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  1. Résultat n°1

    Cormicy. Comptes supprimés 1-99.

    Date

    1937-1975

    Cote

    1294 W 566

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Cormicy
    • Cormicy. Comptes supprimés 1-99.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  2. Résultat n°2

    Cormicy. Comptes E-L.

    Date

    1937-1975

    Cote

    1294 W 564

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Cormicy
    • Cormicy. Comptes E-L.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  3. Résultat n°3

    Cormicy. Comptes M-Z.

    Date

    1937-1975

    Cote

    1294 W 565

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Cormicy
    • Cormicy. Comptes M-Z.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  4. Résultat n°4

    Cormicy. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Comptes A-D.

    Date

    1937-1975

    Cote

    1294 W 563

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Cormicy
    • Cormicy. Récapitulatif des données fiscales numériques....

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  5. Résultat n°5

    Cormicy. Comptes supprimés 101-345.

    Date

    1937-1975

    Cote

    1294 W 567

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Cormicy
    • Cormicy. Comptes supprimés 101-345.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  6. Résultat n°6

    Cormicy. Comptes supprimés 351-1109.

    Date

    1937-1975

    Cote

    1294 W 568

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Cormicy
    • Cormicy. Comptes supprimés 351-1109.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  7. Résultat n°7

    Cote vacante

    Date

    01/08/1789-31/01/1791

    Cote

    24 B 409, E depôt 21379 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Cote vacante

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  8. Résultat n°8

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    25/10/1787-09/07/1787

    Cote

    24 B 269

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  9. Résultat n°9

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    18/07/1790-06/11/1790

    Cote

    24 B 272

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  10. Résultat n°10

    Vêtures et nantissements

    Date

    04/09/1784-25/01/1790

    Cote

    24 B 304

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  11. Résultat n°11

    Actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile (cédules, procès-verbaux, sentences, déclarations de dépens&)

    Date

    1780-1789

    Cote

    24 B 396

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile...
    • Actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  12. Résultat n°12

    Actes de successions

    Date

    1780-1789

    Cote

    24 B 324

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  13. Résultat n°13

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1786-1789

    Cote

    17 B 1745

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  14. Résultat n°14

    Actes administratifs et de police

    Date

    1713-1789

    Cote

    24 B 256

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes administratifs et de police

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  15. Résultat n°15

    Registres des audiences ordinaires et extraordinaires

    Date

    28/02/1788-23/07/1789

    Cote

    24 B 379

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Registres des audiences ordinaires et extraordinaires
    • Registres des audiences ordinaires et extraordinaires

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  16. Résultat n°16

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    02/09/1788-12/03/1789

    Cote

    24 B 271

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  17. Résultat n°17

    Actes de juridiction criminelle

    Date

    1780-1788

    Cote

    24 B 408

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Actes de juridiction criminelle
    • Actes de juridiction criminelle

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  18. Résultat n°18

    Enregistrement des rapports de gardes

    Date

    18/07/1787-03/08/1788

    Cote

    24 B 270

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Enregistrement des rapports de gardes
    • Enregistrement des rapports de gardes

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  19. Résultat n°19

    Registres des audiences ordinaires et extraordinaires

    Date

    18/08/1786-14/02/1788

    Cote

    24 B 378

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Registres des audiences ordinaires et extraordinaires
    • Registres des audiences ordinaires et extraordinaires

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  20. Résultat n°20

    Registre des soumissions de ceux qui sont obligés de couvrir en thuille en ladite ville et fauxbourgs en conformité de l'arrêt du Parlement du 5 septembre 1766

    Date

    14/02/1783-25/01/1788

    Cote

    24 B 273

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormicy (ressort du bailliage ducal)
    • Registre des soumissions de ceux qui sont obligés de...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims