Titres de propriété : Gomont-Reims.
Date
1602-1769
Cote
D 7
-
Contexte : Instruction publique, universités, facultés, collèges...
- Faculté de Théologie
- Titres de propriété : Gomont-Reims.
1602-1769
D 7
1618-1792
2 E 529/1
1630-1788
59 H 18
Ermites de Saint-Augustin de Reims (ordre de Saint-Augustin)
1633-1795
64 H 16
Minimes de Reims (ordre de Saint-François de Paule)
1693-1730
E DEPOT 13422
1710-1730
25/10/1713-24/07/1786
24 B 995
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1720-1749
24 B 996
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1731-1737
1731-1792
E DEPOT 13423
1750-1759
24 B 997
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1760-1769
24 B 998
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1770-1779
24 B 999
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1780-1786
24 B 1000
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
20/02/1791
24 B 1001
Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims
1793-an X
2 E 529/2
1793-1812
E DEPOT 13424
1ère moitié du XIXe s.
3 Z 80, 3 Z 30177 (Ancienne cote)
an XI-1812
an XI-1812
125 M 9
1803-1940
2 O 3260
Préfecture de la Marne
1813-1822
1813-1822
125 M 25
1813-1822
E DEPOT 13425
1815-1840
E DEPOT 13412
1816-1930
2 O 3263
Préfecture de la Marne
1818
E DEPOT 13437
1819
E DEPOT 13442
1823-1832
2 E 529/3
1823-1832
E DEPOT 13426
1823-1832
125 M 40
1830
3 P 1169/5
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1830
3 P 1169/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1830
3 P 466/2
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1830
3 P 1169/2
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1830
3 P 1169/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1830-1912
3 P 466/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1830
3 P 1169/6
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1830
3 P 1169/7
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1830-1912
3 P 466/1
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1830
3 P 1169/4
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1832-1935
E DEPOT 13448
1833-1842
E DEPOT 13427
1833-1842
2 E 529/4
1833-1842
125 M 53
1834
E DEPOT 13438
1836
122 M 10
1837-1919
E DEPOT 13463
1837-1907
E DEPOT 13462
1839-1938
2 O 3261
Préfecture de la Marne
1840-1848
E DEPOT 13413
1840-1923
E DEPOT 13420
1841-1929
E DEPOT 13452
1841-1925
E DEPOT 13451
1843-1852
2 E 529/5
1843-1852
E DEPOT 13428
1843-1852
125 M 66
1844-1927
E DEPOT 13466
1844
9 X 472
1845-1925
E DEPOT 13464
1846
122 M 42
1847-1911
E DEPOT 13461
1848-1932
E DEPOT 13454
1849-1861
E DEPOT 13414
1849-1933
E DEPOT 13473
1850-1920
E DEPOT 13418
1851
122 M 77
1851-1926
2 O 3262
Préfecture de la Marne
1852-1925
E DEPOT 13543
1853-1862
125 M 82
1853-1862
E DEPOT 13429
1853-1862
2 E 529/6
1853-1930
E DEPOT 13421
1855-1928
E DEPOT 13435
1856-1897
E DEPOT 13444
1856
122 M 106
1857
E DEPOT 13465
1861
122 M 131
1862-1878
E DEPOT 13415
1863-1872
2 E 529/7
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