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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cormicy. Comptes supprimés 1-99.
Cote
1294 W 566
 Date
1937-1975
 Lieu
Cormicy (Marne, France), Sapigneul (Marne ; ancienne commune)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

  • Cormicy
  • Cormicy. Comptes supprimés 1-99.
Résultat n°2

Cormicy. Comptes E-L.
Cote
1294 W 564
 Date
1937-1975
 Lieu
Cormicy (Marne, France), Sapigneul (Marne ; ancienne commune)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

  • Cormicy
  • Cormicy. Comptes E-L.
Résultat n°3

Cormicy. Comptes M-Z.
Cote
1294 W 565
 Date
1937-1975
 Lieu
Cormicy (Marne, France), Sapigneul (Marne ; ancienne commune)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

  • Cormicy
  • Cormicy. Comptes M-Z.
Résultat n°4

Cormicy. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Comptes A-D.
Cote
1294 W 563
 Date
1937-1975
 Lieu
Cormicy (Marne, France), Sapigneul (Marne ; ancienne commune)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

  • Cormicy
  • Cormicy. Récapitulatif des données fiscales numériques....
Résultat n°5

Cormicy. Comptes supprimés 101-345.
Cote
1294 W 567
 Date
1937-1975
 Lieu
Cormicy (Marne, France), Sapigneul (Marne ; ancienne commune)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

  • Cormicy
  • Cormicy. Comptes supprimés 101-345.
Résultat n°6

Cormicy. Comptes supprimés 351-1109.
Cote
1294 W 568
 Date
1937-1975
 Lieu
Cormicy (Marne, France), Sapigneul (Marne ; ancienne commune)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

  • Cormicy
  • Cormicy. Comptes supprimés 351-1109.
Résultat n°7

Cote vacante
Cote
24 B 409, E depôt 21379 (Cote intellectuelle)
 Date
01/08/1789-31/01/1791
 Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Cote vacante
Résultat n°8

Enregistrement des rapports de gardes
Cote
24 B 269
 Date
25/10/1787-09/07/1787
 Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Enregistrement des rapports de gardes
  • Enregistrement des rapports de gardes
Résultat n°9

Enregistrement des rapports de gardes
Cote
24 B 272
 Date
18/07/1790-06/11/1790
 Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Enregistrement des rapports de gardes
  • Enregistrement des rapports de gardes
Résultat n°10

Vêtures et nantissements
Cote
24 B 304
 Date
04/09/1784-25/01/1790
 Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Vêtures et nantissements
  • Vêtures et nantissements
Résultat n°11

Actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile (cédules, procès-verbaux, sentences, déclarations de dépens&)
Cote
24 B 396
 Date
1780-1789
 Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile...
  • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile...
Résultat n°12

Actes de successions
Cote
24 B 324
 Date
1780-1789
 Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°13

Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel
Cote
17 B 1745
 Date
1786-1789
 Lieu
Chappes (Ardennes, France), Chesne Le (Ardennes, France), Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France), Guyencourt (Aisne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

  • Actes de juridiction contentieuse : criminel
  • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
  • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
Résultat n°14

Actes administratifs et de police
Cote
24 B 256
 Date
1713-1789
 Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Actes administratifs et de police
Résultat n°15

Registres des audiences ordinaires et extraordinaires
Cote
24 B 379
 Date
28/02/1788-23/07/1789
 Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Registres des audiences ordinaires et extraordinaires
  • Registres des audiences ordinaires et extraordinaires
Résultat n°16

Enregistrement des rapports de gardes
Cote
24 B 271
 Date
02/09/1788-12/03/1789
 Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Enregistrement des rapports de gardes
  • Enregistrement des rapports de gardes
Résultat n°17

Actes de juridiction criminelle
Cote
24 B 408
 Date
1780-1788
 Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Actes de juridiction criminelle
  • Actes de juridiction criminelle
Résultat n°18

Enregistrement des rapports de gardes
Cote
24 B 270
 Date
18/07/1787-03/08/1788
 Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Enregistrement des rapports de gardes
  • Enregistrement des rapports de gardes
Résultat n°19

Registres des audiences ordinaires et extraordinaires
Cote
24 B 378
 Date
18/08/1786-14/02/1788
 Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Registres des audiences ordinaires et extraordinaires
  • Registres des audiences ordinaires et extraordinaires
Résultat n°20

Registre des soumissions de ceux qui sont obligés de couvrir en thuille en ladite ville et fauxbourgs en conformité de l'arrêt du Parlement du 5 septembre 1766
Cote
24 B 273
 Date
14/02/1783-25/01/1788
 Lieu
Sapigneul (Marne ; ancienne commune), Cormicy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

  • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
  • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
  • Registre des soumissions de ceux qui sont obligés de...