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317 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Affaires municipales : registre des officiers municipaux (concerne aussi les affaires de la paroisse) (1789-1790). Archives communales : procès-verbal de prise en charge, délibération du conseil municipal, liste des documents à remettre aux Archives départementales, rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, correspondance (1951-2002).
Cote
E dépôt 21999
 Date
1789-2002
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Administration générale de la commune
  • Administration de la commune
  • Affaires municipales : registre des officiers municipaux...
Résultat n°2

Contributions directes : rôles généraux des quatre contributions (l'année 1899 est incomplète) (1864-1899). Impositions locales perçues au titre des contributions foncières (propriétés bâties et non bâties), mobilière et des patentes : tableaux annuels (mauvais état) (1900-1949). Feuillets récapitulatifs des propriétés bâties (6034 NM) et des propriétés non bâties (6035 NM) présentant les résultats généraux au regard des taxes foncières (manque l'année 1988) (1987-1991). Révision de l'évaluation des propriétés bâties : déclarations (1939). Propriétés bâties, renseignements statistiques (1939).
Cote
E dépôt 22035
 Date
1864-1991
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Administrations financières
  • Contributions
  • Contributions directs
  • Contributions directes : rôles généraux des quatre...
Résultat n°3

Comptes de gestion.
Cote
E dépôt 22093
 Date
1989-1990
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Finances de la commune
  • Comptabilité
  • Comptes de gestion
  • Comptes de gestion.
Résultat n°4

Registre de comptabilité.
Cote
E dépôt 22083
 Date
1987
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Finances de la commune
  • Comptabilité
  • Registre de comptabilité.
Résultat n°5

Recensement communal : arrêtés préfectoraux, fiches individuelles de renseignements, récépissé d'avis d'inscription, tableau de recensement communal, guide pratique du service national, liste communale de recensement des jeunes gens, affiches, correspondance.
Cote
E dépôt 22038
 Date
1931-1987
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Affaires militaires
  • Recrutement
  • Recensement communal : arrêtés préfectoraux, fiches...
Résultat n°6

Registre de comptabilité.
Cote
E dépôt 22082
 Date
1986
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Finances de la commune
  • Comptabilité
  • Registre de comptabilité.
Résultat n°7

Comptes administratifs.
Cote
E dépôt 22097
 Date
1958-1986
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Finances de la commune
  • Comptabilité
  • Comptes administratifs
  • Comptes administratifs.
Résultat n°8

Budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Cote
E dépôt 22089
 Date
1981-1984
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Finances de la commune
  • Comptabilité
  • Budgets
  • Budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Résultat n°9

Élections aux conseils d'administration des organismes du régime général de Sécurité Sociale : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, télégramme officiel.
Cote
E dépôt 22063
 Date
1983
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Elections et personnel
  • Élections
  • Élections professionnelles
  • Élections aux conseils d'administration des organismes...
Résultat n°10

Élections prud'hommales, organisation : circulaires, arrêté préfectoral, déclarations nominatives des salariés, correspondance.
Cote
E dépôt 22062
 Date
1979-1982
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Elections et personnel
  • Élections
  • Élections professionnelles
  • Élections prud'hommales, organisation : circulaires,...
Résultat n°11

Registre de comptabilité.
Cote
E dépôt 22081
 Date
1982
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Finances de la commune
  • Comptabilité
  • Registre de comptabilité.
Résultat n°12

Taxe de branchement d'eau, contentieux MURER, LEBONVALLET, MUMBER, MANSART, LECOQ et GAILLOT contre le préfet de la Marne et le Maire de la commune de Moncetz-Longevas : jugement, acte notarié, mémoires, procès-verbal des délibérations du conseil municipal, requêtes, correspondance.
Cote
E dépôt 22000
 Date
1978-1981
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Administration générale de la commune
  • Contentieux
  • Taxe de branchement d'eau, contentieux MURER, LEBONVALLET,...
Résultat n°13

Budgets primitifs, chapitres additionnels au budget, états des restes à recouvrer, budgets supplémentaires, note.
Cote
E dépôt 22088
 Date
1950-1980
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Finances de la commune
  • Comptabilité
  • Budgets
  • Budgets primitifs, chapitres additionnels au budget,...
Résultat n°14

Parents ou ayants droit : registres des déclarations (mauvais état) (1880-1888, 1932). Assistance médicale gratuite : règlement et tarifs, listes nominatives, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1909-1928). Aide et actions sociales : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau, décisions, récépissés de déclaration de changement de résidence (concerne la distribution de beurre aux titulaires de la carte sociale des économies faibles, la fixation du taux d'allocation à l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables, les retraites ouvrières et paysannes, l'admission d'urgence à l'hôpital, l'aide sociale, le changement de résidence des étrangers, l'assistance médicale gratuite et l'assistance à une famille nombreuse) (1914-1979). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre. : notification d'une décision, liste permanente des bénéficiaires de la loi du 31 mars 1919 (1920-1928). Accidents du travail : déclarations d'accident, carnet à souche des procès-verbaux de déclarations d'accidents, récépissés de déclaration d'accident, dépôts de certificats médicaux (1934-1971).
Cote
E dépôt 22121
 Date
1880-1979
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Assistance et prévoyance
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Parents ou ayants droit : registres des déclarations...
Résultat n°15

Affaires générales : instructions, rapports, exploits d'huissiers, décisions de justice, correspondance.
Cote
E dépôt 22048
 Date
1827-1977
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Police, hygiène publique, justice
  • Justice
  • Affaires générales : instructions, rapports, exploits...
Résultat n°16

Moncetz-Longevas. Comptes S-V. Comptes supprimés.
Cote
1248 W 896
 Date
1936-1974
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

  • Moncetz-Longevas
  • Moncetz-Longevas. Comptes S-V. Comptes supprimés.
Résultat n°17

Moncetz-Longevas. Table alphabétique. Comptes A-R.
Cote
1248 W 895
 Date
1936-1974
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

  • Moncetz-Longevas
  • Moncetz-Longevas. Table alphabétique. Comptes A-R.
Résultat n°18

Registre de comptabilité.
Cote
E dépôt 22080
 Date
1974
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Finances de la commune
  • Comptabilité
  • Registre de comptabilité.
Résultat n°19

Registre de comptabilité.
Cote
E dépôt 22079
 Date
1973
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Finances de la commune
  • Comptabilité
  • Registre de comptabilité.
Résultat n°20

Garde nationale, avance pour les frais d'armement, d'habillement et d'équipement : demande de payer (1815). Sapeurs-pompiers, organisation, fonctionnement et activité. Contrôle nominatif des sapeurs-pompiers ou état émargé (1850-1906). Proposition de médaille d'honneur : correspondance (1918-1931). Élection au Conseil supérieur des Sapeurs-pompiers : professions foie des candidats, procés-verbaux (1912-1928). Pompiers dispensés d'une période militaire : instruction, listes (1902-1913). Engagement, nomination, promotion, reconnaissance, démission : décret, arrêté préfectoral, recueil des actes administratifs, procès-verbaux, listes nominatives, correspondance (1842-1935). Assurance, l'Union des sapeurs-pompiers de la Marne et la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français : listes nominative des pompiers, contrats, notes, correspondance (1921-1932). Subvention : correspondance (1865-1934). Habillement, achat et vente : mémoire, tarifs, correspondance (1865-1933). Matériel, achat, dons et réparations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, mémoires, tarifs, prospectus, catalogues, notes, correspondance (1889-1940). Création d'un Syndicat de défense contre les incendies : arrêté préfectoral (1932). Règlement, statuts, conseil d'administration (1854-1940). Nomination, assurance, démission, équipements, habillements, projet de règlement, subvention, protection de la commune contre l'incendie, contrôle médical annuel des sapeurs-pompiers volontaires : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, règlement, états nominatif des hommes faisant partie de la Caisse de secours de l'union des sapeurs-pompiers de la Marne, devis, factures, certificats de vérification du matériel d'incendie, marchés de gré à gré, bulletin de liaison, catalogue, correspondance (1922-1972). Effectif du corps de sapeurs-pompiers de la commune : arrêté préfectoral, extrait des registres des délibérations (1954).
Cote
E dépôt 22042
 Date
1815-1972
 Lieu
Moncetz-Longevas (Marne, France), Moncetz (Marne ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Moncetz-Longevas
  • Archives modernes (postérieures à 1790)
  • Affaires militaires
  • Garde nationale et sapeurs-pompiers
  • Garde nationale, avance pour les frais d'armement,...