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283 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recueil des arrêtés et réglements d'administration et de police municipales de la ville de Reims. Reims1751-1912

    Date

    1751-1912

    Cote

    Delta 1861/1-4

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil des arrêtés et réglements d'administration...
    • Recueil des arrêtés et réglements d'administration...
  2. Résultat n°2

    Recueil général des lois, décrets et ordonnances. Paris1789-1830

    Date

    1789-1830

    Cote

    Delta 2237/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil général des lois, décrets, ordonnances
    • Recueil général des lois, décrets et ordonnances. Paris1789-1830
  3. Résultat n°3

    Bulletin annoté des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, etc. ParisImprimerie et librairie administratives de Paul Dupont1789-1970

    Date

    1789-1970

    Cote

    Delta 2204/1-30

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances
    • Bulletin annoté des lois, ordonnances, décrets, arrêtés,...
  4. Résultat n°4

    Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée du département de l'Yonne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17669

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée...
  5. Résultat n°5

    Circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de l'intérieur. ParisImprimerie royale1790-1839

    Date

    1790-1839

    Cote

    Delta 956/1-11

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Circulaires, instructions et autres actes émanés du...
    • Circulaires, instructions et autres actes émanés du...
  6. Résultat n°6

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Charente

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17670

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  7. Résultat n°7

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Vienne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17673

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  8. Résultat n°8

    Bulletin officiel du Ministère de la Justice. ParisImprimerie nationale1790-1940

    Date

    1790-1940

    Cote

    Delta 2251/1-6

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin officiel du Ministère de la Justice
    • Bulletin officiel du Ministère de la Justice. ParisImprimerie...
  9. Résultat n°9

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Haute-Vienne

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17668

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  10. Résultat n°10

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Creuse

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17671

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  11. Résultat n°11

    Instruction adressée par ordre du roi au directoire du département de la Corèze

    Date de publication

    1790

    Auteur

    Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)

    Date

    1790

    Cote

    Hp 17672

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Histoire : H bib - Hp
    • Instruction adressée par ordre du roi au directoire...
  12. Résultat n°12

    Dalloz . Jurisprudence générale. Paris1791-1941

    Date

    1791-1941

    Cote

    Delta 2240/1-111

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Dalloz Jurisprudence générale
    • Dalloz . Jurisprudence générale. Paris1791-1941
  13. Résultat n°13

    Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, depuis le mois de juin 1789 jusqu'au mois d'août 1830ParisP. Dupont1791-1830

    Date

    Entre le 1er janvier 1791 et le 31 juillet 1830

    Cote

    R K 1-16

    • Contexte : Périodiques (Reims)

    • Périodique disparu
    • Bulletin des lois
    • Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, depuis...
  14. Résultat n°14

    Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des départements. 1799-1894

    Date

    1799-1894

    Cote

    Delta 1140/1-89

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des...
    • Analyse des procès-verbaux des conseils généraux des...
  15. Résultat n°15

    Circulaires et instructions officielles relatives à l'instruction publique : publication entreprise par ordre de S. Exc. le Ministre de l'instruction publique et des cultes. ParisTyp. de J. Delalain1802-1900

    Date

    1802-1900

    Cote

    Delta 1952/1-2

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Circulaires et instructions officielles relatives à...
    • Circulaires et instructions officielles relatives à...
  16. Résultat n°16

    Bulletin des lois de la République françaiseParisImprimerie nationale des lois1802-1911

    Date

    1802-1911

    Cote

    R K 28-224

    • Contexte : Périodiques (Reims)

    • Périodique disparu
    • Bulletin des lois
    • Bulletin des lois de la République françaiseParisImprimerie...
  17. Résultat n°17

    Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

    Date de publication

    an XII

    Date

    anXII

    Cote

    Chp 17013 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière...
  18. Résultat n°18

    Lois et réglements des douanes et contributions indirectes. Paris1804-1940

    Date

    1804-1940

    Cote

    Delta 1805/1-42

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Lois et règlements des douanes et contributions indirectes
    • Lois et réglements des douanes et contributions indirectes. Paris1804-1940
  19. Résultat n°19

    Bulletin des arrêts de la cour de cassation rendus en matière criminelle. ParisImprimerie impériale1805-1914

    Date

    1805-1914

    Cote

    Delta 1856/1-106

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin des arrêts de la cour de cassation rendus...
    • Bulletin des arrêts de la cour de cassation rendus...
  20. Résultat n°20

    Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la ville de Châlons-sur-Marne [relatif à la vidange des fosses d'aisances]

    Date de publication

    [1806]

    Date

    [1806]

    Cote

    Chp 17011 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la...