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283 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etablissements Goulet-Turpin Comptoir général d'approvisionnement. Société anonyme au capital de 2.000.000 de francs... Statuts

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

Chp 8309 (Cote intellectuelle)

Résultat n°2

Statuts de la Société Champagne Perrier-Jouët

Date

1ère moitié du 20e siècle

Cote

Chp 8326 (Cote intellectuelle)

Résultat n°3

Parquet d'Epernay. Circulaire. Etat civil. Formules

Date

[1907]

Cote

Chp 9609 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Arrêté préfectoral du 11 juin 1964 réglementant la circulation, le service d'ordre, le service sanitaire et le service d'incendie, à l'occasion du déroulement des épreuves automobiles sur le circuit de Gueux les 4 et 5 juillet 1964

Date

1964

Cote

Chp 10045 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Instruction pour le dénombrement quinquennal de la population en 1861 / Préfecture de la Marne; 1ere Division, 2me Bureau ; signé Napoléon

Date

1861

Cote

Chp 13856

Résultat n°6

Extrait du procès-verbal de la séance du 17 février 1932 / Département de la Marne, Commission départementale

Date

mercredi 17 février 1932

Cote

Chp 13858

Résultat n°7

Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la ville de Châlons-sur-Marne [relatif à la vidange des fosses d'aisances]

Date

[1806]

Cote

Chp 17011 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

Date

anXII

Cote

Chp 17013 (Cote intellectuelle)

Résultat n°9

Conventions signées à Genève le 12 août 1949. Prisonniers de guerre, personnes civiles, blessés, malades et naufragés en temps de guerre

Date

1952

Cote

Dp 5396 (Cote intellectuelle)

Résultat n°10

Code des douanes. Législation applicable au 1er mai 1952 / Ministère des Finances et des affaires économiques.

Date

1952

Cote

Dp 5397 (Cote intellectuelle)

Résultat n°11

Code des postes, télégraphes et téléphones

Date

1952

Cote

Dp 5398 (Cote intellectuelle)

Résultat n°12

Textes d'intérêt général. Statut général du personnel des communes et des établissements publics communaux

Date

1952

Cote

Dp 5399 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Code des instruments monétaires et des médailles. [Décret du 26 juin 1952 portant codification des textes législatifs concernant les instruments monétaires et les médailles. Ministère des Finances et des affaires économiques.]

Date

1952

Cote

Dp 5400 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire n 53-119 du 12 août 1953, portant refonte des circulaires relatives aux primes à la construction

Date

1953

Cote

Dp 5403 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

Urbanisme et habitation. Clauses-types à insérer aux cahiers des charges annexés aux actes de cession de terrains

Date

1955

Cote

Dp 5462 (Cote intellectuelle)

Résultat n°16

Urbanisme et habitation. Acquisition de terrains nécessaires à la construction

Date

1956

Cote

Dp 5463 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Code de la famille et de l'aide sociale

Date

1956

Cote

Dp 5465 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Code de déontologie médicale

Date

1955

Cote

Dp 5469 (Cote intellectuelle)

Résultat n°19

Surêté nationale. Statut particulier du corps des commandants et officiers

Date

1955

Cote

Dp 5470 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Viticulture. Production, commerce, circulation et distribution des bois et plants de vigne

Date

1956

Cote

Dp 5471 (Cote intellectuelle)