à la réunion du Sénat et de la Chambre des députés dans le même palais ou dans les palais contigus
Cote
Hp 15287 (Cote intellectuelle)
 Date
[1885]
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Rapport sommaire fait au nom de la 25è commission d'initiative...
Résultat n°13

Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Notice à l'usage des assurés / République française, Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale
Cote
Hp 10588
 Date
1911
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et...
Résultat n°14

Instructions ministérielles du 24 août 1936 relatives à la construction et à l'aménagement des écoles primaires élémentaires / Ministère de l'Éducation nationale
Cote
Hp 10542
 Date
1936
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instructions ministérielles du 24 août 1936 relatives...
Résultat n°15

Notice à l'usage des assurés de la loi des retraites ouvrières et paysannes / République française, Ministère du travail
Cote
Hp 10537
 Date
juillet 1922
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Notice à l'usage des assurés de la loi des retraites...
Résultat n°16

Réglementation de l'éclairage dans les locaux scolaires et universitaires (arrêté du 30 mars 1965)
Cote
Hp 10536
 Date
avril 1965
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Réglementation de l'éclairage dans les locaux scolaires...
Résultat n°17

Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative à l'organisation sportive. Réglement d'administration publique du 19 novembre 1941
Cote
Hp 6112 (Cote intellectuelle)
 Date
1942
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative...
Résultat n°18

Discours. Séance du 19 mars 1885. Proposition de loi de M. Constans ayant pour objet de modifier la loi électorale / Eugène Courmeaux
Cote
Hp 5873 (Cote intellectuelle)
 Date
1885
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Discours. Séance du 19 mars 1885. Proposition de loi...
Résultat n°19

Bilan social d'entreprise. Liste des informations et des indicateurs figurant dans le bilan social (décrets et arrêtés du 8 décembre 1977)
Cote
Dp 15505 (Cote intellectuelle)
 Date
1977
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Bilan social d'entreprise. Liste des informations et...
Résultat n°20

Comité central des groupements interprofessionnels laitiers... Textes législatifs, lettres et circulaires concernant l'organisation de la production laitière
Cote
Dp 15273 (Cote intellectuelle)
 Date
1940
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Comité central des groupements interprofessionnels...