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283 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapport supplémentaire du Préfet au Conseil général de la Marne. Session d'avril 1880

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    LB 5534 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport supplémentaire du Préfet au Conseil général...
  2. Résultat n°2

    Rapport du Préfet au Conseil général de la Marne. Session d'avril 1880

    Date de publication

    1880

    Date

    1880

    Cote

    LB 5533 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Rapport du Préfet au Conseil général de la Marne. Session...
  3. Résultat n°3

    Le Ministère de la Justice. La Cour des Comptes. Le Tribunal de Rambouillet. Les affaires de Surtainville / Gustave Humbert

    Date de publication

    vendredi 14 février 1902

    Auteur

    Humbert, Gustave

    Date

    vendredi 14 février 1902

    Cote

    LB 5455 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Ministère de la Justice. La Cour des Comptes. Le...
  4. Résultat n°4

    Recueil des actes administratifs du département de la Marne. Années 1877 et 1878

    Date de publication

    1878

    Date

    1878

    Cote

    LB 5031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des actes administratifs du département de...
  5. Résultat n°5

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Vienne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17673

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  6. Résultat n°6

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Corèze

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17672

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  7. Résultat n°7

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Creuse

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17671

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  8. Résultat n°8

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Charente

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17670

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  9. Résultat n°9

    Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée du département de l'Yonne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17669

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée...
  10. Résultat n°10

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Haute-Vienne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17668

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  11. Résultat n°11

    Ministère de l'Intérieur. Instructions pour messieurs les présidens des assemblées de canton

    Date de publication

    août 1808

    Date

    août 1808

    Cote

    Hp 17667

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Ministère de l'Intérieur. Instructions pour messieurs...
  12. Résultat n°12

    Rapport sommaire fait au nom de la 25è commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. L. Roquet tendant à la réunion du Sénat et de la Chambre des députés dans le même palais ou dans les palais contigus

    Date de publication

    [1885]

    Auteur

    Courmeaux, Eugène

    Date

    [1885]

    Cote

    Hp 15287 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Rapport sommaire fait au nom de la 25è commission d'initiative...
  13. Résultat n°13

    Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Notice à l'usage des assurés / République française, Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale

    Date de publication

    1911

    Date

    1911

    Cote

    Hp 10588

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et...
  14. Résultat n°14

    Instructions ministérielles du 24 août 1936 relatives à la construction et à l'aménagement des écoles primaires élémentaires / Ministère de l'Éducation nationale

    Date de publication

    1936

    Date

    1936

    Cote

    Hp 10542

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instructions ministérielles du 24 août 1936 relatives...
  15. Résultat n°15

    Notice à l'usage des assurés de la loi des retraites ouvrières et paysannes / République française, Ministère du travail

    Date de publication

    juillet 1922

    Date

    juillet 1922

    Cote

    Hp 10537

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Notice à l'usage des assurés de la loi des retraites...
  16. Résultat n°16

    Réglementation de l'éclairage dans les locaux scolaires et universitaires (arrêté du 30 mars 1965)

    Date de publication

    avril 1965

    Date

    avril 1965

    Cote

    Hp 10536

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Réglementation de l'éclairage dans les locaux scolaires...
  17. Résultat n°17

    Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative à l'organisation sportive. Réglement d'administration publique du 19 novembre 1941

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    Hp 6112 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative...
  18. Résultat n°18

    Discours. Séance du 19 mars 1885. Proposition de loi de M. Constans ayant pour objet de modifier la loi électorale / Eugène Courmeaux

    Date de publication

    1885

    Auteur

    Courmeaux, Eugène

    Date

    1885

    Cote

    Hp 5873 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Discours. Séance du 19 mars 1885. Proposition de loi...
  19. Résultat n°19

    Bilan social d'entreprise. Liste des informations et des indicateurs figurant dans le bilan social (décrets et arrêtés du 8 décembre 1977)

    Date de publication

    1977

    Date

    1977

    Cote

    Dp 15505 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Bilan social d'entreprise. Liste des informations et...
  20. Résultat n°20

    Comité central des groupements interprofessionnels laitiers... Textes législatifs, lettres et circulaires concernant l'organisation de la production laitière

    Date de publication

    1940

    Date

    1940

    Cote

    Dp 15273 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Comité central des groupements interprofessionnels...