Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-21530

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 13412-13473

Date

1693-1935

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Puisieulx

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Puisieulx

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°4415 du 7 juin 2016

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Délibérations municipales (1815-1927).

Registres paroissiaux (1693-1792).

Registres d'état civil (1793-1862).

Cadastre.

Archives modernes.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Procès-verbaux des élections. Plébiscites (1851-1870). Sénatoriales (1876-1932). Conseil d'arrondissement (1852-1928). Municipales (1848-1914).

Autres Cotes

E DEPOT 13454

Date

1848-1932

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Puisieulx.

Mots clés lieux