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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
Delta 1861/1-4
Date
1751-1912
Lieu
Reims (Marne, France)
Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Recueil des arrêtés et réglements d'administration...
  • Recueil des arrêtés et réglements d'administration...
Résultat n°2
Cote
Delta 2237/1-3
Date
1789-1830
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Recueil général des lois, décrets, ordonnances
  • Recueil général des lois, décrets et ordonnances. Paris1789-1830
Résultat n°3
Cote
Delta 2204/1-30
Date
1789-1970
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances
  • Bulletin annoté des lois, ordonnances, décrets, arrêtés,...
Résultat n°4
Cote
Hp 17669
Date
1790
Lieu
Yonne (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée...
Résultat n°5
Cote
Delta 956/1-11
Date
1790-1839
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Circulaires, instructions et autres actes émanés du...
  • Circulaires, instructions et autres actes émanés du...
Résultat n°6
Cote
Hp 17670
Date
1790
Lieu
Charente (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°7
Cote
Hp 17673
Date
1790
Lieu
Vienne (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°8
Cote
Delta 2251/1-6
Date
1790-1940
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Bulletin officiel du Ministère de la Justice
  • Bulletin officiel du Ministère de la Justice. ParisImprimerie...
Résultat n°9
Cote
Hp 17668
Date
1790
Lieu
Haute-Vienne (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°10
Cote
Hp 17671
Date
1790
Lieu
Creuse (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°11
Cote
Hp 17672
Date
1790
Lieu
Corrèze (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°12
Cote
Delta 2240/1-111
Date
1791-1941
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Dalloz Jurisprudence générale
  • Dalloz . Jurisprudence générale. Paris1791-1941
Résultat n°13
Cote
R K 1-16
Date
Entre le 1er janvier 1791 et le 31 juillet 1830
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Reims)

  • Périodique disparu
  • Bulletin des lois
  • Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, depuis...
Résultat n°14
Cote
Delta 1140/1-89
Date
1799-1894
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des...
  • Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des...
Résultat n°15
Cote
Delta 1952/1-2
Date
1802-1900
Lieu
France
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Circulaires et instructions officielles relatives à...
  • Circulaires et instructions officielles relatives à...
Résultat n°16
Cote
R K 28-224
Date
1802-1911
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Reims)

  • Périodique disparu
  • Bulletin des lois
  • Bulletin des lois de la République françaiseParisImprimerie...
Résultat n°17
Cote
Chp 17013 (Cote intellectuelle)
Date
anXII
Lieu
Marne (France ; cours d'eau)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière...
Résultat n°18
Cote
Delta 1805/1-42
Date
1804-1940
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Lois et règlements des douanes et contributions indirectes
  • Lois et réglements des douanes et contributions indirectes. Paris1804-1940
Résultat n°19
Cote
Delta 1856/1-106
Date
1805-1914
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Bulletin des arrêts de la cour de cassation rendus...
  • Bulletin des arrêts de la cour de cassation rendus...
Résultat n°20
Cote
Chp 17011 (Cote intellectuelle)
Date
[1806]
Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la...
Résultat n°21
Cote
Hp 17667
Date
août 1808
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Ministère de l'Intérieur. Instructions pour messieurs...
Résultat n°22
Cote
Delta 1142/1-165
Date
1814-1932
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Bulletin administratif de l'instruction publique
  • Bulletin administratif de l'instruction publique. ParisMinistère...
Résultat n°23
Cote
Delta 3219/1-194
Date
Entre le 1er octobre 1815 et le 31 décembre 2023
Lieu
Marne (France)
Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre vivant
  • Recueil des actes de la préfecture de la Marne
  • Bulletin d'informations et Recueil des actes administratifs...
Résultat n°24
Cote
Delta 1761/1-5
Date
1818
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Jurisprudence du Conseil d'Etat depuis 1806, époque...
  • Jurisprudence du Conseil d'Etat depuis 1806, époque...
Résultat n°25
Cote
Delta 2040/1
Date
1828-1834
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Journal du Palais : décisions du conseil d'Etat et...
  • Journal du Palais : décisions du conseil d'Etat et...
Résultat n°26
Cote
Delta 2256/1-6
Date
1830-1890
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Recueil officiel des instructions et circulaires du...
  • Recueil officiel des instructions et circulaires du...
Résultat n°27
Cote
R K 17-27, 1256-4192
Date
Entre le 07 août 1830 et le 31 décembre 1843
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Reims)

  • Périodique disparu
  • Bulletin des lois
  • Recueil des lois et ordonnances d'un intérêt général...
Résultat n°28
Cote
Delta 2198/1-80
Date
1831-1959
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Recueil général des arrêts du conseil d'état
  • Recueil général des arrêts du conseil d'état : les...
Résultat n°29
Cote
Delta 2241/1-10
Date
1831-1895
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du...
  • Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du...
Résultat n°30
Cote
Delta 2201/1-11
Date
1832-1941
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Bulletin des contributions directes et du cadastre
  • Bulletin des contributions directes et du cadastre. ParisPaul...
Résultat n°31
Cote
Delta 2214/1-25
Date
1837-1865
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Journal général de l'instruction publique
  • Journal général de l'instruction publique. ParisMinistère...
Résultat n°32
Cote
Delta 745/1-145
Date
1838-1984
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Bulletin officiel du Ministère de l'Intérieur
  • Bulletin officiel du Ministère de l'intérieur . ParisDupont1838-1984
Résultat n°33
Cote
Delta 1141/1-9
Date
1840-1850
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Analyse des vœux des conseils généraux des départements...
  • Analyse des voeux des Conseils généraux de département. ParisP....
Résultat n°34
Cote
R Hp 17560
Date
1851
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Attributions des conseils de recensement (1re partie)....
Résultat n°35
Cote
R Hp 17559
Date
1851
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Envoi du règlement d'administration publique déterminant...
Résultat n°36
Cote
Chp 13856
Date
1861
Lieu
Marne (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Champagne : Ch - Chp
  • Instruction pour le dénombrement quinquennal de la...
Résultat n°37
Cote
Delta 695/1-41
Date
1866-1973
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Bulletin officiel de l'instruction primaire
  • Bulletin de l'instruction primaire = Bulletin officiel...
Résultat n°38
Cote
Delta 2197/1-3
Date
1868-1879
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • École des communes (L')
  • L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances...
Résultat n°39
Cote
R Hp 10289
Date
1877
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
  • Protection des enfants du premier age. Circulaire ministérielle...
Résultat n°40
Cote
LB 5031 (Cote intellectuelle)
Date
1878
Lieu
Marne (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil des actes administratifs du département de...