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283 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Recueil des arrêtés et réglements d'administration et de police municipales de la ville de Reims. Reims1751-1912

Date

1751-1912

Cote

Delta 1861/1-4

Résultat n°2

Recueil général des lois, décrets et ordonnances. Paris1789-1830

Date

1789-1830

Cote

Delta 2237/1-3

Résultat n°3

Bulletin annoté des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, etc. ParisImprimerie et librairie administratives de Paul Dupont1789-1970

Date

1789-1970

Cote

Delta 2204/1-30

Résultat n°4

Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée du département de l'Yonne

Date

1790

Cote

Hp 17669

Résultat n°5

Circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de l'intérieur. ParisImprimerie royale1790-1839

Date

1790-1839

Cote

Delta 956/1-11

Résultat n°6

Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Charente

Date

1790

Cote

Hp 17670

Résultat n°7

Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Vienne

Date

1790

Cote

Hp 17673

Résultat n°8

Bulletin officiel du Ministère de la Justice. ParisImprimerie nationale1790-1940

Date

1790-1940

Cote

Delta 2251/1-6

Résultat n°9

Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Haute-Vienne

Date

1790

Cote

Hp 17668

Résultat n°10

Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Creuse

Date

1790

Cote

Hp 17671

Résultat n°11

Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Corèze

Date

1790

Cote

Hp 17672

Résultat n°12

Dalloz . Jurisprudence générale. Paris1791-1941

Date

1791-1941

Cote

Delta 2240/1-111

Résultat n°13

Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830ParisP. Dupont1791-1830

Date

Entre le 1er janvier 1791 et le 31 juillet 1830

Cote

R K 1-16

Résultat n°14

Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des départements. 1799-1894

Date

1799-1894

Cote

Delta 1140/1-89

Résultat n°15

Circulaires et instructions officielles relatives à l'instruction publique : publication entreprise par ordre de S. Exc. le Ministre de l'instruction publique et des cultes. ParisTyp. de J. Delalain1802-1900

Date

1802-1900

Cote

Delta 1952/1-2

Résultat n°16

Bulletin des lois de la République françaiseParisImprimerie nationale des lois1802-1911

Date

1802-1911

Cote

R K 28-224

Résultat n°17

Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

Date

anXII

Cote

Chp 17013 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Lois et réglements des douanes et contributions indirectes. Paris1804-1940

Date

1804-1940

Cote

Delta 1805/1-42

Résultat n°19

Bulletin des arrêts de la cour de cassation rendus en matière criminelle. ParisImprimerie impériale1805-1914

Date

1805-1914

Cote

Delta 1856/1-106

Résultat n°20

Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la ville de Châlons-sur-Marne [relatif à la vidange des fosses d'aisances]

Date

[1806]

Cote

Chp 17011 (Cote intellectuelle)