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283 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recueil des arrêtés et réglements d'administration et de police municipales de la ville de Reims. Reims1751-1912

    Date

    1751-1912

    Cote

    Delta 1861/1-4

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil des arrêtés et réglements d'administration...
    • Recueil des arrêtés et réglements d'administration...
  2. Résultat n°2

    Recueil général des lois, décrets et ordonnances. Paris1789-1830

    Date

    1789-1830

    Cote

    Delta 2237/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil général des lois, décrets, ordonnances
    • Recueil général des lois, décrets et ordonnances. Paris1789-1830
  3. Résultat n°3

    Bulletin annoté des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, etc. ParisImprimerie et librairie administratives de Paul Dupont1789-1970

    Date

    1789-1970

    Cote

    Delta 2204/1-30

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances
    • Bulletin annoté des lois, ordonnances, décrets, arrêtés,...
  4. Résultat n°4

    Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée du département de l'Yonne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17669

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée...
  5. Résultat n°5

    Circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de l'intérieur. ParisImprimerie royale1790-1839

    Date

    1790-1839

    Cote

    Delta 956/1-11

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Circulaires, instructions et autres actes émanés du...
    • Circulaires, instructions et autres actes émanés du...
  6. Résultat n°6

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Charente

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17670

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  7. Résultat n°7

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Vienne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17673

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  8. Résultat n°8

    Bulletin officiel du Ministère de la Justice. ParisImprimerie nationale1790-1940

    Date

    1790-1940

    Cote

    Delta 2251/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel du Ministère de la Justice
    • Bulletin officiel du Ministère de la Justice. ParisImprimerie...
  9. Résultat n°9

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Haute-Vienne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17668

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  10. Résultat n°10

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Creuse

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17671

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  11. Résultat n°11

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Corèze

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17672

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  12. Résultat n°12

    Dalloz . Jurisprudence générale. Paris1791-1941

    Date

    1791-1941

    Cote

    Delta 2240/1-111

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Dalloz Jurisprudence générale
    • Dalloz . Jurisprudence générale. Paris1791-1941
  13. Résultat n°13

    Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830ParisP. Dupont1791-1830

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 31 juillet 1830

    Cote

    R K 1-16

    • Contexte : Périodiques (Reims)

    • Périodique disparu
    • Bulletin des lois
    • Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, depuis...
  14. Résultat n°14

    Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des départements. 1799-1894

    Date

    1799-1894

    Cote

    Delta 1140/1-89

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des...
    • Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des...
  15. Résultat n°15

    Circulaires et instructions officielles relatives à l'instruction publique : publication entreprise par ordre de S. Exc. le Ministre de l'instruction publique et des cultes. ParisTyp. de J. Delalain1802-1900

    Date

    1802-1900

    Cote

    Delta 1952/1-2

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Circulaires et instructions officielles relatives à...
    • Circulaires et instructions officielles relatives à...
  16. Résultat n°16

    Bulletin des lois de la République françaiseParisImprimerie nationale des lois1802-1911

    Date

    1802-1911

    Cote

    R K 28-224

    • Contexte : Périodiques (Reims)

    • Périodique disparu
    • Bulletin des lois
    • Bulletin des lois de la République françaiseParisImprimerie...
  17. Résultat n°17

    Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 17013 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière...
  18. Résultat n°18

    Lois et réglements des douanes et contributions indirectes. Paris1804-1940

    Date

    1804-1940

    Cote

    Delta 1805/1-42

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Lois et règlements des douanes et contributions indirectes
    • Lois et réglements des douanes et contributions indirectes. Paris1804-1940
  19. Résultat n°19

    Bulletin des arrêts de la cour de cassation rendus en matière criminelle. ParisImprimerie impériale1805-1914

    Date

    1805-1914

    Cote

    Delta 1856/1-106

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin des arrêts de la cour de cassation rendus...
    • Bulletin des arrêts de la cour de cassation rendus...
  20. Résultat n°20

    Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la ville de Châlons-sur-Marne [relatif à la vidange des fosses d'aisances]

    Date de publication

    [1806]

    Date

    [1806]

    Cote

    Chp 17011 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la...
  21. Résultat n°21

    Ministère de l'Intérieur. Instructions pour messieurs les présidens des assemblées de canton

    Date de publication

    août 1808

    Date

    août 1808

    Cote

    Hp 17667

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Ministère de l'Intérieur. Instructions pour messieurs...
  22. Résultat n°22

    Bulletin administratif de l'instruction publique. ParisMinistère de l'instruction publique et des cultes1814-1932

    Date

    1814-1932

    Cote

    Delta 1142/1-165

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin administratif de l'instruction publique
    • Bulletin administratif de l'instruction publique. ParisMinistère...
  23. Résultat n°23

    Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs / Préfecture de la Marne Chalons-sur-MarnePréfecture de la Marne1815-2023

    Date

    Entre le 1er octobre 1815 et le 31 décembre 2023

    Cote

    Delta 3219/1-194

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Recueil des actes de la préfecture de la Marne
    • Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs...
  24. Résultat n°24

    Jurisprudence du Conseil d'Etat depuis 1806, époque de l'institution de la commission du contentieux. 1818

    Date

    1818

    Cote

    Delta 1761/1-5

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Jurisprudence du Conseil d'Etat depuis 1806, époque...
    • Jurisprudence du Conseil d'Etat depuis 1806, époque...
  25. Résultat n°25

    Journal du Palais : décisions du conseil d'Etat et ordonnances du roi en matière de compétences administratives et judiciaires. 1828-1834

    Date

    1828-1834

    Cote

    Delta 2040/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Journal du Palais : décisions du conseil d'Etat et...
    • Journal du Palais : décisions du conseil d'Etat et...
  26. Résultat n°26

    Recueil officiel des instructions et circulaires du Ministère de la Justice : [1790-1875] / publié par les ordres du Garde des sceaux, ministre de la justice. ParisImprimerie nationale1830-1890

    Date

    1830-1890

    Cote

    Delta 2256/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil officiel des instructions et circulaires du...
    • Recueil officiel des instructions et circulaires du...
  27. Résultat n°27

    Recueil des lois et ordonnances d'un intérêt général depuis le 7 août 1830, avec les notes et deux tables, l'une chronologique et l'autre analytique et alphabétique par les notaires et jurisconsultes rédacteurs du journal des notairesParisau bureau de l'administration du journal des notaires1830-1843

    Date

    Entre le 07 août 1830 et le 31 décembre 1843

    Cote

    R K 17-27, 1256-4192

    • Contexte : Périodiques (Reims)

    • Périodique disparu
    • Bulletin des lois
    • Recueil des lois et ordonnances d'un intérêt général...
  28. Résultat n°28

    Recueil général des arrêts du conseil d'état : les arrêtés, décrets, arrêts et ordonnances rendus en matière contentieuse, avec des annotations et une table analytique et alphabétique. ParisPaul Dupont1831-1959

    Date

    1831-1959

    Cote

    Delta 2198/1-80

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil général des arrêts du conseil d'état
    • Recueil général des arrêts du conseil d'état : les...
  29. Résultat n°29

    Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc. : avec notes historiques, de concordance et de jurisprudence. ParisBureaux de l'administration1831-1895

    Date

    1831-1895

    Cote

    Delta 2241/1-10

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du...
    • Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du...
  30. Résultat n°30

    Bulletin des contributions directes et du cadastre. ParisPaul Dupont1832-1941

    Date

    1832-1941

    Cote

    Delta 2201/1-11

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin des contributions directes et du cadastre
    • Bulletin des contributions directes et du cadastre. ParisPaul...
  31. Résultat n°31

    Journal général de l'instruction publique. ParisMinistère de l'instruction publique1837-1865

    Date

    1837-1865

    Cote

    Delta 2214/1-25

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Journal général de l'instruction publique
    • Journal général de l'instruction publique. ParisMinistère...
  32. Résultat n°32

    Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur . ParisDupont1838-1984

    Date

    1838-1984

    Cote

    Delta 745/1-145

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel du Ministère de l'Intérieur
    • Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur . ParisDupont1838-1984
  33. Résultat n°33

    Analyse des voeux des Conseils généraux de département. ParisP. Dupont1840-1850

    Date

    1840-1850

    Cote

    Delta 1141/1-9

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Analyse des vœux des conseils généraux des départements...
    • Analyse des voeux des Conseils généraux de département. ParisP....
  34. Résultat n°34

    Attributions des conseils de recensement (1re partie). Etablissement du contrôle du service ordinaire et du contrôle de la réserve. Circulaire n°26 / Ministère de l'Intérieur, 1re division, 3e bureau. Gardes nationales. Paris1851

    Date

    1851

    Cote

    R Hp 17560

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Attributions des conseils de recensement (1re partie)....
  35. Résultat n°35

    Envoi du règlement d'administration publique déterminant les formes de procéder des conseils de recensement et des jurys de révision. Circulaire n°31 / Ministère de l'Intérieur, 1re division, 3e bureau. Gardes nationales. Paris1851

    Date

    1851

    Cote

    R Hp 17559

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Envoi du règlement d'administration publique déterminant...
  36. Résultat n°36

    Instruction pour le dénombrement quinquennal de la population en 1861 / Préfecture de la Marne; 1ere Division, 2me Bureau ; signé Napoléon

    Date de publication

    1861

    Date

    1861

    Cote

    Chp 13856

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Instruction pour le dénombrement quinquennal de la...
  37. Résultat n°37

    Bulletin de l'instruction primaire = Bulletin officiel de l'instruction primaire / Département de la Marne ; Académie de Reims. Châlons-sur-MarneInspection académique1866-1973

    Date

    1866-1973

    Cote

    Delta 695/1-41

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel de l'instruction primaire
    • Bulletin de l'instruction primaire = Bulletin officiel...
  38. Résultat n°38

    L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des mairesParis1868-1879

    Date

    1868-1879

    Cote

    Delta 2197/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • École des communes (L')
    • L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances...
  39. Résultat n°39

    Protection des enfants du premier age. Circulaire ministérielle du 20 mars 1877, loi du 23 décembre 1874, règlement d'administration publique du 27 février 1877, instruction générale du 15 juin 1877. Nancy & ParisImprimerie et librairie administratives de Berger-Levrault et Cie1877

    Date

    1877

    Cote

    R Hp 10289

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Protection des enfants du premier age. Circulaire ministérielle...
  40. Résultat n°40

    Recueil des actes administratifs du département de la Marne. Années 1877 et 1878

    Date de publication

    1878

    Date

    1878

    Cote

    LB 5031 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des actes administratifs du département de...