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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Relevés des titres de 1490.

Date

1490

Cote

E dépôt 21991

Résultat n°2

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1666-1692

Cote

E dépôt 22001

Résultat n°3
Plan des terres villages rivières et ruisseaux compris entre Chaalons et Omé, la grande route de Vitri et la rivière de Marne, XVIIIè s.

2 medias

Plan des terres villages rivières et ruisseaux compris entre Chaalons et Omé, la grande route de Vitri et la rivière de Marne, XVIIIè s.

Date

XVIII

Cote

C 4026/6

Résultat n°4

Plan du terroir de Moncetz.

Date

[XVIIIe siècle]

Cote

E dépôt 21990

Résultat n°5
Moncetz. Baptêmes, mariages, sépultures 1718-1792

237 medias

Moncetz. Baptêmes, mariages, sépultures 1718-1792

Date

1718-1792

Cote

2 E 436/1

Résultat n°6
RN 4. Plan de la route depuis Châlons jusqu'à Omey et profil des chaussées et des ouvrages d'art, 1749.

3 medias

RN 4. Plan de la route depuis Châlons jusqu'à Omey et profil des chaussées et des ouvrages d'art, 1749.

Date

1749

Cote

C 4026/4

Résultat n°7
RN 4. Plan d'ensemble de la route entre Châlons et Vitry-le-François, 1749.

3 medias

RN 4. Plan d'ensemble de la route entre Châlons et Vitry-le-François, 1749.

Date

1749

Cote

C 4026/5

Résultat n°8
RN 4. Plan d'une partie de la route de Paris en Allemagne depuis Chaalons à Bar-le-Duc, par Vitry et St Dizier, ou par la Maison Du-Val s'embranchant sur celle de Chaalons à Metz, par Ste Menehould à La Chaussée des Romains au dessus de Sommevesle, 1750.

2 medias

RN 4. Plan d'une partie de la route de Paris en Allemagne depuis Chaalons à Bar-le-Duc, par Vitry et St Dizier, ou par la Maison Du-Val s'embranchant sur celle de Chaalons à Metz, par Ste Menehould à La Chaussée des Romains au dessus de Sommevesle, 1750.

Date

1750

Cote

C 4026/1

Résultat n°9

Baptêmes (1751-1775). Mariages (1751-1775). Sépultures (1751-1775).

Date

1751-1775

Cote

E DEPOT 3747

Résultat n°10

Baptêmes (1776-1792). Mariages (1776-1792). Sépultures (1776-1792).

Date

1776-1792

Cote

E DEPOT 3748

Résultat n°11
Carte itinéraire de la route de Paris en Allemagne traversant la Champagne, passant par Epernai, Chaalons, Vitry et St Dizier , 1776 : 11- de Moncets à Pogny

1 media

Carte itinéraire de la route de Paris en Allemagne traversant la Champagne, passant par Epernai, Chaalons, Vitry et St Dizier , 1776 : 11- de Moncets à Pogny

Date

1776

Cote

F 12/11

Résultat n°12

Droit d'usage : copie d'un acte de 1634 relatif aux droits des habitants.

Date

1776

Cote

E dépôt 21992

Résultat n°13
Procès-verbal de bornage et plan des limites des terroirs de Chepy et de Moncetz, 1776.

12 medias

Procès-verbal de bornage et plan des limites des terroirs de Chepy et de Moncetz, 1776.

Date

1776

Cote

C 562/1

Résultat n°14
Procès-verbal de bornage et plan des limites des terroirs de Chepy et de Moncetz, 1776.

1 media

Procès-verbal de bornage et plan des limites des terroirs de Chepy et de Moncetz, 1776.

Date

[1776]

Cote

C 562/2

Résultat n°15
Route n° 4 de Paris à Strasbourg : construction du pont de Montcetz, 1787.

1 media

Route n° 4 de Paris à Strasbourg : construction du pont de Montcetz, 1787.

Date

1787

Cote

C 4000/17

Résultat n°16

Affaires municipales : registre des officiers municipaux (concerne aussi les affaires de la paroisse) (1789-1790). Archives communales : procès-verbal de prise en charge, délibération du conseil municipal, liste des documents à remettre aux Archives départementales, rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, correspondance (1951-2002).

Date

1789-2002

Cote

E dépôt 21999

Résultat n°17

Délibérations municipales.

Date

1790-1791

Cote

E DEPOT 3744

Résultat n°18

Délibérations municipales.

Date

1791-1793

Cote

E DEPOT 3745

Résultat n°19

Délibérations municipales.

Date

1793-1813

Cote

E DEPOT 3746

Résultat n°20

Décès (1793-1814).

Date

1793-1814

Cote

E DEPOT 3751

Résultat n°21

Naissances (1793-1814).

Date

1793-1814

Cote

E DEPOT 3749

Résultat n°22
Moncetz. Mariages 1793-1861

227 medias

Moncetz. Mariages 1793-1861

Date

1793-1861

Cote

2 E 436/4

Résultat n°23
Moncetz. Naissances 1793-1860

214 medias

Moncetz. Naissances 1793-1860

Date

1793-1860

Cote

2 E 436/2

Résultat n°24

Mariages (1793-1814).

Date

1793-1814

Cote

E DEPOT 3750

Résultat n°25
Moncetz. Décès 1793-1860

189 medias

Moncetz. Décès 1793-1860

Date

1793-1860

Cote

2 E 436/5

Résultat n°26

Pièces annexes d'état civil (1919-1945). Extraits de registre de naissances, baptêmes, mariages, divorce et décès de différentes communes (an VII-1831).

Date

an VII-1945

Cote

E dépôt 22010

Résultat n°27

Contributions directes (contributions des portes et fenêtres, personnelle et mobilière, contributions foncières) : instructions, arrêtés préfectoraux, état nominatif des contribuables, correspondance.

Date

an IX-1834

Cote

E dépôt 22033

Résultat n°28

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines.

Date

XIXe siècle

Cote

E dépôt 22028

Résultat n°29
Moncetz. Table décennale an XI-1812

4 medias

Moncetz. Table décennale an XI-1812

Date

an XI-1812

Cote

125 M 2

Résultat n°30

Moncetz-Longevas. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison à Mme Françoise Maître, pour agrandissement de l'école (1847) ; construction d'une maison d'école (1860) ; construction d'un préau ouvert (1881) ; acquisition et appropriation de l'école au hameau de Longevas (1884).

Date

1803-1934

Cote

2 O 2746

Résultat n°31

Ventes et locations : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, actes notariés, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux d'expertise, correspondance (concerne notamment des aliénations, terrains, propriétés bâties, pâtures) (an XII-1966). Vaine pâture : arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations du conseil municipal (1813-1912). Consentements d'arpentage et d'abornement d'une partie du territoire de Moncetz, étude de Maître Écoutin à Châlons : registre des dépôts (1814-1828). Vente des biens de M. Viarelin : jugement du Tribunal de première instance de Châlons-sur-Marne du 26 février 1828 (1828). Adjudications, location de pâtures, cerisiers, peupliers, finages, terres et de boues provenant des nettoyages des rues : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, correspondance (1833-1944). Plan figuratif d'une partie des pâtures de Moncetz et de la pâture de l'oie découpées en lots pour être défrichés (très mauvais état, en deux morceaux) (1843).

Date

an XII-1966

Cote

E dépôt 22106

Résultat n°32

Canal latéral à la Marne. Reconstruction du chemin de halage et des ponts : procès-verbaux de remise d'ouvrages, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux, pétition au Sénat, extrait de délibération, plans (1805-1950). Eaux de La Crèche au profit de la Fontaine de Moncetz et de La Blaise. Héritage, entretien, curage, établissement d'un ponceau : arrêtés préfectoraux, extraits de registre des délibérations, extraits des archives de la Préfecture, règlement d'eau, rapports, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance (le document de 1807, est une copie d'un acte de 1395) (1807-1926). Ruisseau de La Blaise. Établissement d'un barrage mobile par M. Geoffroy : rapport de l'ingénieur (1891), établissement d'un barrage par M. Boituzat : arrêté préfectoral, règlement d'eau, procès-verbal de récolement (1863-1866), barrage usine D'Eu : arrêté préfectoral, arrêté de mise en demeure, règlement d'eau, états de frais de voyage et de séjour, correspondance (1857-1863).

Date

1805-1950

Cote

E dépôt 22118

Résultat n°33

Mandats.

Date

1806-1807

Cote

E dépôt 22084

Résultat n°34

Extrait des rôles des contributions directes de 1807 (1806). Récépissé pour versement sur recettes diverses (1808).

Date

1806-1808

Cote

E dépôt 22029

Résultat n°35

Moncetz-Longevas. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1839-1937) : refonte de la cloche (1839) ; réparations aux couvertures de l'église et du clocher (1841) ; restauration (1902) ; remplacement de l'escalier du clocher (1907) ; réfection d'une partie de la couverture (1908) . - Presbytère (1806-1937) : cession de terrain par la fabrique pour l'établissement d'un presbytère (1838) ; restauration (1866). - Cimetière (1823-1934). - Monument aux morts (1923-1924).

Date

1806-1937

Cote

2 O 2748

Résultat n°36

État de sections : procès-verbal de délimitation du territoire de la commune, procès-verbal de la division du territoire de la commune.

Date

1806

Cote

E dépôt 22019

Résultat n°37

Chemins vicinaux et ruraux, projet de classement, alignement et abornement : actes de vente, rapport de l'agent-voyer, procès-verbaux d'abornement, procès-verbaux de récolement, plans, correspondance.

Date

1807-1926

Cote

E dépôt 22109

Résultat n°38

Moncetz-Longevas. Eau. Eclairage. - Eau (1807-1931) : fontaines de Moncetz (1808) ; projet d'une distribution d'eau potable (1931). - Eclairage (1924-1929) : distribution d'énergie électrique (1924).

Date

1807-1931

Cote

2 O 2750

Résultat n°39

Étrangers. Surveillance et demandes de cartes d'identité : instructions, rapports, passeports pour l'intérieur (1808-1862), registre des personnes étrangères à la commune qui passent plusieurs nuits dans la commune (1916-1918), correspondance (contient une liste des réfugiés de Châlons-sur-Marne suite au bombardement de 1918) (1808-1959). Visas d'arrivées et de départs, registres des inscriptions des étrangers (1928-1965). Avis départ d'un étranger, registre d'inscription des envois de dossiers et des remises de cartes d'identité, déclaration en vue de réclamer la nationalité française du mari, demandes de passeport français (1956-1966).

Date

1808-1966

Cote

E dépôt 22046

Résultat n°40

Serments du maire, adjoint et des membres du conseil municipal : instructions, correspondance.

Date

1808-1829

Cote

E dépôt 21997

Résultat n°41

Moncetz-Longevas. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

Date

1808-1934

Cote

2 O 2751

Résultat n°42

Comptes des recettes et des dépenses municipales.

Date

1808-1823

Cote

E dépôt 22090

Résultat n°43

Contribution foncière, bâties et non bâties : matrice de rôle.

Date

1809

Cote

E dépôt 22030

Résultat n°44

Plan cadastral.

Date

1810

Cote

E DEPOT 3752

Résultat n°45
Moncetz-Longevas. Section Au

1 media

Moncetz-Longevas. Section Au

Date

1811

Cote

3 P 1092/2

Résultat n°46
Moncetz-Longevas. Section Cu

1 media

Moncetz-Longevas. Section Cu

Date

1811

Cote

3 P 1092/5

Résultat n°47
Moncetz-Longevas. Section B1

1 media

Moncetz-Longevas. Section B1

Date

1811

Cote

3 P 1092/3

Résultat n°48
Moncetz-Longevas. Tableau d'assemblage

1 media

Moncetz-Longevas. Tableau d'assemblage

Date

1811

Cote

3 P 1092/1

Résultat n°49
Moncetz-Longevas. Section B2

1 media

Moncetz-Longevas. Section B2

Date

1811

Cote

3 P 1092/4

Résultat n°50

Épizooties : arrêté préfectoral, liste des déclarations de fièvre aphteuse, correspondance.

Date

1811-1934

Cote

E dépôt 22049

Résultat n°51

États de classement des propriétés bâties et non bâties : registre.

Date

1812

Cote

E dépôt 22021

Résultat n°52

Budgets, chapitres additionnels au budget.

Date

1812-1881

Cote

E dépôt 22085

Résultat n°53

Église de Moncetz. Travaux : mémoire, mandat, correspondance (1813-1814), travaux de réparations et de restaurations (1816-1910). Presbytère. Entretien : mémoire, mandat, correspondance (1815-1816), construction, acquisition de terrain : devis, plan, correspondance (1837-1939), cession d'une portion du terrain pour la création d'une école : correspondance (1837), réparation : devis, factures, escomptes, mémoire (1887-1888), location : contrats (1916-1954). Cimetière. Entretien des clôtures : mémoire-mandat (1816). Détails des travaux de réparations et de restaurations de l'église : réparation portail de l'église : correspondance (1816) ; cloche cassé : correspondance (1839) ; accord pour la fabrication d'une seconde cloche : délibération du conseil municipal (1839) ; construction d'un escalier pour monter au clocher : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, devis (1839-1842) ; aperçus des fonctions et du prix d'une horloge neuve : devis (1852) ; mémoire des travaux et honoraires (1865) ; restauration de l'église : cahier des clauses, conditions particulières et bordereau de prix, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, procés-verbaux de réception, mémoire des travaux, honoraires, article de presse (adjudication des travaux), certificats d'acomptes, plans, correspondance (1902-1903) ; remplacement de l'ancien escalier en bois conduisant au clocher : devis, plan (1907) ; clocher, réfection d'une partie de la couverture de l'église : arrêté préfectoral, devis estimatif, mémoire, procès-verbal de réception définitive et certificat de solde, honoraire, correspondance (1908-1910) ; vente baies du cimetière : correspondance (1844).

Date

1813-1954

Cote

E dépôt 22105

Résultat n°54
Moncetz. Table décennale 1813-1822

4 medias

Moncetz. Table décennale 1813-1822

Date

1813-1822

Cote

125 M 18

Résultat n°55

Fontaine : mémoire pour travaux fait sur celle-ci (1814). Baux de pêche, adjudication : arrêtés préfectoraux (1924).

Date

1814-1924

Cote

E dépôt 22108

Résultat n°56

Réquisitions, recensements des animaux domestiques, avis de passage de troupes (1814-1918). Ambulance de Châlons, acquisition de fournitures (draps, couvertures, chemises, toiles) : correspondance (1815-1816). Renseignements et informations. Enquête sur les semailles et les récoltes : tableau ([1913-1917]). Recensement par propriétaire des surfaces ensemencées et des animaux : tableaux (sans date). Recensement des animaux (sans date). Recensement des ressources existant dans la commune en tenant compte des produits de la récolte 1915 (sans date). Recensement des cultures battues et non battues : tableaux (sans date). Surface et répartition d'orge, d'avoine et de sarrasin (1917). Récapitulation des carnets de récoltes recensés (1917). Recensement des instruments agricoles (sans date). Note concernant la récolte de 1918, la consommation et la semence nécessaires, ce qui peut être disponible (1918). État de répartition d'une réquisition de 240 quintaux d'avoine (1917). Recensement des céréales (1918). Tableau récapitulatif communal, espèce bovine (1918). Récapitulation communale des quantités de blé (1921). Récapitulation des déclarations des surfaces ensemencées en céréales : notes, tableaux, correspondance (1919). Avoine fournie à Châlons à la Commission de réquisition n°10 (sans date). Enlèvement des céréales disponibles : tableau, déclarations (1919) (1913-1921). Service du ravitaillement civil : tableaux de réserve de blé (1916). Résultats des battages, inventaire matériel, résultat des déclarations, état des restitutions des régions envahies : cahier manuscrit (1917-1918). Vente de vin : liste des demandes d'autorisation de vente (1917). Cartes d'alimentation (1918). État des bêtes : décret, recensement, correspondance (concerne notamment une correspondance du Général CONREAU et un recensement du nombre d'habitants et des animaux par propriété) (1918). Battages, récolte 1918 : tableau (1918). Recensement du bétail existant à la date du 30 juin 1918, disponibilités pour la boucherie et la vente (1918). Déclaration annuelle de possesseur de véhicule automobile ou de remorque (1928). Déclarations de faits s'étant déroulées dans la commune entre juin et novembre 1940 : cahier manuscrit (mauvais état) (1940).

Date

1814-1940

Cote

E dépôt 22043

Résultat n°57

Rémunération du receveur municipal : quittance, correspondance.

Date

1814-1819

Cote

E dépôt 22064

Résultat n°58

Quittance d'une somme reçue pour la fête de l'anniversaire du couronnement de la Majesté l'Empereur (1814). Cérémonies, fêtes et deuils publics officiels : correspondance (concerne notamment l'attribution de médailles) (1814-1931). Autorisations de transport de corps, permis d'inhumé, procès-verbaux de mise en bière, autorisations de fermeture du cercueil (1928-1942). Transport de fumier, réglementation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1930).

Date

1814-1942

Cote

E dépôt 22047

Résultat n°59

Vicinalité : rapports, mémoires, états indicatifs des ressources et des travaux à faire, comptes (ressources et dépenses), budgets, projets de budget et projets de budget additionnel du Service vicinal.

Date

1814-1959

Cote

E dépôt 22110

Résultat n°60

Dépense pour l'établissement du Bureaux de la première section du canton de Marson : mandat, note.

Date

1814

Cote

E dépôt 22098

Résultat n°61

Conseil pour la venue du Comte d'Artois : correspondance.

Date

1814

Cote

E dépôt 22044

Résultat n°62

Décès.

Date

1815-1845

Cote

E dépôt 22004

Résultat n°63

Mariages.

Date

1815-1845

Cote

E dépôt 22003

Résultat n°64

Garde nationale, avance pour les frais d'armement, d'habillement et d'équipement : demande de payer (1815). Sapeurs-pompiers, organisation, fonctionnement et activité. Contrôle nominatif des sapeurs-pompiers ou état émargé (1850-1906). Proposition de médaille d'honneur : correspondance (1918-1931). Élection au Conseil supérieur des Sapeurs-pompiers : professions foie des candidats, procés-verbaux (1912-1928). Pompiers dispensés d'une période militaire : instruction, listes (1902-1913). Engagement, nomination, promotion, reconnaissance, démission : décret, arrêté préfectoral, recueil des actes administratifs, procès-verbaux, listes nominatives, correspondance (1842-1935). Assurance, l'Union des sapeurs-pompiers de la Marne et la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français : listes nominative des pompiers, contrats, notes, correspondance (1921-1932). Subvention : correspondance (1865-1934). Habillement, achat et vente : mémoire, tarifs, correspondance (1865-1933). Matériel, achat, dons et réparations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, mémoires, tarifs, prospectus, catalogues, notes, correspondance (1889-1940). Création d'un Syndicat de défense contre les incendies : arrêté préfectoral (1932). Règlement, statuts, conseil d'administration (1854-1940). Nomination, assurance, démission, équipements, habillements, projet de règlement, subvention, protection de la commune contre l'incendie, contrôle médical annuel des sapeurs-pompiers volontaires : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, règlement, états nominatif des hommes faisant partie de la Caisse de secours de l'union des sapeurs-pompiers de la Marne, devis, factures, certificats de vérification du matériel d'incendie, marchés de gré à gré, bulletin de liaison, catalogue, correspondance (1922-1972). Effectif du corps de sapeurs-pompiers de la commune : arrêté préfectoral, extrait des registres des délibérations (1954).

Date

1815-1972

Cote

E dépôt 22042

Résultat n°65

Moncetz-Longevas. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1815-1934) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1816-1889).

Date

1815-1934

Cote

2 O 2745

Résultat n°66

Naissances.

Date

1815-1845

Cote

E dépôt 22002

Résultat n°67

Élections des membres du conseil municipal : procès-verbaux de l'assemblée électorale (1837-1945). Procès-verbaux d'installation du conseil municipal et élection des maires et adjoints (1815-1940).

Date

1815-1945

Cote

E dépôt 22058

Résultat n°68

Contribution cadastrale, bâties et non bâties : matrice de rôle.

Date

1816

Cote

E dépôt 22031

Résultat n°69

Nominations des répartiteurs : arrêtés préfectoraux.

Date

1817-1899

Cote

E dépôt 22026

Résultat n°70

Moncetz-Longevas : actes de catholicité

Date

1817-1910

Cote

48 J 408, 48 J 302 (Ancienne cote)

Résultat n°71

Contribution foncière, bâties et non bâties : matrice du rôle.

Date

1818-1914

Cote

E dépôt 22032

Résultat n°72

Matrice cadastrale napoléonienne.

Date

1822-1853

Cote

E dépôt 22022

Résultat n°73
Moncetz. Table décennale 1823-1832

4 medias

Moncetz. Table décennale 1823-1832

Date

1823-1832

Cote

125 M 34

Résultat n°74

Délibérations municipales.

Date

1824-1847

Cote

E dépôt 21993

Résultat n°75

Comptes administratifs et comptes de gestion.

Date

1824-1899

Cote

E dépôt 22091

Résultat n°76

Affaires générales : instructions, rapports, exploits d'huissiers, décisions de justice, correspondance.

Date

1827-1977

Cote

E dépôt 22048

Résultat n°77

État matrice des habitants, chefs de famille ou d''établissement, dressé en exécution de la loi du 28 juillet 1824, relative aux chemins communaux.

Date

1827-1831

Cote

E dépôt 22112

Résultat n°78

Taxes. Chemins vicinaux et ruraux, taxe des prestations : rôles (mauvais état) (1827, 1830, 1834, 1836-1878, 1880-1895, 1898-1906). Taxe vicinale : registres des déclarations (1907-1912).

Date

1827-1912

Cote

E dépôt 22111

Résultat n°79

Vicinalité, entretien, comptabilité : tableaux des chemins vicinaux et ruraux (1839-1867), tarifs pour la conversion en tâches des prestations en nature (1837-1838, 1857, 1865, 1889-1890, 1906), états de réparation (exercices 1915-1917, 1925, 1927-1928), projets d'entretien des chemins communaux (1830-1831, 1834).

Date

1830-1928

Cote

E dépôt 22113

Résultat n°80

Listes des électeurs, listes d'inscription et d'appel des électeurs, tableaux contenant les modifications à apporter, révisions des listes électorales (1831-1900). Liste générale alphabétique du jury pour les années 1848-1872 (1848-1871).

Date

1831-1900

Cote

E dépôt 22051