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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Relevés des titres de 1490.

    Date

    1490

    Cote

    E dépôt 21991

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives anciennes (antérieures à 1790)
    • Biens communaux
    • Relevés des titres de 1490.
  2. Résultat n°2

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1666-1692

    Cote

    E dépôt 22001

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  3. Résultat n°3
    Plan des terres villages rivières et ruisseaux compris entre Chaalons et Omé, la grande route de Vitri et la rivière de Marne, XVIIIè s.

    2 medias

    Plan des terres villages rivières et ruisseaux compris entre Chaalons et Omé, la grande route de Vitri et la rivière de Marne, XVIIIè s.

    Date

    XVIII

    Cote

    C 4026/6

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • Plan des terres villages rivières et ruisseaux compris...
  4. Résultat n°4

    Plan du terroir de Moncetz.

    Date

    [XVIIIe siècle]

    Cote

    E dépôt 21990

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives anciennes (antérieures à 1790)
    • Biens communaux
    • Plan du terroir de Moncetz.
  5. Résultat n°5
    Moncetz. Baptêmes, mariages, sépultures 1718-1792

    237 medias

    Moncetz. Baptêmes, mariages, sépultures 1718-1792

    Date

    1718-1792

    Cote

    2 E 436/1

    • Contexte : Etat civil

    • Moncetz-Longevas
    • Registres paroissiaux
    • Moncetz. Baptêmes, mariages, sépultures 1718-1792
  6. Résultat n°6
    RN 4. Plan de la route depuis Châlons jusqu'à Omey et profil des chaussées et des ouvrages d'art, 1749.

    3 medias

    RN 4. Plan de la route depuis Châlons jusqu'à Omey et profil des chaussées et des ouvrages d'art, 1749.

    Date

    1749

    Cote

    C 4026/4

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • RN 4. Plan de la route depuis Châlons jusqu'à Omey...
  7. Résultat n°7
    RN 4. Plan d'ensemble de la route entre Châlons et Vitry-le-François, 1749.

    3 medias

    RN 4. Plan d'ensemble de la route entre Châlons et Vitry-le-François, 1749.

    Date

    1749

    Cote

    C 4026/5

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • RN 4. Plan d'ensemble de la route entre Châlons et...
  8. Résultat n°8
    RN 4. Plan d'une partie de la route de Paris en Allemagne depuis Chaalons à Bar-le-Duc, par Vitry et St Dizier, ou par la Maison Du-Val s'embranchant sur celle de Chaalons à Metz, par Ste Menehould à La Chaussée des Romains au dessus de Sommevesle, 1750.

    2 medias

    RN 4. Plan d'une partie de la route de Paris en Allemagne depuis Chaalons à Bar-le-Duc, par Vitry et St Dizier, ou par la Maison Du-Val s'embranchant sur celle de Chaalons à Metz, par Ste Menehould à La Chaussée des Romains au dessus de Sommevesle, 1750.

    Date

    1750

    Cote

    C 4026/1

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • RN 4. Plan d'une partie de la route de Paris en Allemagne...
  9. Résultat n°9

    Baptêmes (1751-1775). Mariages (1751-1775). Sépultures (1751-1775).

    Date

    1751-1775

    Cote

    E DEPOT 3747

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes (1751-1775). Mariages (1751-1775). Sépultures...
  10. Résultat n°10

    Baptêmes (1776-1792). Mariages (1776-1792). Sépultures (1776-1792).

    Date

    1776-1792

    Cote

    E DEPOT 3748

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes (1776-1792). Mariages (1776-1792). Sépultures...
  11. Résultat n°11
    Carte itinéraire de la route de Paris en Allemagne traversant la Champagne, passant par Epernai, Chaalons, Vitry et St Dizier , 1776 : 11- de Moncets à Pogny

    1 media

    Carte itinéraire de la route de Paris en Allemagne traversant la Champagne, passant par Epernai, Chaalons, Vitry et St Dizier , 1776 : 11- de Moncets à Pogny

    Date

    1776

    Cote

    F 12/11

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archives privées (série J)
    • Fonds Lhote
    • Carte itinéraire de la route de Paris en Allemagne...
  12. Résultat n°12

    Droit d'usage : copie d'un acte de 1634 relatif aux droits des habitants.

    Date

    1776

    Cote

    E dépôt 21992

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives anciennes (antérieures à 1790)
    • Justice, procédures
    • Droit d'usage : copie d'un acte de 1634 relatif aux...
  13. Résultat n°13
    Procès-verbal de bornage et plan des limites des terroirs de Chepy et de Moncetz, 1776.

    12 medias

    Procès-verbal de bornage et plan des limites des terroirs de Chepy et de Moncetz, 1776.

    Date

    1776

    Cote

    C 562/1

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Intendance de Champagne. Administration des communautés
    • Procès-verbal de bornage et plan des limites des terroirs...
  14. Résultat n°14
    Procès-verbal de bornage et plan des limites des terroirs de Chepy et de Moncetz, 1776.

    1 media

    Procès-verbal de bornage et plan des limites des terroirs de Chepy et de Moncetz, 1776.

    Date

    [1776]

    Cote

    C 562/2

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Intendance de Champagne. Administration des communautés
    • Procès-verbal de bornage et plan des limites des terroirs...
  15. Résultat n°15
    Route n° 4 de Paris à Strasbourg : construction du pont de Montcetz, 1787.

    1 media

    Route n° 4 de Paris à Strasbourg : construction du pont de Montcetz, 1787.

    Date

    1787

    Cote

    C 4000/17

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • Route n° 4 de Paris à Strasbourg : construction du...
  16. Résultat n°16

    Affaires municipales : registre des officiers municipaux (concerne aussi les affaires de la paroisse) (1789-1790). Archives communales : procès-verbal de prise en charge, délibération du conseil municipal, liste des documents à remettre aux Archives départementales, rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, correspondance (1951-2002).

    Date

    1789-2002

    Cote

    E dépôt 21999

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Administration de la commune
    • Affaires municipales : registre des officiers municipaux...
  17. Résultat n°17

    Délibérations municipales.

    Date

    1790-1791

    Cote

    E DEPOT 3744

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  18. Résultat n°18

    Délibérations municipales.

    Date

    1791-1793

    Cote

    E DEPOT 3745

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  19. Résultat n°19

    Délibérations municipales.

    Date

    1793-1813

    Cote

    E DEPOT 3746

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  20. Résultat n°20

    Décès (1793-1814).

    Date

    1793-1814

    Cote

    E DEPOT 3751

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Registres d'état civil
    • Décès (1793-1814).
  21. Résultat n°21

    Naissances (1793-1814).

    Date

    1793-1814

    Cote

    E DEPOT 3749

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Registres d'état civil
    • Naissances (1793-1814).
  22. Résultat n°22
    Moncetz. Mariages 1793-1861

    227 medias

    Moncetz. Mariages 1793-1861

    Date

    1793-1861

    Cote

    2 E 436/4

    • Contexte : Etat civil

    • Moncetz-Longevas
    • Registres d'état civil
    • Moncetz. Mariages 1793-1861
  23. Résultat n°23
    Moncetz. Naissances 1793-1860

    214 medias

    Moncetz. Naissances 1793-1860

    Date

    1793-1860

    Cote

    2 E 436/2

    • Contexte : Etat civil

    • Moncetz-Longevas
    • Registres d'état civil
    • Moncetz. Naissances 1793-1860
  24. Résultat n°24

    Mariages (1793-1814).

    Date

    1793-1814

    Cote

    E DEPOT 3750

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Registres d'état civil
    • Mariages (1793-1814).
  25. Résultat n°25
    Moncetz. Décès 1793-1860

    189 medias

    Moncetz. Décès 1793-1860

    Date

    1793-1860

    Cote

    2 E 436/5

    • Contexte : Etat civil

    • Moncetz-Longevas
    • Registres d'état civil
    • Moncetz. Décès 1793-1860
  26. Résultat n°26

    Pièces annexes d'état civil (1919-1945). Extraits de registre de naissances, baptêmes, mariages, divorce et décès de différentes communes (an VII-1831).

    Date

    an VII-1945

    Cote

    E dépôt 22010

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Registres d'état civil
    • Pièces annexes d'état civil
    • Pièces annexes d'état civil (1919-1945). Extraits de...
  27. Résultat n°27

    Contributions directes (contributions des portes et fenêtres, personnelle et mobilière, contributions foncières) : instructions, arrêtés préfectoraux, état nominatif des contribuables, correspondance.

    Date

    an IX-1834

    Cote

    E dépôt 22033

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administrations financières
    • Contributions
    • Contributions directs
    • Contributions directes (contributions des portes et...
  28. Résultat n°28

    Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    E dépôt 22028

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administrations financières
    • Contributions
    • Affaires générales
    • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines.
  29. Résultat n°29
    Moncetz. Table décennale an XI-1812

    4 medias

    Moncetz. Table décennale an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    125 M 2

    • Contexte : Etat civil

    • Moncetz-Longevas
    • Tables décennales
    • Moncetz. Table décennale an XI-1812
  30. Résultat n°30

    Moncetz-Longevas. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison à Mme Françoise Maître, pour agrandissement de l'école (1847) ; construction d'une maison d'école (1860) ; construction d'un préau ouvert (1881) ; acquisition et appropriation de l'école au hameau de Longevas (1884).

    Date

    1803-1934

    Cote

    2 O 2746

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Moncetz-Longevas
    • Moncetz-Longevas. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31

    Ventes et locations : arrêtés préfectoraux, arrêtés municipaux, actes notariés, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbaux d'expertise, correspondance (concerne notamment des aliénations, terrains, propriétés bâties, pâtures) (an XII-1966). Vaine pâture : arrêtés préfectoraux, extraits des délibérations du conseil municipal (1813-1912). Consentements d'arpentage et d'abornement d'une partie du territoire de Moncetz, étude de Maître Écoutin à Châlons : registre des dépôts (1814-1828). Vente des biens de M. Viarelin : jugement du Tribunal de première instance de Châlons-sur-Marne du 26 février 1828 (1828). Adjudications, location de pâtures, cerisiers, peupliers, finages, terres et de boues provenant des nettoyages des rues : extraits de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, correspondance (1833-1944). Plan figuratif d'une partie des pâtures de Moncetz et de la pâture de l'oie découpées en lots pour être défrichés (très mauvais état, en deux morceaux) (1843).

    Date

    an XII-1966

    Cote

    E dépôt 22106

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Biens communaux
    • Biens communaux
    • Ventes et locations : arrêtés préfectoraux, arrêtés...
  32. Résultat n°32

    Canal latéral à la Marne. Reconstruction du chemin de halage et des ponts : procès-verbaux de remise d'ouvrages, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux, pétition au Sénat, extrait de délibération, plans (1805-1950). Eaux de La Crèche au profit de la Fontaine de Moncetz et de La Blaise. Héritage, entretien, curage, établissement d'un ponceau : arrêtés préfectoraux, extraits de registre des délibérations, extraits des archives de la Préfecture, règlement d'eau, rapports, procès-verbal d'adjudication, plan, correspondance (le document de 1807, est une copie d'un acte de 1395) (1807-1926). Ruisseau de La Blaise. Établissement d'un barrage mobile par M. Geoffroy : rapport de l'ingénieur (1891), établissement d'un barrage par M. Boituzat : arrêté préfectoral, règlement d'eau, procès-verbal de récolement (1863-1866), barrage usine D'Eu : arrêté préfectoral, arrêté de mise en demeure, règlement d'eau, états de frais de voyage et de séjour, correspondance (1857-1863).

    Date

    1805-1950

    Cote

    E dépôt 22118

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
    • Régime des eaux
    • Canal latéral à la Marne. Reconstruction du chemin...
  33. Résultat n°33

    Mandats.

    Date

    1806-1807

    Cote

    E dépôt 22084

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Mandats.
  34. Résultat n°34

    Extrait des rôles des contributions directes de 1807 (1806). Récépissé pour versement sur recettes diverses (1808).

    Date

    1806-1808

    Cote

    E dépôt 22029

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administrations financières
    • Contributions
    • Contributions directs
    • Extrait des rôles des contributions directes de 1807...
  35. Résultat n°35

    Moncetz-Longevas. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1839-1937) : refonte de la cloche (1839) ; réparations aux couvertures de l'église et du clocher (1841) ; restauration (1902) ; remplacement de l'escalier du clocher (1907) ; réfection d'une partie de la couverture (1908) . - Presbytère (1806-1937) : cession de terrain par la fabrique pour l'établissement d'un presbytère (1838) ; restauration (1866). - Cimetière (1823-1934). - Monument aux morts (1923-1924).

    Date

    1806-1937

    Cote

    2 O 2748

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Moncetz-Longevas
    • Moncetz-Longevas. Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    État de sections : procès-verbal de délimitation du territoire de la commune, procès-verbal de la division du territoire de la commune.

    Date

    1806

    Cote

    E dépôt 22019

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Matrices
    • État de sections : procès-verbal de délimitation du...
  37. Résultat n°37

    Chemins vicinaux et ruraux, projet de classement, alignement et abornement : actes de vente, rapport de l'agent-voyer, procès-verbaux d'abornement, procès-verbaux de récolement, plans, correspondance.

    Date

    1807-1926

    Cote

    E dépôt 22109

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Chemins vicinaux et ruraux, projet de classement, alignement...
  38. Résultat n°38

    Moncetz-Longevas. Eau. Eclairage. - Eau (1807-1931) : fontaines de Moncetz (1808) ; projet d'une distribution d'eau potable (1931). - Eclairage (1924-1929) : distribution d'énergie électrique (1924).

    Date

    1807-1931

    Cote

    2 O 2750

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Moncetz-Longevas
    • Moncetz-Longevas. Eau. Eclairage. - Eau (1807-1931)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  39. Résultat n°39

    Étrangers. Surveillance et demandes de cartes d'identité : instructions, rapports, passeports pour l'intérieur (1808-1862), registre des personnes étrangères à la commune qui passent plusieurs nuits dans la commune (1916-1918), correspondance (contient une liste des réfugiés de Châlons-sur-Marne suite au bombardement de 1918) (1808-1959). Visas d'arrivées et de départs, registres des inscriptions des étrangers (1928-1965). Avis départ d'un étranger, registre d'inscription des envois de dossiers et des remises de cartes d'identité, déclaration en vue de réclamer la nationalité française du mari, demandes de passeport français (1956-1966).

    Date

    1808-1966

    Cote

    E dépôt 22046

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Police, hygiène publique, justice
    • Police générale
    • Étrangers. Surveillance et demandes de cartes d'identité :...
  40. Résultat n°40

    Serments du maire, adjoint et des membres du conseil municipal : instructions, correspondance.

    Date

    1808-1829

    Cote

    E dépôt 21997

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Serments
    • Serments du maire, adjoint et des membres du conseil...
  41. Résultat n°41

    Moncetz-Longevas. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1934).

    Date

    1808-1934

    Cote

    2 O 2751

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Moncetz-Longevas
    • Moncetz-Longevas. Revenus communaux. - Dommages de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  42. Résultat n°42

    Comptes des recettes et des dépenses municipales.

    Date

    1808-1823

    Cote

    E dépôt 22090

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion
    • Comptes des recettes et des dépenses municipales.
  43. Résultat n°43

    Contribution foncière, bâties et non bâties : matrice de rôle.

    Date

    1809

    Cote

    E dépôt 22030

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administrations financières
    • Contributions
    • Contributions directs
    • Contribution foncière, bâties et non bâties : matrice...
  44. Résultat n°44

    Plan cadastral.

    Date

    1810

    Cote

    E DEPOT 3752

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Plan cadastral.
  45. Résultat n°45
    Moncetz-Longevas. Section Au

    1 media

    Moncetz-Longevas. Section Au

    Date

    1811

    Cote

    3 P 1092/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Moncetz-Longevas
    • Plans parcellaires
    • Moncetz-Longevas. Section Au

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  46. Résultat n°46
    Moncetz-Longevas. Section Cu

    1 media

    Moncetz-Longevas. Section Cu

    Date

    1811

    Cote

    3 P 1092/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Moncetz-Longevas
    • Plans parcellaires
    • Moncetz-Longevas. Section Cu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  47. Résultat n°47
    Moncetz-Longevas. Section B1

    1 media

    Moncetz-Longevas. Section B1

    Date

    1811

    Cote

    3 P 1092/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Moncetz-Longevas
    • Plans parcellaires
    • Moncetz-Longevas. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  48. Résultat n°48
    Moncetz-Longevas. Tableau d'assemblage

    1 media

    Moncetz-Longevas. Tableau d'assemblage

    Date

    1811

    Cote

    3 P 1092/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Moncetz-Longevas
    • Plans parcellaires
    • Moncetz-Longevas. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  49. Résultat n°49
    Moncetz-Longevas. Section B2

    1 media

    Moncetz-Longevas. Section B2

    Date

    1811

    Cote

    3 P 1092/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Moncetz-Longevas
    • Plans parcellaires
    • Moncetz-Longevas. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  50. Résultat n°50

    Épizooties : arrêté préfectoral, liste des déclarations de fièvre aphteuse, correspondance.

    Date

    1811-1934

    Cote

    E dépôt 22049

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Police, hygiène publique, justice
    • Hygiène publique et salubrité
    • Épizooties : arrêté préfectoral, liste des déclarations...
  51. Résultat n°51

    États de classement des propriétés bâties et non bâties : registre.

    Date

    1812

    Cote

    E dépôt 22021

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Matrices
    • États de classement des propriétés bâties et non bâties...
  52. Résultat n°52

    Budgets, chapitres additionnels au budget.

    Date

    1812-1881

    Cote

    E dépôt 22085

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets, chapitres additionnels au budget.
  53. Résultat n°53

    Église de Moncetz. Travaux : mémoire, mandat, correspondance (1813-1814), travaux de réparations et de restaurations (1816-1910). Presbytère. Entretien : mémoire, mandat, correspondance (1815-1816), construction, acquisition de terrain : devis, plan, correspondance (1837-1939), cession d'une portion du terrain pour la création d'une école : correspondance (1837), réparation : devis, factures, escomptes, mémoire (1887-1888), location : contrats (1916-1954). Cimetière. Entretien des clôtures : mémoire-mandat (1816). Détails des travaux de réparations et de restaurations de l'église : réparation portail de l'église : correspondance (1816) ; cloche cassé : correspondance (1839) ; accord pour la fabrication d'une seconde cloche : délibération du conseil municipal (1839) ; construction d'un escalier pour monter au clocher : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, devis (1839-1842) ; aperçus des fonctions et du prix d'une horloge neuve : devis (1852) ; mémoire des travaux et honoraires (1865) ; restauration de l'église : cahier des clauses, conditions particulières et bordereau de prix, devis, procès-verbal d'adjudication des travaux, procés-verbaux de réception, mémoire des travaux, honoraires, article de presse (adjudication des travaux), certificats d'acomptes, plans, correspondance (1902-1903) ; remplacement de l'ancien escalier en bois conduisant au clocher : devis, plan (1907) ; clocher, réfection d'une partie de la couverture de l'église : arrêté préfectoral, devis estimatif, mémoire, procès-verbal de réception définitive et certificat de solde, honoraire, correspondance (1908-1910) ; vente baies du cimetière : correspondance (1844).

    Date

    1813-1954

    Cote

    E dépôt 22105

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Bâtiments communaux
    • Édifices du culte et cimetières
    • Église de Moncetz. Travaux : mémoire, mandat, correspondance...
  54. Résultat n°54
    Moncetz. Table décennale 1813-1822

    4 medias

    Moncetz. Table décennale 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    125 M 18

    • Contexte : Etat civil

    • Moncetz-Longevas
    • Tables décennales
    • Moncetz. Table décennale 1813-1822
  55. Résultat n°55

    Fontaine : mémoire pour travaux fait sur celle-ci (1814). Baux de pêche, adjudication : arrêtés préfectoraux (1924).

    Date

    1814-1924

    Cote

    E dépôt 22108

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Biens communaux
    • Eaux
    • Fontaine : mémoire pour travaux fait sur celle-ci (1814)....
  56. Résultat n°56

    Réquisitions, recensements des animaux domestiques, avis de passage de troupes (1814-1918). Ambulance de Châlons, acquisition de fournitures (draps, couvertures, chemises, toiles) : correspondance (1815-1816). Renseignements et informations. Enquête sur les semailles et les récoltes : tableau ([1913-1917]). Recensement par propriétaire des surfaces ensemencées et des animaux : tableaux (sans date). Recensement des animaux (sans date). Recensement des ressources existant dans la commune en tenant compte des produits de la récolte 1915 (sans date). Recensement des cultures battues et non battues : tableaux (sans date). Surface et répartition d'orge, d'avoine et de sarrasin (1917). Récapitulation des carnets de récoltes recensés (1917). Recensement des instruments agricoles (sans date). Note concernant la récolte de 1918, la consommation et la semence nécessaires, ce qui peut être disponible (1918). État de répartition d'une réquisition de 240 quintaux d'avoine (1917). Recensement des céréales (1918). Tableau récapitulatif communal, espèce bovine (1918). Récapitulation communale des quantités de blé (1921). Récapitulation des déclarations des surfaces ensemencées en céréales : notes, tableaux, correspondance (1919). Avoine fournie à Châlons à la Commission de réquisition n°10 (sans date). Enlèvement des céréales disponibles : tableau, déclarations (1919) (1913-1921). Service du ravitaillement civil : tableaux de réserve de blé (1916). Résultats des battages, inventaire matériel, résultat des déclarations, état des restitutions des régions envahies : cahier manuscrit (1917-1918). Vente de vin : liste des demandes d'autorisation de vente (1917). Cartes d'alimentation (1918). État des bêtes : décret, recensement, correspondance (concerne notamment une correspondance du Général CONREAU et un recensement du nombre d'habitants et des animaux par propriété) (1918). Battages, récolte 1918 : tableau (1918). Recensement du bétail existant à la date du 30 juin 1918, disponibilités pour la boucherie et la vente (1918). Déclaration annuelle de possesseur de véhicule automobile ou de remorque (1928). Déclarations de faits s'étant déroulées dans la commune entre juin et novembre 1940 : cahier manuscrit (mauvais état) (1940).

    Date

    1814-1940

    Cote

    E dépôt 22043

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Réquisitions, recensements des animaux domestiques,...
  57. Résultat n°57

    Rémunération du receveur municipal : quittance, correspondance.

    Date

    1814-1819

    Cote

    E dépôt 22064

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Elections et personnel
    • Personnel
    • Rémunération du receveur municipal : quittance, correspondance.
  58. Résultat n°58

    Quittance d'une somme reçue pour la fête de l'anniversaire du couronnement de la Majesté l'Empereur (1814). Cérémonies, fêtes et deuils publics officiels : correspondance (concerne notamment l'attribution de médailles) (1814-1931). Autorisations de transport de corps, permis d'inhumé, procès-verbaux de mise en bière, autorisations de fermeture du cercueil (1928-1942). Transport de fumier, réglementation : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1930).

    Date

    1814-1942

    Cote

    E dépôt 22047

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Police, hygiène publique, justice
    • Police locale
    • Quittance d'une somme reçue pour la fête de l'anniversaire...
  59. Résultat n°59

    Vicinalité : rapports, mémoires, états indicatifs des ressources et des travaux à faire, comptes (ressources et dépenses), budgets, projets de budget et projets de budget additionnel du Service vicinal.

    Date

    1814-1959

    Cote

    E dépôt 22110

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Vicinalité : rapports, mémoires, états indicatifs des...
  60. Résultat n°60

    Dépense pour l'établissement du Bureaux de la première section du canton de Marson : mandat, note.

    Date

    1814

    Cote

    E dépôt 22098

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Pièces comptables diverses
    • Dépense pour l'établissement du Bureaux de la première...
  61. Résultat n°61

    Conseil pour la venue du Comte d'Artois : correspondance.

    Date

    1814

    Cote

    E dépôt 22044

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Police, hygiène publique, justice
    • Police générale
    • Conseil pour la venue du Comte d'Artois : correspondance.
  62. Résultat n°62

    Décès.

    Date

    1815-1845

    Cote

    E dépôt 22004

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Registres d'état civil
    • Décès.
  63. Résultat n°63

    Mariages.

    Date

    1815-1845

    Cote

    E dépôt 22003

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Registres d'état civil
    • Mariages.
  64. Résultat n°64

    Garde nationale, avance pour les frais d'armement, d'habillement et d'équipement : demande de payer (1815). Sapeurs-pompiers, organisation, fonctionnement et activité. Contrôle nominatif des sapeurs-pompiers ou état émargé (1850-1906). Proposition de médaille d'honneur : correspondance (1918-1931). Élection au Conseil supérieur des Sapeurs-pompiers : professions foie des candidats, procés-verbaux (1912-1928). Pompiers dispensés d'une période militaire : instruction, listes (1902-1913). Engagement, nomination, promotion, reconnaissance, démission : décret, arrêté préfectoral, recueil des actes administratifs, procès-verbaux, listes nominatives, correspondance (1842-1935). Assurance, l'Union des sapeurs-pompiers de la Marne et la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français : listes nominative des pompiers, contrats, notes, correspondance (1921-1932). Subvention : correspondance (1865-1934). Habillement, achat et vente : mémoire, tarifs, correspondance (1865-1933). Matériel, achat, dons et réparations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, mémoires, tarifs, prospectus, catalogues, notes, correspondance (1889-1940). Création d'un Syndicat de défense contre les incendies : arrêté préfectoral (1932). Règlement, statuts, conseil d'administration (1854-1940). Nomination, assurance, démission, équipements, habillements, projet de règlement, subvention, protection de la commune contre l'incendie, contrôle médical annuel des sapeurs-pompiers volontaires : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, règlement, états nominatif des hommes faisant partie de la Caisse de secours de l'union des sapeurs-pompiers de la Marne, devis, factures, certificats de vérification du matériel d'incendie, marchés de gré à gré, bulletin de liaison, catalogue, correspondance (1922-1972). Effectif du corps de sapeurs-pompiers de la commune : arrêté préfectoral, extrait des registres des délibérations (1954).

    Date

    1815-1972

    Cote

    E dépôt 22042

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Affaires militaires
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Garde nationale, avance pour les frais d'armement,...
  65. Résultat n°65

    Moncetz-Longevas. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1815-1934) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1816-1889).

    Date

    1815-1934

    Cote

    2 O 2745

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Moncetz-Longevas
    • Moncetz-Longevas. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  66. Résultat n°66

    Naissances.

    Date

    1815-1845

    Cote

    E dépôt 22002

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Registres d'état civil
    • Naissances.
  67. Résultat n°67

    Élections des membres du conseil municipal : procès-verbaux de l'assemblée électorale (1837-1945). Procès-verbaux d'installation du conseil municipal et élection des maires et adjoints (1815-1940).

    Date

    1815-1945

    Cote

    E dépôt 22058

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Elections et personnel
    • Élections
    • Élections politiques
    • Élections des membres du conseil municipal : procès-verbaux...
  68. Résultat n°68

    Contribution cadastrale, bâties et non bâties : matrice de rôle.

    Date

    1816

    Cote

    E dépôt 22031

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administrations financières
    • Contributions
    • Contributions directs
    • Contribution cadastrale, bâties et non bâties : matrice...
  69. Résultat n°69

    Nominations des répartiteurs : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1817-1899

    Cote

    E dépôt 22026

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administrations financières
    • Contributions
    • Affaires générales
    • Nominations des répartiteurs : arrêtés préfectoraux.
  70. Résultat n°70

    Moncetz-Longevas : actes de catholicité

    Date

    1817-1910

    Cote

    48 J 408, 48 J 302 (Ancienne cote)

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)

    • Actes de catholicité (baptêmes, mariages, sépultures)
    • Moncetz-Longevas : actes de catholicité

    Producteur :

    Évêché de Châlons-en-Champagne

  71. Résultat n°71

    Contribution foncière, bâties et non bâties : matrice du rôle.

    Date

    1818-1914

    Cote

    E dépôt 22032

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administrations financières
    • Contributions
    • Contributions directs
    • Contribution foncière, bâties et non bâties : matrice...
  72. Résultat n°72

    Matrice cadastrale napoléonienne.

    Date

    1822-1853

    Cote

    E dépôt 22022

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Matrices
    • Matrice cadastrale napoléonienne.
  73. Résultat n°73
    Moncetz. Table décennale 1823-1832

    4 medias

    Moncetz. Table décennale 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    125 M 34

    • Contexte : Etat civil

    • Moncetz-Longevas
    • Tables décennales
    • Moncetz. Table décennale 1823-1832
  74. Résultat n°74

    Délibérations municipales.

    Date

    1824-1847

    Cote

    E dépôt 21993

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  75. Résultat n°75

    Comptes administratifs et comptes de gestion.

    Date

    1824-1899

    Cote

    E dépôt 22091

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Finances de la commune
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion
    • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  76. Résultat n°76

    Affaires générales : instructions, rapports, exploits d'huissiers, décisions de justice, correspondance.

    Date

    1827-1977

    Cote

    E dépôt 22048

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Police, hygiène publique, justice
    • Justice
    • Affaires générales : instructions, rapports, exploits...
  77. Résultat n°77

    État matrice des habitants, chefs de famille ou d''établissement, dressé en exécution de la loi du 28 juillet 1824, relative aux chemins communaux.

    Date

    1827-1831

    Cote

    E dépôt 22112

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • État matrice des habitants, chefs de famille ou d''établissement,...
  78. Résultat n°78

    Taxes. Chemins vicinaux et ruraux, taxe des prestations : rôles (mauvais état) (1827, 1830, 1834, 1836-1878, 1880-1895, 1898-1906). Taxe vicinale : registres des déclarations (1907-1912).

    Date

    1827-1912

    Cote

    E dépôt 22111

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Taxes. Chemins vicinaux et ruraux, taxe des prestations...
  79. Résultat n°79

    Vicinalité, entretien, comptabilité : tableaux des chemins vicinaux et ruraux (1839-1867), tarifs pour la conversion en tâches des prestations en nature (1837-1838, 1857, 1865, 1889-1890, 1906), états de réparation (exercices 1915-1917, 1925, 1927-1928), projets d'entretien des chemins communaux (1830-1831, 1834).

    Date

    1830-1928

    Cote

    E dépôt 22113

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Vicinalité, entretien, comptabilité : tableaux des...
  80. Résultat n°80

    Listes des électeurs, listes d'inscription et d'appel des électeurs, tableaux contenant les modifications à apporter, révisions des listes électorales (1831-1900). Liste générale alphabétique du jury pour les années 1848-1872 (1848-1871).

    Date

    1831-1900

    Cote

    E dépôt 22051

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Moncetz-Longevas
    • Archives modernes (postérieures à 1790)
    • Elections et personnel
    • Élections
    • Listes électorales
    • Listes des électeurs, listes d'inscription et d'appel...