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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux, Neuvy, Escardes, au sujet du recouvrement de la taxe vicinale concernant le domaine de Nogentel.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2 Z 569, 2 Z 1004 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux,...
  2. Résultat n°2
    Neuvy (51402). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Neuvy (51402). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1982

    Cote

    1754 W 113/27

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré...
  3. Résultat n°3
    Neuvy (51402). Section ZR échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Neuvy (51402). Section ZR échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1982

    Cote

    1754 W 113/26

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section ZR échelle 1/2000, plan remembré...
  4. Résultat n°4
    Neuvy (51402). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZH (n°29 à 33) et ZI (n°59) d'Esternay (calque)

    1 media

    Neuvy (51402). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZH (n°29 à 33) et ZI (n°59) d'Esternay (calque)

    Date

    1982

    Cote

    1754 W 113/25

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré...
  5. Résultat n°5
    Neuvy (51402). Section ZO ZT échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZT d'Esternay (n°60 à 66) (calque)

    1 media

    Neuvy (51402). Section ZO ZT échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZT d'Esternay (n°60 à 66) (calque)

    Date

    1982

    Cote

    1754 W 113/24

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section ZO ZT échelle 1/2000, plan remembré...
  6. Résultat n°6
    Neuvy (51402). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Neuvy (51402). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1982

    Cote

    1754 W 113/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré...
  7. Résultat n°7
    Neuvy (51402). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Neuvy (51402). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1982

    Cote

    1754 W 113/22

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré...
  8. Résultat n°8
    Neuvy (51402). Section ZL ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZD de Réveillon (n°42 et 43) (calque)

    1 media

    Neuvy (51402). Section ZL ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZD de Réveillon (n°42 et 43) (calque)

    Date

    1982

    Cote

    1754 W 113/21

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section ZL ZD échelle 1/2000, plan remembré...
  9. Résultat n°9
    Neuvy (51402). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Neuvy (51402). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1982

    Cote

    1754 W 113/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré...
  10. Résultat n°10
    Neuvy (51402). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Neuvy (51402). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1982

    Cote

    1754 W 113/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré...
  11. Résultat n°11
    Neuvy (51402). Section ZH ZC ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZC (n°80 à 85) et ZD (n°18 à 21) de Courgivaux (calque)

    1 media

    Neuvy (51402). Section ZH ZC ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZC (n°80 à 85) et ZD (n°18 à 21) de Courgivaux (calque)

    Date

    1982

    Cote

    1754 W 113/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section ZH ZC ZD échelle 1/2000, plan...
  12. Résultat n°12
    Neuvy (51402). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Neuvy (51402). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1982

    Cote

    1754 W 113/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré...
  13. Résultat n°13
    Neuvy (51402). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1986, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Neuvy (51402). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1986, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1986

    Cote

    1754 W 113/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré...
  14. Résultat n°14
    Neuvy (51402). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1967, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Neuvy (51402). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1967, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1967

    Cote

    1754 W 113/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré...
  15. Résultat n°15
    Neuvy (51402). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1967, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Neuvy (51402). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1967, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1967

    Cote

    1754 W 113/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré...
  16. Résultat n°16
    Neuvy (51402). Section E2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

    1 media

    Neuvy (51402). Section E2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

    Date

    1937

    Cote

    1754 W 113/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section E2 échelle 1/2500, plan mis...
  17. Résultat n°17
    Neuvy (51402). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

    1 media

    Neuvy (51402). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

    Date

    1937

    Cote

    1754 W 113/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section E1 échelle 1/2500, plan mis...
  18. Résultat n°18
    Neuvy (51402). Section D3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

    1 media

    Neuvy (51402). Section D3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

    Date

    1937

    Cote

    1754 W 113/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section D3 échelle 1/2500, plan mis...
  19. Résultat n°19
    Neuvy (51402). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

    1 media

    Neuvy (51402). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

    Date

    1937

    Cote

    1754 W 113/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section D2 échelle 1/2500, plan mis...
  20. Résultat n°20
    Neuvy (51402). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

    1 media

    Neuvy (51402). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1937, non régulier (papier)

    Date

    1937

    Cote

    1754 W 113/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section D1 échelle 1/2500, plan mis...