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283 résultats

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Résultat n°1

Région de Châlons-sur-Marne (Aube, Haute-Marne et Marne. Bulletin officiel du Commissariat de la République française : Ordonnances, décrets, arrêtés, décisions, circulaires, avis, communications et informations. Châlons-sur-Marne1944-1946

Date

1944-1946

Cote

Delta 1092/1

Résultat n°2

Marne budgets. Châlons-en-ChampagneConseil général1942-2006

Date

1942-2006

Cote

Delta 3225/1-49

Résultat n°3

Textes d'intérêt général. N 73-55. Régime de l'eau. Lutte contre la pollution. (Décrets n 73-218 et 73-219 du 23 février 1973)

Date

1973

Cote

Dp 5881 (Cote intellectuelle)

Résultat n°4

Recueil des actes administratifs du département de la Marne. Années 1877 et 1878

Date

1878

Cote

LB 5031 (Cote intellectuelle)

Résultat n°5

Hygiène publique. Règlement sanitaire municipal prescrit par l'article premier de la loi du 15 février 1902 sur la santé publique. Modèle B applicable aux communes ou parties de communes rurales (I) / Ministère de l'Intérieur et des cultes. MelunImprimerie administrative1903

Date

[1903]

Cote

R Hp 10280

Résultat n°6

Dispositions relatives aux emplois réservés aux invalides, veuves de guerre ainsi qu'aux militaires des armées de terre, de l'air et de mer engagés, rengagés, commissionnés ou appartenant au cadre de maistrance / Ministère des anciens combattants et victimes de guerre, Direction des pensions et des services médicaux, Service des emplois réservés. ParisImprimerie nationale1948

Date

1948

Cote

R Hp 17185

Résultat n°7

Textes d'intérêt général. Protection du patrimoine historique et esthétique et restauration immobilière. (Loi n 62.903 du 4 août 1962)

Date

1962

Cote

Dp 5672 (Cote intellectuelle)

Résultat n°8

Rapports et délibérations / Conseil départemental de la Marne. Châlons-en-ChampagneConseil départemental de la Marne1943-2015

Date

1943-2015

Cote

Delta 1924/1-146

Résultat n°9

Recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Préfecture de la Région de Champagne-Ardenne]1986-2015

Date

1986-2015

Cote

Delta 3275/1-19

Résultat n°10

Sapeurs-Pompiers. Organisation des corps de sapeurs-pompiers et statut des sapeurs-pompiers communaux. ParisImprimerie des Journaux officiels1954

Date

1954

Cote

R Hp 10291

Résultat n°11

Informations générales / Secrétariat d État à l'Intérieur. Bureau d'études juridiques et de documentation générale. VichyMinistère de l'intérieur1940-1944

Date

1940-1944

Cote

Delta 582/1-6

Résultat n°12

Code rural. Enseignement, formation professionnelle et développement agricole, recherche agronomique. (Décrets n 80-560 et 806561 du 11 juillet 1980)

Date

1980

Cote

Dp 5943 (Cote intellectuelle)

Résultat n°13

Textes d'intérêt général. Construction. Circulaire n 53-119 du 12 août 1953, portant refonte des circulaires relatives aux primes à la construction

Date

1953

Cote

Dp 5403 (Cote intellectuelle)

Résultat n°14

Charte des sports. Loi du 20 décembre 1940 relative à l'organisation sportive. Réglement d'administration publique du 19 novembre 1941

Date

1942

Cote

Hp 6112 (Cote intellectuelle)

Résultat n°15

STATISS Champagne-Ardenne : statistiques et indicateurs de la santé et du social : mémento... / Champagne-Ardenne, Direction régionale des affaires sanitaires et socialesChâlons-en-ChampagneDirection régionale des affaires sanitaires et sociales Champagne-Ardenne, Service études et statistiques1987-2008

Date

1987-2008

Cote

Delta 2334/1

Résultat n°16

Arrêté préfectoral du 11 juin 1964 réglementant la circulation, le service d'ordre, le service sanitaire et le service d'incendie, à l'occasion du déroulement des épreuves automobiles sur le circuit de Gueux les 4 et 5 juillet 1964

Date

1964

Cote

Chp 10045 (Cote intellectuelle)

Résultat n°17

Code général des impôts. Mise en harmonie du code et incorporation de divers textes

Date

1975

Cote

D bib 1186 (Cote intellectuelle)

Résultat n°18

Comment il faut aimer le bon Dieu / par l'Abbé A. Crozier. ParisLibrairie Saint-Paul1916 Petite Bibliothèque du Sacré-Coeur ; 2

Date

1916

Cote

Hp 9047

Résultat n°19

Le Rationnement

Date

1941

Cote

Dp 15069 (Cote intellectuelle)

Résultat n°20

Bilan social d'entreprise. Liste des informations et des indicateurs figurant dans le bilan social (décrets et arrêtés du 8 décembre 1977)

Date

1977

Cote

Dp 15505 (Cote intellectuelle)

Résultat n°21

Recueil des actes administratifs de la Région Champagne-Ardenne. [Châlons-sur-Marne][Conseil régional de Champagne-Ardenne]1986-2015

Date

1986-2015

Cote

Delta 3273/1-125

Résultat n°22

Arrêté relatif aux chemins de halage de la rivière de Marne

Date

anXII

Cote

Chp 17013 (Cote intellectuelle)

Résultat n°23

Code civil des absents (loi n 77-1447 du 28 décembre 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5922 (Cote intellectuelle)

Résultat n°24

Textes légaux et réglementaires sur l'hygiène et la sécurité des travailleurs du bâtiment et des travaux publics / Organisme professionnel de sécurité du bâtiment et des travaux publics. Comité national

Date

1944

Cote

D bib 256 (Cote intellectuelle)

Résultat n°25

Code minier : Décret n° 56-838 du 16 août 1956

Date

1956

Cote

Dp 5528 (Cote intellectuelle)

Résultat n°26

Recueil des actes administratifs régionaux / Champagne-Ardenne. Champagne-Ardenne1974-1985

Date

1974-1985

Cote

Delta 3764/1

Résultat n°27

Instruction générale concernant l'application des dispositions du décret du 25 octobre 1924 relatif à la carte d'identité des étrangers. (Décret paru au Journal officiel du 1er novembre 1924) / République française. Ministère de l'intérieur. Direction de la Sûreté générale. MelunImprimerie administrative1924

Date

1924

Cote

Hp 10245

Résultat n°28

Code de la famille et de l'aide sociale

Date

1956

Cote

Dp 5465 (Cote intellectuelle)

Résultat n°29

Code électoral.Edition mise à jour au 1er janvier 1971. ParisJournal officiel de la République française1971

Date

1971

Cote

R D bib 732

Résultat n°30

Finances & projets. Châlons-en-ChampagneConseil général de la Marne1997-2010

Date

1997-2010

Cote

Delta 3247/1

Résultat n°31

Parquet d'Epernay. Circulaire. Etat civil. Formules

Date

[1907]

Cote

R Chp 9609 (Cote intellectuelle)

Résultat n°32

Circulaire n°72. Dispositions particulières au décret du 30 novembre 1926 / Ministère de l'Intérieur. Direction de la Sûreté générale, Service central de la carte d'identité des étrangers. NancyBerger-Levrault, 1926-1927.1925

Date

1925

Cote

R Hp 10254

Résultat n°33

Code des ports maritimes (décret du 22 mars 1978)

Date

1978

Cote

Dp 5925 (Cote intellectuelle)

Résultat n°34

Instruction N° 26000/SCR/ I B/ REG du 15 septembre 1967 sur le recensement / Ministère des armées, Service central du recrutement. ParisImprimerie nationale1967

Date

1967

Cote

Hp 17556

Résultat n°35

Recueil officiel des instructions et circulaires du Ministère de la Justice : [1790-1875] / publié par les ordres du Garde des sceaux, ministre de la justice. ParisImprimerie nationale1830-1890

Date

1830-1890

Cote

Delta 2256/1-6

Résultat n°36

Instruction sur le rôle des maires en ce qui concerne l'exécution du service du ravitaillement au moyen des ressources du territoire national. ParisImprimerie nationale1926

Date

1926

Cote

Hp 10246

Résultat n°37

Loteries et tombolas (circulaire n 851)

Date

1945

Cote

Dp 15009 (Cote intellectuelle)

Résultat n°38

Bulletin des annonces légales obligatoires à la charge des sociétés financières. ParisJournaux officiels1912-1943

Date

1912-1943

Cote

Delta 2242/1-33

Résultat n°39

Recueil des lois, ordonnances, décrets, règlements et circulaires concernant les services dépendant du Ministère des Travaux publics : Tome VI : Années 1848 à 1851 / dressé par les soins de l'administration centrale. ParisImprimerie administrative Vve Jousset1899

Date

1899

Cote

R H bib 7513

Résultat n°40

Bulletin de l'Office de renseignements agricoles / Ministère de l'agriculture. Direction de l'agriculture. ParisBerger-Levrault1923-1941

Date

1923-1941

Cote

Delta 2208/1-6

Résultat n°41

Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales

Date

1957

Cote

Dp 5538 (Cote intellectuelle)

Résultat n°42

Instruction ministérielle sur la signalisation routière prévue par l'article Ier de l'arrêté interministériel du 22 juillet 1954... (code de la route)

Date

1955

Cote

Dp 5735 (Cote intellectuelle)

Résultat n°43

Rapport du préfet ... / Région de Champagne-Ardenne. Châlons-sur-MarneRégion de Champagne-Ardenne1976-1981

Date

1976-1981

Cote

Delta 3765/1-3

Résultat n°44

Conventions signées à Genève le 12 août 1949. Prisonniers de guerre, personnes civiles, blessés, malades et naufragés en temps de guerre

Date

1952

Cote

Dp 5396 (Cote intellectuelle)

Résultat n°45

Bulletin de l'instruction primaire = Bulletin officiel de l'instruction primaire / Département de la Marne ; Académie de Reims. Châlons-sur-MarneInspection académique1866-1973

Date

1866-1973

Cote

Delta 695/1-41

Résultat n°46

Circulaire série B N° 11 du 24 janvier 1942 / Secrétariat d'État aux Communications, Direction des routes, 2e bureau, Secrétariat d'État à la production industrielle, Direction des Industries mécaniques et électriques. Paris (Imp. Lang, Blanchong et Cie)1942

Date

1942

Cote

R Hp 10277

Résultat n°47

Liste officielle des prisonniers de guerre français : d'après les renseignements fournis par l'autorité militaire allemande : nom, date et lieu de naissance, unité / Centre national d'information sur les prisonniers de guerre. ParisCentre national d'information sur les prisonniers de guerre1940-1941

Date

1940-1941

Cote

Delta 1847/1-3

Résultat n°48

Loi du 3 janvier 1924 et autres textes relatifs à l'organisation et au fonctionnement des chambres d'agriculture régionales et départementales

Date

1932

Cote

Dp 5783 (Cote intellectuelle)

Résultat n°49

Code de la construction et de l'habitation (complément) (décret N 78-1307 du 29 décembre 1978)

Date

1979

Cote

Dp 5928 (Cote intellectuelle)

Résultat n°50

Journal Officiel des Communautés européennes. LuxembourgOffice des publications officielles des communautés européennes1990-1998

Date

1990-1998

Cote

Delta 3217/1-170

Résultat n°51

Loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Notice à l'usage des assurés / République française, Ministère du Travail et de la Prévoyance sociale

Date

1911

Cote

R Hp 10588

Résultat n°52

Cahiers de statistique agricole de la région de Champagne-Ardenne. / Ministère de l'agriculture, Région de Champagne-Ardenne. Service régional de statistique agricole. Châlons-sur-MarneService régional de statistique agricole1966-1973

Date

1966-1973

Cote

Delta 1610/1

Résultat n°53

Jeunes gens de la classe recensée voici le Memento du Service national Service actif / Ministère des armées, Service central du recrutement. ParisImprimerie nationale1966

Date

1966

Cote

R Hp 10338

Résultat n°54

Incorporation du contingent en 1954 (première fraction) / Journal officiel de la république française. Imprimerie des journaux officiels1954 Textes d'intérêt général

Date

1954

Cote

R Hp 10308

Résultat n°55

Police sanitaire des animaux. Extraits des lois des 21 juin 1898, 30 mai 1899 et 30 décembre 1903, décret du 6 octobre 1904, circulaires des 5 janvier 1904 et 17 janvier 1905 / République française. ParisNancyImprimerie et librairie administratives Berger-Levrault et Cie1905

Date

1905

Cote

Hp 10244

Résultat n°56

Code de l'Urbanisme : Arrêtés règlementaires (décret n 77-38 du 3 janvier 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5913 (Cote intellectuelle)

Résultat n°57

Instruction adressée par ordre du roi à l'assemblée du département de l'Yonne

Date

1790

Cote

Hp 17669

Résultat n°58

Instruction du 20 décembre 1910 sur les opérations du dénombrement de la population suivie du Décret du 12 Décembre 1910. Chalons-sur-MarneUnion Républicaine1911

Date

1911

Cote

R Hp 10275

Résultat n°59

Code des marchés publics. Modification de l'instruction d'application du code. (Instruction du 7 mars 1980)

Date

1980

Cote

Dp 5939 (Cote intellectuelle)

Résultat n°60

Législation de la guerre de 1914 : lois, décrets, arrêtés ministériels et circulaires ministériels. ParisLibrairie de la Société du Recueil Sirey1914-1929

Date

1914-1929

Cote

Delta 2239/1-18

Résultat n°61

Code des douanes. Législation applicable au 1er mai 1952 / Ministère des Finances et des affaires économiques.

Date

1952

Cote

Dp 5397 (Cote intellectuelle)

Résultat n°62

Analyse des voeux des Conseils généraux de département. ParisP. Dupont1840-1850

Date

1840-1850

Cote

Delta 1141/1-9

Résultat n°63

Code du patrimoine : partie législative / [publié par la] CSC, Commission supérieure de codification. ParisDirection des journaux officiels2009 "législation et réglementation"

Date

2009

Cote

H bib 5437

Résultat n°64

Circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de l'intérieur. ParisImprimerie royale1790-1839

Date

1790-1839

Cote

Delta 956/1-11

Résultat n°65

Bulletin administratif de l'instruction publique. ParisMinistère de l'instruction publique et des cultes1814-1932

Date

1814-1932

Cote

Delta 1142/1-165

Résultat n°66

Code de la sécurité sociale

Date

1956

Cote

D bib 836 (Cote intellectuelle)

Résultat n°67

Code rural

Date

1955

Cote

D bib 626 (Cote intellectuelle)

Résultat n°68

L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des mairesParis1868-1879

Date

1868-1879

Cote

Delta 2197/1-3

Résultat n°69

Bulletin de liaison de la Direction du Patrimoine / Direction du patrimoine. ParisMinistère de la culture1982-1987

Date

1982-1987

Cote

Delta 1457/1

Résultat n°70

Rapport sommaire fait au nom de la 25è commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. L. Roquet tendant à la réunion du Sénat et de la Chambre des députés dans le même palais ou dans les palais contigus

Date

[1885]

Cote

Hp 15287 (Cote intellectuelle)

Résultat n°71

Rapport et compte-rendu des opérations / Caisse d'épargne et de prévoyance de Châlons-sur-Marne. SézanneImp. Michaux1886-1964

Date

1886-1964

Cote

Delta 2389/1

Résultat n°72

Fonds national de solidarité (circulaire du 25 février 1957) / Journal officiel de la République française. ParisImprimerie des Journaux officiels1957

Date

1957

Cote

R Hp 10341

Résultat n°73

Code général des impôts. Incorporation de divers textes (décrets et arrêté du 18 octobre 1977)

Date

1977

Cote

Dp 5921 (Cote intellectuelle)

Résultat n°74

Bulletin officiel / Publication du Ministère de la Culture, de la Communication, des Grands Travaux et du Bicentenaire. Paris1982-1989

Date

1982-1989

Cote

R Delta 19/1-2

Résultat n°75

Recueil de documentation / Comité d'organisation de l'industrie et du commerce de l'automobile. Paris1942-1945

Date

1942-1945

Cote

Delta 1814/1

Résultat n°76

Procès-verbal des délibérations : séances des... / Comité économique et social. Région Champagne-Ardenne. Châlons-sur-MarneComité économique et social1967-1996

Date

1967-1996

Cote

Delta 2893/1

Résultat n°77

Code municipal : décret du 22 mai 1957 et textes ultérieurs. - ParisBerger-Levrault 1968

Date

1968

Cote

R D bib 1040

Résultat n°78

Extrait des registres des arrêtés de la mairie de la ville de Châlons-sur-Marne [relatif à la vidange des fosses d'aisances]

Date

[1806]

Cote

Chp 17011 (Cote intellectuelle)

Résultat n°79

Assemblée générale / Service social de la région de Reims. Reims1939

Date

1939

Cote

Delta 2140/1

Résultat n°80

Instructions contre la diphtérie / Ministère de la santé publique, Conseil supérieur d'hygiène publique de France, Dr Jules Renault. MelunImprimerie administrative1930

Date

1930

Cote

Hp 10240