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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux, Neuvy, Escardes, au sujet du recouvrement de la taxe vicinale concernant le domaine de Nogentel.

Date

1936-1939

Cote

2 Z 569, 2 Z 1004 (Ancienne cote)

Résultat n°2
Neuvy (51402). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

1 media

Neuvy (51402). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

Date

1982

Cote

1754 W 113/27

Résultat n°3
Neuvy (51402). Section ZR échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

1 media

Neuvy (51402). Section ZR échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

Date

1982

Cote

1754 W 113/26

Résultat n°4
Neuvy (51402). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZH (n°29 à 33) et ZI (n°59) d'Esternay (calque)

1 media

Neuvy (51402). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZH (n°29 à 33) et ZI (n°59) d'Esternay (calque)

Date

1982

Cote

1754 W 113/25

Résultat n°5
Neuvy (51402). Section ZO ZT échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZT d'Esternay (n°60 à 66) (calque)

1 media

Neuvy (51402). Section ZO ZT échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZT d'Esternay (n°60 à 66) (calque)

Date

1982

Cote

1754 W 113/24

Résultat n°6
Neuvy (51402). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

1 media

Neuvy (51402). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

Date

1982

Cote

1754 W 113/23

Résultat n°7
Neuvy (51402). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

1 media

Neuvy (51402). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

Date

1982

Cote

1754 W 113/22

Résultat n°8
Neuvy (51402). Section ZL ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZD de Réveillon (n°42 et 43) (calque)

1 media

Neuvy (51402). Section ZL ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZD de Réveillon (n°42 et 43) (calque)

Date

1982

Cote

1754 W 113/21

Résultat n°9
Neuvy (51402). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

1 media

Neuvy (51402). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

Date

1982

Cote

1754 W 113/20

Résultat n°10
Neuvy (51402). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

1 media

Neuvy (51402). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

Date

1982

Cote

1754 W 113/19

Résultat n°11
Neuvy (51402). Section ZH ZC ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZC (n°80 à 85) et ZD (n°18 à 21) de Courgivaux (calque)

1 media

Neuvy (51402). Section ZH ZC ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZC (n°80 à 85) et ZD (n°18 à 21) de Courgivaux (calque)

Date

1982

Cote

1754 W 113/18

Résultat n°12
Neuvy (51402). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

1 media

Neuvy (51402). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

Date

1982

Cote

1754 W 113/17

Résultat n°13
Neuvy (51402). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1986, plan régulier de qualité P5 (calque)

1 media

Neuvy (51402). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1986, plan régulier de qualité P5 (calque)

Date

1986

Cote

1754 W 113/16

Résultat n°14
Neuvy (51402). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1967, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Neuvy (51402). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1967, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

Date

1967

Cote

1754 W 113/15

Résultat n°15
Neuvy (51402). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1967, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

1 media

Neuvy (51402). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1967, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

Date

1967

Cote

1754 W 113/14

Résultat n°16
Neuvy (51402). Section E2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

1 media

Neuvy (51402). Section E2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

Date

1937

Cote

1754 W 113/13

Résultat n°17
Neuvy (51402). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

1 media

Neuvy (51402). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

Date

1937

Cote

1754 W 113/12

Résultat n°18
Neuvy (51402). Section D3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

1 media

Neuvy (51402). Section D3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

Date

1937

Cote

1754 W 113/11

Résultat n°19
Neuvy (51402). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

1 media

Neuvy (51402). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

Date

1937

Cote

1754 W 113/10

Résultat n°20
Neuvy (51402). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

1 media

Neuvy (51402). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

Date

1937

Cote

1754 W 113/9

Résultat n°21
Neuvy (51402). Section C2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

1 media

Neuvy (51402). Section C2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

Date

1937

Cote

1754 W 113/8

Résultat n°22
Neuvy (51402). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

1 media

Neuvy (51402). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

Date

1937

Cote

1754 W 113/7

Résultat n°23
Neuvy (51402). Section B3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

1 media

Neuvy (51402). Section B3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

Date

1937

Cote

1754 W 113/6

Résultat n°24
Neuvy (51402). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

1 media

Neuvy (51402). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

Date

1937

Cote

1754 W 113/5

Résultat n°25
Neuvy (51402). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

1 media

Neuvy (51402). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

Date

1937

Cote

1754 W 113/4

Résultat n°26
Neuvy (51402). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

1 media

Neuvy (51402). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

Date

1937

Cote

1754 W 113/3

Résultat n°27
Neuvy (51402). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

1 media

Neuvy (51402). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

Date

1937

Cote

1754 W 113/2

Résultat n°28
Neuvy (51402). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

1 media

Neuvy (51402). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

Date

1937

Cote

1754 W 113/1

Résultat n°29
Courgivaux (51185). Section ZC ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1984, régulier avant 20/03/1980. Remembrement de Neuvy, extension sur Courgivaux sections ZC-ZD (papier)

1 media

Courgivaux (51185). Section ZC ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1984, régulier avant 20/03/1980. Remembrement de Neuvy, extension sur Courgivaux sections ZC-ZD (papier)

Date

1984

Cote

1754 W 49/12

Résultat n°30
Neuvy. Section E2

1 media

Neuvy. Section E2

Date

1836

Cote

3 P 1120/13

Résultat n°31
Neuvy. Section E1

1 media

Neuvy. Section E1

Date

1836

Cote

3 P 1120/12

Résultat n°32
Neuvy. Section D3

1 media

Neuvy. Section D3

Date

1836

Cote

3 P 1120/11

Résultat n°33
Neuvy. Section D2

1 media

Neuvy. Section D2

Date

1836

Cote

3 P 1120/10

Résultat n°34
Neuvy. Section D1

1 media

Neuvy. Section D1

Date

1836

Cote

3 P 1120/9

Résultat n°35
Neuvy. Section C2

1 media

Neuvy. Section C2

Date

1836

Cote

3 P 1120/8

Résultat n°36
Neuvy. Section C1

1 media

Neuvy. Section C1

Date

1836

Cote

3 P 1120/7

Résultat n°37
Neuvy. Section B3

1 media

Neuvy. Section B3

Date

1836

Cote

3 P 1120/6

Résultat n°38
Neuvy. Section B2

1 media

Neuvy. Section B2

Date

1836

Cote

3 P 1120/5

Résultat n°39
Neuvy. Section B1

1 media

Neuvy. Section B1

Date

1836

Cote

3 P 1120/4

Résultat n°40
Neuvy. Section A2

1 media

Neuvy. Section A2

Date

1836

Cote

3 P 1120/3