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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etablissements Goulet-Turpin Comptoir général d'approvisionnement. Société anonyme au capital de 2.000.000 de francs... Statuts

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    Chp 8309 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Etablissements Goulet-Turpin Comptoir général d'approvisionnement....
  2. Résultat n°2

    Statuts de la Société Champagne Perrier-Jouët

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1ère moitié du 20e siècle

    Cote

    Chp 8326 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Statuts de la Société Champagne Perrier-Jouët
  3. Résultat n°3

    Parquet d'Epernay. Circulaire. Etat civil. Formules

    Date de publication

    [1907]

    Date

    [1907]

    Cote

    Chp 9609 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Parquet d'Epernay. Circulaire. Etat civil. Formules
  4. Résultat n°4

    Arrêté préfectoral du 11 juin 1964 réglementant la circulation, le service d'ordre, le service sanitaire et le service d'incendie, à l'occasion du déroulement des épreuves automobiles sur le circuit de Gueux les 4 et 5 juillet 1964

    Date de publication

    1964

    Date

    1964

    Cote

    Chp 10045 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté préfectoral du 11 juin 1964 réglementant la...
  5. Résultat n°5

    Instruction pour le dénombrement quinquennal de la population en 1861 / Préfecture de la Marne; 1ere Division, 2me Bureau ; signé Napoléon

    Date de publication

    1861

    Date

    1861

    Cote

    Chp 13856

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Instruction pour le dénombrement quinquennal de la...
  6. Résultat n°6

    Extrait du procès-verbal de la séance du 17 février 1932 / Département de la Marne, Commission départementale

    Date de publication

    1932

    Date

    mercredi 17 février 1932

    Cote

    Chp 13858

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Extrait du procès-verbal de la séance du 17 février...
  7. Résultat n°7

    Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la ville de Châlons-sur-Marne [relatif à la vidange des fosses d'aisances]

    Date de publication

    [1806]

    Date

    [1806]

    Cote

    Chp 17011 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la...
  8. Résultat n°8

    Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 17013 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière...
  9. Résultat n°9

    Conventions signées à Genève le 12 août 1949. Prisonniers de guerre, personnes civiles, blessés, malades et naufragés en temps de guerre

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5396 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conventions signées à Genève le 12 août 1949. Prisonniers...
  10. Résultat n°10

    Code des douanes. Législation applicable au 1er mai 1952 / Ministère des Finances et des affaires économiques.

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5397 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des douanes. Législation applicable au 1er mai...
  11. Résultat n°11

    Code des postes, télégraphes et téléphones

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5398 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des postes, télégraphes et téléphones
  12. Résultat n°12

    Textes d'intérêt général. Statut général du personnel des communes et des établissements publics communaux

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5399 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Statut général du personnel...
  13. Résultat n°13

    Code des instruments monétaires et des médailles. [Décret du 26 juin 1952 portant codification des textes législatifs concernant les instruments monétaires et les médailles. Ministère des Finances et des affaires économiques.]

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5400 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des instruments monétaires et des médailles. [Décret...
  14. Résultat n°14

    Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire n 53-119 du 12 août 1953, portant refonte des circulaires relatives aux primes à la construction

    Date de publication

    1953

    Date

    1953

    Cote

    Dp 5403 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire...
  15. Résultat n°15

    Urbanisme et habitation. Clauses-types à insérer aux cahiers des charges annexés aux actes de cession de terrains

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5462 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Urbanisme et habitation. Clauses-types à insérer aux...
  16. Résultat n°16

    Urbanisme et habitation. Acquisition de terrains nécessaires à la construction

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5463 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Urbanisme et habitation. Acquisition de terrains nécessaires...
  17. Résultat n°17

    Code de la famille et de l'aide sociale

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5465 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de la famille et de l'aide sociale
  18. Résultat n°18

    Code de déontologie médicale

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5469 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Code de déontologie médicale
  19. Résultat n°19

    Surêté nationale. Statut particulier du corps des commandants et officiers

    Date de publication

    1955

    Date

    1955

    Cote

    Dp 5470 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Surêté nationale. Statut particulier du corps des commandants...
  20. Résultat n°20

    Viticulture. Production, commerce, circulation et distribution des bois et plants de vigne

    Date de publication

    1956

    Date

    1956

    Cote

    Dp 5471 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Viticulture. Production, commerce, circulation et distribution...