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E dépôt 21991

1490

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Baptêmes, mariages, sépultures.

E dépôt 22001

1666-1692

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Plan des terres villages rivières et ruisseaux compris entre Chaalons et Omé, la grande route de Vitri et la rivière de Marne, XVIIIè s.

C 4026/6

XVIII

Barraques (Les) (Pogny) -- lieu-dit, Châlons-en-Champagne (Marne, France), Chepy (Marne, France), Drouillerie (La) (Sarry) -- lieu-dit, Flamiers (Les) (Châlons-en-Champagne) -- lieu-dit, Fontenay (Saint-Memmie) -- lieu-dit, Marne (Marne ; cours d'eau), Moivre (La) (Marne ; cours d'eau), Moncetz (Marne ; ancienne commune), Moncetz-Longevas (Marne, France), Montalet (Le) (Saint-Memmie) -- lieu-dit, Omey (Marne, France), Pagerie (La) (Moncetz-Longevas) -- lieu-dit, Pogny (Marne, France), Saint-Barthélémy (Saint-Memmie) -- lieu-dit, Saint-Germain-la-Ville (Marne, France), Saint-Memmie (Marne, France), Sarry (Marne, France), Sarry, château de, Trossonnerie (La) (Sarry) -- lieu-dit, Vésigneul-sur-Marne (Marne, France)

Plan du terroir de Moncetz.

E dépôt 21990

[XVIIIe siècle]

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Moncetz. Baptêmes, mariages, sépultures 1718-1792

2 E 436/1

1718-1792

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

baptêmes - naissances, sépultures - décès, mariages

RN 4. Plan de la route depuis Châlons jusqu'à Omey et profil des chaussées et des ouvrages d'art, 1749.

C 4026/4

1749

Châlons-en-Champagne (Marne, France), Châlons-en-Champagne -- pont de Nau, Châlons-en-Champagne -- pont de Vaux, Châlons-en-Champagne -- pont Sainte-Croix, Chepy (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune), Omey (Marne, France), Pogny (Marne, France), Saint-Germain-la-Ville (Marne, France), Sarry (Marne, France), Vésigneul-sur-Marne (Marne, France), Moncetz-Longevas (Marne, France)

RN 4. Plan d'ensemble de la route entre Châlons et Vitry-le-François, 1749.

C 4026/5

1749

Châlons-en-Champagne (Marne, France), Chaussée (La) (Marne ; ancienne commune), Chaussée-sur-Marne (La) (Marne, France), Chepy (Marne, France), Drouillerie (La) (Sarry) -- lieu-dit, Flamiers (Les) (Châlons-en-Champagne) -- lieu-dit, Fontenay (Saint-Memmie) -- lieu-dit, Marne (Marne ; cours d'eau), Marvis (Le) (Vitry-le-François) -- lieu-dit, Moncetz (Marne ; ancienne commune), Moncetz-Longevas (Marne, France), Mutigny (La Chaussée) -- lieu-dit, Omey (Marne, France), Pagerie (La) (Moncetz-Longevas) -- lieu-dit, Pogny (Marne, France), Saint-Barthélémy (Saint-Memmie) -- lieu-dit, Saint-Germain-la-Ville (Marne, France), Saint-Memmie (Marne, France), Sarry (Marne, France), Sarry, château de, Saulx (Marne ; cours d'eau), Trossonnerie (La) (Sarry) -- lieu-dit, Vésigneul-sur-Marne (Marne, France), Vitry-le-François (Marne, France)

RN 4. Plan d'une partie de la route de Paris en Allemagne depuis Chaalons à Bar-le-Duc, par Vitry et St Dizier, ou par la Maison Du-Val s'embranchant sur celle de Chaalons à Metz, par Ste Menehould à La Chaussée des Romains au dessus de Sommevesle, 1750.

C 4026/1

1750

Auve (Marne, France), Bar-le-Duc (Meuse), Barraques (Les) (Pogny) -- lieu-dit, Baudonvilliers (Meuse), Bellay (Marne ; ancienne commune), Brillon, Bussy-la-Côte (Meuse), Châlons-en-Champagne (Marne, France), Chaussée (La) (Marne ; ancienne commune), Chaussée-sur-Marne (La) (Marne, France), Chepy (Marne, France), Courtisols (Marne, France), Crevecoeur (Sainte-Menehould) -- lieu-dit, Cuis (Marne, France), Dampierre-sur-Auve (Marne ; ancienne commune), Dommartin-la-Planchette (Marne ; ancienne commune), Écriennes (Marne, France), Épine (L') (Marne, France), Fains (Meuse), Farémont (Marne ; ancienne commune), Flamiers (Les) (Châlons-en-Champagne) -- lieu-dit, Folie (La) (Châlons-en-Champagne) -- lieu-dit, Fontenay (Saint-Memmie) -- lieu-dit, Fontenoy (Laimont) -- lieu-dit, Gizaucourt (Marne, France), Grange-aux-Bois (La) (Sainte-Menehould) -- lieu-dit, Grangette-aux-Bois (La) (Sainte-Menehould) -- lieu-dit, Hallignécourt (Haute-Marne), Heiltz-le-Hutier (Marne, France), Heurtebize (Montigny-devant-Sassey, Meuse) -- lieu-dit, Laimont (Meuse), Maison du Val (Noyers, Meuse) -- lieu-dit, Maison Rouge (Verdun, Meuse) -- lieu-dit, Marne (Marne , cours d'eau), Marolles (Marne, France), Melette (L'Épine) -- lieu-dit, Moncetz (Marne ; ancienne commune), Moncetz-Longevas (Marne, France), Montigny-devant-Sassey (Meuse), Mutigny (La Chaussée) -- lieu-dit, Noyers (Meuse), Orbeval (Valmy) -- lieu-dit, Pagerie (La) (Moncetz-Longevas) -- lieu-dit, Pavillon (Sainte-Menehould) -- lieu-dit, Perthe (Haute-Marne), Planches (Les) (Dommartin-la-Planchette) -- lieu-dit, Pogny (Marne, France), Saint-Barthélémy (Saint-Memmie) -- lieu-dit, Saint-Dizier (Haute-Marne), Sainte-Menehould (Marne, France), Saint-Germain-la-Ville (Marne, France), Saint-Memmie (Marne, France), Sapignicourt (Marne, France), Sarry (Marne, France), Saudrupt (Meuse), Somme-Vesle (Marne, France), Thiéblemont (Marne ; ancienne commune), Thiéblemont-Farémont (Marne, France), Tilloy (Marne ; ancienne commune), Tilloy-et-Bellay (Marne, France), Troncq (Le) (Heiltz-le-Hutier) -- lieu-dit, Trossonnerie (La) (Sarry) -- lieu-dit, Valmy (Marne, France), Varney (Meuse), Vauclerc (Marne, France), Verdun (Meuse), Vertes-voies (Sainte-Menehould) -- lieu-dit, Vésigneul-sur-Marne (Marne, France), Vesle (La) (Marne , cours d'eau), Vitry-le-François (Marne, France), Dommartin-Dampierre (Marne, France)

Baptêmes (1751-1775). Mariages (1751-1775). Sépultures (1751-1775).

E DEPOT 3747

1751-1775

Moncetz-Longevas (Marne, France)

Baptêmes (1776-1792). Mariages (1776-1792). Sépultures (1776-1792).

E DEPOT 3748

1776-1792

Moncetz-Longevas (Marne, France)

Carte itinéraire de la route de Paris en Allemagne traversant la Champagne, passant par Epernai, Chaalons, Vitry et St Dizier , 1776 : 11- de Moncets à Pogny

F 12/11

1776

Barraques (Les) (Pogny) -- lieu-dit, Moncetz (Marne ; ancienne commune), Moncetz-Longevas (Marne, France), Pagerie (La) (Moncetz-Longevas) -- lieu-dit, Pogny (Marne, France)

Droit d'usage : copie d'un acte de 1634 relatif aux droits des habitants.

E dépôt 21992

1776

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Procès-verbal de bornage et plan des limites des terroirs de Chepy et de Moncetz, 1776.

C 562/1

1776

Chepy (Marne, France), Moncetz-Longevas (Marne, France)

Procès-verbal de bornage et plan des limites des terroirs de Chepy et de Moncetz, 1776.

C 562/2

[1776]

Chepy (Marne, France), Moncetz-Longevas (Marne, France)

Route n° 4 de Paris à Strasbourg : construction du pont de Montcetz, 1787.

C 4000/17

1787

Moncetz (Marne ; ancienne commune), Moncetz-Longevas (Marne, France)

Affaires municipales : registre des officiers municipaux (concerne aussi les affaires de la paroisse) (1789-1790). Archives communales : procès-verbal de prise en charge, délibération du conseil municipal, liste des documents à remettre aux Archives départementales, rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, correspondance (1951-2002).

E dépôt 21999

1789-2002

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Délibérations municipales.

E DEPOT 3744

1790-1791

Moncetz-l'Abbaye (Marne, France)

Délibérations municipales.

E DEPOT 3745

1791-1793

Moncetz-Longevas (Marne, France)

Délibérations municipales.

E DEPOT 3746

1793-1813

Moncetz-Longevas (Marne, France)

Décès (1793-1814).

E DEPOT 3751

1793-1814

Moncetz-Longevas (Marne, France)

Naissances (1793-1814).

E DEPOT 3749

1793-1814

Moncetz-Longevas (Marne, France)

Moncetz. Mariages 1793-1861

2 E 436/4

1793-1861

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

mariages

Moncetz. Naissances 1793-1860

2 E 436/2

1793-1860

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

baptêmes - naissances

Mariages (1793-1814).

E DEPOT 3750

1793-1814

Moncetz-Longevas (Marne, France)

Moncetz. Décès 1793-1860

2 E 436/5

1793-1860

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

sépultures - décès

Pièces annexes d'état civil (1919-1945). Extraits de registre de naissances, baptêmes, mariages, divorce et décès de différentes communes (an VII-1831).

E dépôt 22010

an VII-1945

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Contributions directes (contributions des portes et fenêtres, personnelle et mobilière, contributions foncières) : instructions, arrêtés préfectoraux, état nominatif des contribuables, correspondance.

E dépôt 22033

an IX-1834

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines.

E dépôt 22028

XIXe siècle

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Moncetz. Table décennale an XI-1812

125 M 2

an XI-1812

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

tables décennales

Moncetz-Longevas. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison à Mme Françoise Maître, pour agrandissement de l'école (1847) ; construction d'une maison d'école (1860) ; construction d'un préau ouvert (1881) ; acquisition et appropriation de l'école au hameau de Longevas (1884).

2 O 2746

1803-1934

Moncetz-Longevas (Marne, France)

Ventes et locations : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, actes notariés, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux d'expertise, correspondance (concerne notamment des aliénations, terrains, propriétés bâties, pâtures) (an XII-1966). Vaine pâture : arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations du conseil municipal (1813-1912). Consentements d'arpentage et d'abornement d'une partie du territoire de Moncetz, étude de Maître Écoutin à Châlons : registre des dépôts (1814-1828). Vente des biens de M. Viarelin : jugement du Tribunal de première instance de Châlons-sur-Marne du 26 février 1828 (1828). Adjudications, location de pâtures, cerisiers, peupliers, finages, terres et de boues provenant des nettoyages des rues : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, correspondance (1833-1944). Plan figuratif d'une partie des pâtures de Moncetz et de la pâture de l'oie découpées en lots pour être défrichés (très mauvais état, en deux morceaux) (1843).

E dépôt 22106

an XII-1966

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Canal latéral à la Marne. Reconstruction du chemin de halage et des ponts : procès-verbaux de remise d'ouvrages, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux, pétition au Sénat, extrait de délibération, plans (1805-1950). Eaux de La Crèche au profit de la Fontaine de Moncetz et de La Blaise. Héritage, entretien, curage, établissement d'un ponceau : arrêtés préfectoraux, extraits de registre des délibérations, extraits des archives de la Préfecture, règlement d'eau, rapports, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance (le document de 1807, est une copie d'un acte de 1395) (1807-1926). Ruisseau de La Blaise. Établissement d'un barrage mobile par M. Geoffroy : rapport de l'ingénieur (1891), établissement d'un barrage par M. Boituzat : arrêté préfectoral, règlement d'eau, procès-verbal de récolement (1863-1866), barrage usine D'Eu : arrêté préfectoral, arrêté de mise en demeure, règlement d'eau, états de frais de voyage et de séjour, correspondance (1857-1863).

E dépôt 22118

1805-1950

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Mandats.

E dépôt 22084

1806-1807

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Extrait des rôles des contributions directes de 1807 (1806). Récépissé pour versement sur recettes diverses (1808).

E dépôt 22029

1806-1808

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Moncetz-Longevas. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1839-1937) : refonte de la cloche (1839) ; réparations aux couvertures de l'église et du clocher (1841) ; restauration (1902) ; remplacement de l'escalier du clocher (1907) ; réfection d'une partie de la couverture (1908) . - Presbytère (1806-1937) : cession de terrain par la fabrique pour l'établissement d'un presbytère (1838) ; restauration (1866). - Cimetière (1823-1934). - Monument aux morts (1923-1924).

2 O 2748

1806-1937

Moncetz-Longevas (Marne, France)

État de sections : procès-verbal de délimitation du territoire de la commune, procès-verbal de la division du territoire de la commune.

E dépôt 22019

1806

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Chemins vicinaux et ruraux, projet de classement, alignement et abornement : actes de vente, rapport de l'agent-voyer, procès-verbaux d'abornement, procès-verbaux de récolement, plans, correspondance.

E dépôt 22109

1807-1926

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Moncetz-Longevas. Eau. Eclairage. - Eau (1807-1931) : fontaines de Moncetz (1808) ; projet d'une distribution d'eau potable (1931). - Eclairage (1924-1929) : distribution d'énergie électrique (1924).

2 O 2750

1807-1931

Moncetz-Longevas (Marne, France)

Étrangers. Surveillance et demandes de cartes d'identité : instructions, rapports, passeports pour l'intérieur (1808-1862), registre des personnes étrangères à la commune qui passent plusieurs nuits dans la commune (1916-1918), correspondance (contient une liste des réfugiés de Châlons-sur-Marne suite au bombardement de 1918) (1808-1959). Visas d'arrivées et de départs, registres des inscriptions des étrangers (1928-1965). Avis départ d'un étranger, registre d'inscription des envois de dossiers et des remises de cartes d'identité, déclaration en vue de réclamer la nationalité française du mari, demandes de passeport français (1956-1966).

E dépôt 22046

1808-1966

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Serments du maire, adjoint et des membres du conseil municipal : instructions, correspondance.

E dépôt 21997

1808-1829

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Moncetz-Longevas. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

2 O 2751

1808-1934

Moncetz-Longevas (Marne, France)

Comptes des recettes et des dépenses municipales.

E dépôt 22090

1808-1823

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Contribution foncière, bâties et non bâties : matrice de rôle.

E dépôt 22030

1809

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Plan cadastral.

E DEPOT 3752

1810

Moncetz-Longevas (Marne, France)

Moncetz-Longevas. Section Au

3 P 1092/2

1811

Moncetz-Longevas (Marne, France), Ageaux (Les), Bruns (Les), Derrière la Pagerie, Fosse à l'Ane, Gravelotte (La), Maisons Brûlées (Les), Moulinette, Neaux de la Cour (Les), Pagerie (La), Pâture (La), Petite Rangée (La), Pré Jusin, Pré Ville, Village de Moncetz

PLAN CADASTRAL, CADASTRE

Moncetz-Longevas. Section Cu

3 P 1092/5

1811

Moncetz-Longevas (Marne, France), Aux Grandes Garennes, Buisson la Vielle, Côte Saint-Manche (La), Ferme de Longevas, Fosse Michel (La), Renardières (Les)

PLAN CADASTRAL, CADASTRE

Moncetz-Longevas. Section B1

3 P 1092/3

1811

Moncetz-Longevas (Marne, France), Champ la Demoiselle (Le), Champ la Varge (Le), Conorde (La), Coupe Gorges, Haches (Les), Huit Fournels (Les), Mont Mulet (Le), Naprobinet (La), Noyerres (Les), Pelle a Four (La), Tournant des Vignes (Le), Vignes (Les)

PLAN CADASTRAL, CADASTRE

Moncetz-Longevas. Tableau d'assemblage

3 P 1092/1

1811

Moncetz-Longevas (Marne, France)

PLAN CADASTRAL, CADASTRE

Moncetz-Longevas. Section B2

3 P 1092/4

1811

Moncetz-Longevas (Marne, France), Auges (Les), Commune (La), Crêche (La), Etang Jacqueson (L'), Tramblaux (Les)

PLAN CADASTRAL, CADASTRE

Épizooties : arrêté préfectoral, liste des déclarations de fièvre aphteuse, correspondance.

E dépôt 22049

1811-1934

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

États de classement des propriétés bâties et non bâties : registre.

E dépôt 22021

1812

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Budgets, chapitres additionnels au budget.

E dépôt 22085

1812-1881

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Église de Moncetz. Travaux : mémoire, mandat, correspondance (1813-1814), travaux de réparations et de restaurations (1816-1910). Presbytère. Entretien : mémoire, mandat, correspondance (1815-1816), construction, acquisition de terrain : devis, plan, correspondance (1837-1939), cession d'une portion du terrain pour la création d'une école : correspondance (1837), réparation : devis, factures, escomptes, mémoire (1887-1888), location : contrats (1916-1954). Cimetière. Entretien des clôtures : mémoire-mandat (1816). Détails des travaux de réparations et de restaurations de l'église : réparation portail de l'église : correspondance (1816) ; cloche cassé : correspondance (1839) ; accord pour la fabrication d'une seconde cloche : délibération du conseil municipal (1839) ; construction d'un escalier pour monter au clocher : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, devis (1839-1842) ; aperçus des fonctions et du prix d'une horloge neuve : devis (1852) ; mémoire des travaux et honoraires (1865) ; restauration de l'église : cahier des clauses, conditions particulières et bordereau de prix, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, procés-verbaux de réception, mémoire des travaux, honoraires, article de presse (adjudication des travaux), certificats d'acomptes, plans, correspondance (1902-1903) ; remplacement de l'ancien escalier en bois conduisant au clocher : devis, plan (1907) ; clocher, réfection d'une partie de la couverture de l'église : arrêté préfectoral, devis estimatif, mémoire, procès-verbal de réception définitive et certificat de solde, honoraire, correspondance (1908-1910) ; vente baies du cimetière : correspondance (1844).

E dépôt 22105

1813-1954

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Moncetz. Table décennale 1813-1822

125 M 18

1813-1822

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

tables décennales

Fontaine : mémoire pour travaux fait sur celle-ci (1814). Baux de pêche, adjudication : arrêtés préfectoraux (1924).

E dépôt 22108

1814-1924

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Réquisitions, recensements des animaux domestiques, avis de passage de troupes (1814-1918). Ambulance de Châlons, acquisition de fournitures (draps, couvertures, chemises, toiles) : correspondance (1815-1816). Renseignements et informations. Enquête sur les semailles et les récoltes : tableau ([1913-1917]). Recensement par propriétaire des surfaces ensemencées et des animaux : tableaux (sans date). Recensement des animaux (sans date). Recensement des ressources existant dans la commune en tenant compte des produits de la récolte 1915 (sans date). Recensement des cultures battues et non battues : tableaux (sans date). Surface et répartition d'orge, d'avoine et de sarrasin (1917). Récapitulation des carnets de récoltes recensés (1917). Recensement des instruments agricoles (sans date). Note concernant la récolte de 1918, la consommation et la semence nécessaires, ce qui peut être disponible (1918). État de répartition d'une réquisition de 240 quintaux d'avoine (1917). Recensement des céréales (1918). Tableau récapitulatif communal, espèce bovine (1918). Récapitulation communale des quantités de blé (1921). Récapitulation des déclarations des surfaces ensemencées en céréales : notes, tableaux, correspondance (1919). Avoine fournie à Châlons à la Commission de réquisition n°10 (sans date). Enlèvement des céréales disponibles : tableau, déclarations (1919) (1913-1921). Service du ravitaillement civil : tableaux de réserve de blé (1916). Résultats des battages, inventaire matériel, résultat des déclarations, état des restitutions des régions envahies : cahier manuscrit (1917-1918). Vente de vin : liste des demandes d'autorisation de vente (1917). Cartes d'alimentation (1918). État des bêtes : décret, recensement, correspondance (concerne notamment une correspondance du Général CONREAU et un recensement du nombre d'habitants et des animaux par propriété) (1918). Battages, récolte 1918 : tableau (1918). Recensement du bétail existant à la date du 30 juin 1918, disponibilités pour la boucherie et la vente (1918). Déclaration annuelle de possesseur de véhicule automobile ou de remorque (1928). Déclarations de faits s'étant déroulées dans la commune entre juin et novembre 1940 : cahier manuscrit (mauvais état) (1940).

E dépôt 22043

1814-1940

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Rémunération du receveur municipal : quittance, correspondance.

E dépôt 22064

1814-1819

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Quittance d'une somme reçue pour la fête de l'anniversaire du couronnement de la Majesté l'Empereur (1814). Cérémonies, fêtes et deuils publics officiels : correspondance (concerne notamment l'attribution de médailles) (1814-1931). Autorisations de transport de corps, permis d'inhumé, procès-verbaux de mise en bière, autorisations de fermeture du cercueil (1928-1942). Transport de fumier, réglementation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1930).

E dépôt 22047

1814-1942

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Vicinalité : rapports, mémoires, états indicatifs des ressources et des travaux à faire, comptes (ressources et dépenses), budgets, projets de budget et projets de budget additionnel du Service vicinal.

E dépôt 22110

1814-1959

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Dépense pour l'établissement du Bureaux de la première section du canton de Marson : mandat, note.

E dépôt 22098

1814

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Conseil pour la venue du Comte d'Artois : correspondance.

E dépôt 22044

1814

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Décès.

E dépôt 22004

1815-1845

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Mariages.

E dépôt 22003

1815-1845

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Garde nationale, avance pour les frais d'armement, d'habillement et d'équipement : demande de payer (1815). Sapeurs-pompiers, organisation, fonctionnement et activité. Contrôle nominatif des sapeurs-pompiers ou état émargé (1850-1906). Proposition de médaille d'honneur : correspondance (1918-1931). Élection au Conseil supérieur des Sapeurs-pompiers : professions foie des candidats, procés-verbaux (1912-1928). Pompiers dispensés d'une période militaire : instruction, listes (1902-1913). Engagement, nomination, promotion, reconnaissance, démission : décret, arrêté préfectoral, recueil des actes administratifs, procès-verbaux, listes nominatives, correspondance (1842-1935). Assurance, l'Union des sapeurs-pompiers de la Marne et la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français : listes nominative des pompiers, contrats, notes, correspondance (1921-1932). Subvention : correspondance (1865-1934). Habillement, achat et vente : mémoire, tarifs, correspondance (1865-1933). Matériel, achat, dons et réparations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, mémoires, tarifs, prospectus, catalogues, notes, correspondance (1889-1940). Création d'un Syndicat de défense contre les incendies : arrêté préfectoral (1932). Règlement, statuts, conseil d'administration (1854-1940). Nomination, assurance, démission, équipements, habillements, projet de règlement, subvention, protection de la commune contre l'incendie, contrôle médical annuel des sapeurs-pompiers volontaires : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, règlement, états nominatif des hommes faisant partie de la Caisse de secours de l'union des sapeurs-pompiers de la Marne, devis, factures, certificats de vérification du matériel d'incendie, marchés de gré à gré, bulletin de liaison, catalogue, correspondance (1922-1972). Effectif du corps de sapeurs-pompiers de la commune : arrêté préfectoral, extrait des registres des délibérations (1954).

E dépôt 22042

1815-1972

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Moncetz-Longevas. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1815-1934) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1816-1889).

2 O 2745

1815-1934

Moncetz-Longevas (Marne, France)

Naissances.

E dépôt 22002

1815-1845

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Élections des membres du conseil municipal : procès-verbaux de l'assemblée électorale (1837-1945). Procès-verbaux d'installation du conseil municipal et élection des maires et adjoints (1815-1940).

E dépôt 22058

1815-1945

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Contribution cadastrale, bâties et non bâties : matrice de rôle.

E dépôt 22031

1816

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Nominations des répartiteurs : arrêtés préfectoraux.

E dépôt 22026

1817-1899

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Moncetz-Longevas : actes de catholicité

48 J 408, 48 J 302 (Ancienne cote)

1817-1910

Moncetz (Marne ; ancienne commune), Moncetz-Longevas (Marne, France)

registre de catholicité

Contribution foncière, bâties et non bâties : matrice du rôle.

E dépôt 22032

1818-1914

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Matrice cadastrale napoléonienne.

E dépôt 22022

1822-1853

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Moncetz. Table décennale 1823-1832

125 M 34

1823-1832

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

tables décennales

Délibérations municipales.

E dépôt 21993

1824-1847

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Comptes administratifs et comptes de gestion.

E dépôt 22091

1824-1899

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Affaires générales : instructions, rapports, exploits d'huissiers, décisions de justice, correspondance.

E dépôt 22048

1827-1977

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

État matrice des habitants, chefs de famille ou d''établissement, dressé en exécution de la loi du 28 juillet 1824, relative aux chemins communaux.

E dépôt 22112

1827-1831

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Taxes. Chemins vicinaux et ruraux, taxe des prestations : rôles (mauvais état) (1827, 1830, 1834, 1836-1878, 1880-1895, 1898-1906). Taxe vicinale : registres des déclarations (1907-1912).

E dépôt 22111

1827-1912

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Vicinalité, entretien, comptabilité : tableaux des chemins vicinaux et ruraux (1839-1867), tarifs pour la conversion en tâches des prestations en nature (1837-1838, 1857, 1865, 1889-1890, 1906), états de réparation (exercices 1915-1917, 1925, 1927-1928), projets d'entretien des chemins communaux (1830-1831, 1834).

E dépôt 22113

1830-1928

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)

Listes des électeurs, listes d'inscription et d'appel des électeurs, tableaux contenant les modifications à apporter, révisions des listes électorales (1831-1900). Liste générale alphabétique du jury pour les années 1848-1872 (1848-1871).

E dépôt 22051

1831-1900

Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)