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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
Delta 1861/1-4
Date
1751-1912
Lieu
Reims (Marne, France)
Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Recueil des arrêtés et réglements d'administration...
  • Recueil des arrêtés et réglements d'administration...
Résultat n°2
Cote
Delta 2237/1-3
Date
1789-1830
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Recueil général des lois, décrets, ordonnances
  • Recueil général des lois, décrets et ordonnances. Paris1789-1830
Résultat n°3
Cote
Delta 2204/1-30
Date
1789-1970
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances
  • Bulletin annoté des lois, ordonnances, décrets, arrêtés,...
Résultat n°4
Cote
Hp 17669
Date
1790
Lieu
Yonne (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée...
Résultat n°5
Cote
Delta 956/1-11
Date
1790-1839
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Circulaires, instructions et autres actes émanés du...
  • Circulaires, instructions et autres actes émanés du...
Résultat n°6
Cote
Hp 17670
Date
1790
Lieu
Charente (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°7
Cote
Hp 17673
Date
1790
Lieu
Vienne (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°8
Cote
Delta 2251/1-6
Date
1790-1940
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Bulletin officiel du Ministère de la Justice
  • Bulletin officiel du Ministère de la Justice. ParisImprimerie...
Résultat n°9
Cote
Hp 17668
Date
1790
Lieu
Haute-Vienne (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°10
Cote
Hp 17671
Date
1790
Lieu
Creuse (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°11
Cote
Hp 17672
Date
1790
Lieu
Corrèze (France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique

  • Fonds Histoire : H bib - Hp
  • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
Résultat n°12
Cote
Delta 2240/1-111
Date
1791-1941
Lieu - Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Dalloz Jurisprudence générale
  • Dalloz . Jurisprudence générale. Paris1791-1941
Résultat n°13
Cote
R K 1-16
Date
Entre le 1er janvier 1791 et le 31 juillet 1830
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Reims)

  • Périodique disparu
  • Bulletin des lois
  • Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, depuis...
Résultat n°14
Cote
Delta 1140/1-89
Date
1799-1894
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des...
  • Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des...
Résultat n°15
Cote
Delta 1952/1-2
Date
1802-1900
Lieu
France
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Circulaires et instructions officielles relatives à...
  • Circulaires et instructions officielles relatives à...
Résultat n°16
Cote
R K 28-224
Date
1802-1911
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Reims)

  • Périodique disparu
  • Bulletin des lois
  • Bulletin des lois de la République françaiseParisImprimerie...
Résultat n°17
Cote
Chp 17013 (Cote intellectuelle)
Date
anXII
Lieu
Marne (France ; cours d'eau)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière...
Résultat n°18
Cote
Delta 1805/1-42
Date
1804-1940
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Lois et règlements des douanes et contributions indirectes
  • Lois et réglements des douanes et contributions indirectes. Paris1804-1940
Résultat n°19
Cote
Delta 1856/1-106
Date
1805-1914
Lieu - Type de document
Périodique, Publication officielle
  • Contexte : Périodiques (Châlons)

  • Titre mort ou présumé mort
  • Bulletin des arrêts de la cour de cassation rendus...
  • Bulletin des arrêts de la cour de cassation rendus...
Résultat n°20
Cote
Chp 17011 (Cote intellectuelle)
Date
[1806]
Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
Type de document
Publication officielle
  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la...