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21 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1773-1777.
Cote
A12
 Date- Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
  • 1773-1777.
Résultat n°2

1709-1711.
Cote
A6
 Date- Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
  • 1709-1711.
Résultat n°3

1691-1696.
Cote
A2
 Date- Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
  • 1691-1696.
Résultat n°4

1744-1765.
Cote
A10
 Date- Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
  • 1744-1765.
Résultat n°5

1712-septembre 1715.
Cote
A7
 Date
1712-1715
 Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
  • 1712-septembre 1715.
Résultat n°6

1703-1706.
Cote
A4
 Date- Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
  • 1703-1706.
Résultat n°7

Octobre 1715-1725.
Cote
A8
 Date- Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
  • Octobre 1715-1725.
Résultat n°8

1542-1690.
Cote
A1
 Date- Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
  • 1542-1690.
Résultat n°9

1726-1743.
Cote
A9
 Date- Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
  • 1726-1743.
Résultat n°10

1767-1776.
Cote
A46
 Date- Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi (doubles)
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi (doubles).
  • 1767-1776.
Résultat n°11

1777-1789.
Cote
A47
 Date- Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi (doubles)
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi (doubles).
  • 1777-1789.
Résultat n°12

25 octobre 1771 - 15 novembre 1790.
Cote
A35
 Date
1771-1790
 Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Registres d'inscription des édits, déclarations et...
  • 25 octobre 1771 - 15 novembre 1790.
Résultat n°13

1789.
Cote
A14
 Date- Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
  • 1789.
Résultat n°14

1772-1785 (série reliée).
Cote
A48
 Date- Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi (doubles)
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi (doubles).
  • 1772-1785 (série reliée).
Résultat n°15

1697-1702.
Cote
A3
 Date- Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
  • 1697-1702.
Résultat n°16

1778-1788.
Cote
A13
 Date- Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
  • 1778-1788.
Résultat n°17

1707-1708.
Cote
A5
 Date- Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
  • 1707-1708.
Résultat n°18

1716-1766.
Cote
A45
 Date- Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi (doubles)
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi (doubles).
  • 1716-1766.
Résultat n°19

28 juillet 1758 - 4 octobre 1771.
Cote
A34
 Date
1758-1771
 Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Registres d'inscription des édits, déclarations et...
  • 28 juillet 1758 - 4 octobre 1771.
Résultat n°20

1766-1772.
Cote
A11
 Date- Lieu - Type de document
Édits royaux, Déclarations royales, Lettres patentes du Roi

  • Contexte : Actes du pouvoir souverain et domaine public

  • Actes du pouvoir souverain
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi
  • Édits, déclarations, lettres patentes du Roi.
  • 1766-1772.