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317 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Affaires municipales : registre des officiers municipaux (concerne aussi les affaires de la paroisse) (1789-1790). Archives communales : procès-verbal de prise en charge, délibération du conseil municipal, liste des documents à remettre aux Archives départementales, rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal de récolement, correspondance (1951-2002).

Date

1789-2002

Cote

E dépôt 21999

Résultat n°2

Contributions directes : rôles généraux des quatre contributions (l'année 1899 est incomplète) (1864-1899). Impositions locales perçues au titre des contributions foncières (propriétés bâties et non bâties), mobilière et des patentes : tableaux annuels (mauvais état) (1900-1949). Feuillets récapitulatifs des propriétés bâties (6034 NM) et des propriétés non bâties (6035 NM) présentant les résultats généraux au regard des taxes foncières (manque l'année 1988) (1987-1991). Révision de l'évaluation des propriétés bâties : déclarations (1939). Propriétés bâties, renseignements statistiques (1939).

Date

1864-1991

Cote

E dépôt 22035

Résultat n°3

Comptes de gestion.

Date

1989-1990

Cote

E dépôt 22093

Résultat n°4

Registre de comptabilité.

Date

1987

Cote

E dépôt 22083

Résultat n°5

Recensement communal : arrêtés préfectoraux, fiches individuelles de renseignements, récépissé d'avis d'inscription, tableau de recensement communal, guide pratique du service national, liste communale de recensement des jeunes gens, affiches, correspondance.

Date

1931-1987

Cote

E dépôt 22038

Résultat n°6

Registre de comptabilité.

Date

1986

Cote

E dépôt 22082

Résultat n°7

Comptes administratifs.

Date

1958-1986

Cote

E dépôt 22097

Résultat n°8

Budgets primitifs, budgets supplémentaires.

Date

1981-1984

Cote

E dépôt 22089

Résultat n°9

Élections aux conseils d'administration des organismes du régime général de Sécurité Sociale : listes d'émargement, procès-verbaux des opérations électorales, télégramme officiel.

Date

1983

Cote

E dépôt 22063

Résultat n°10

Élections prud'hommales, organisation : circulaires, arrêté préfectoral, déclarations nominatives des salariés, correspondance.

Date

1979-1982

Cote

E dépôt 22062

Résultat n°11

Registre de comptabilité.

Date

1982

Cote

E dépôt 22081

Résultat n°12

Taxe de branchement d'eau, contentieux MURER, LEBONVALLET, MUMBER, MANSART, LECOQ et GAILLOT contre le préfet de la Marne et le Maire de la commune de Moncetz-Longevas : jugement, acte notarié, mémoires, procès-verbal des délibérations du conseil municipal, requêtes, correspondance.

Date

1978-1981

Cote

E dépôt 22000

Résultat n°13

Budgets primitifs, chapitres additionnels au budget, états des restes à recouvrer, budgets supplémentaires, note.

Date

1950-1980

Cote

E dépôt 22088

Résultat n°14

Parents ou ayants droit : registres des déclarations (mauvais état) (1880-1888, 1932). Assistance médicale gratuite : règlement et tarifs, listes nominatives, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance (1909-1928). Aide et actions sociales : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau, décisions, récépissés de déclaration de changement de résidence (concerne la distribution de beurre aux titulaires de la carte sociale des économies faibles, la fixation du taux d'allocation à l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables, les retraites ouvrières et paysannes, l'admission d'urgence à l'hôpital, l'aide sociale, le changement de résidence des étrangers, l'assistance médicale gratuite et l'assistance à une famille nombreuse) (1914-1979). Soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre. : notification d'une décision, liste permanente des bénéficiaires de la loi du 31 mars 1919 (1920-1928). Accidents du travail : déclarations d'accident, carnet à souche des procès-verbaux de déclarations d'accidents, récépissés de déclaration d'accident, dépôts de certificats médicaux (1934-1971).

Date

1880-1979

Cote

E dépôt 22121

Résultat n°15

Affaires générales : instructions, rapports, exploits d'huissiers, décisions de justice, correspondance.

Date

1827-1977

Cote

E dépôt 22048

Résultat n°16

Moncetz-Longevas. Comptes S-V. Comptes supprimés.

Date

1936-1974

Cote

1248 W 896

Résultat n°17

Moncetz-Longevas. Table alphabétique. Comptes A-R.

Date

1936-1974

Cote

1248 W 895

Résultat n°18

Registre de comptabilité.

Date

1974

Cote

E dépôt 22080

Résultat n°19

Registre de comptabilité.

Date

1973

Cote

E dépôt 22079

Résultat n°20

Garde nationale, avance pour les frais d'armement, d'habillement et d'équipement : demande de payer (1815). Sapeurs-pompiers, organisation, fonctionnement et activité. Contrôle nominatif des sapeurs-pompiers ou état émargé (1850-1906). Proposition de médaille d'honneur : correspondance (1918-1931). Élection au Conseil supérieur des Sapeurs-pompiers : professions foie des candidats, procés-verbaux (1912-1928). Pompiers dispensés d'une période militaire : instruction, listes (1902-1913). Engagement, nomination, promotion, reconnaissance, démission : décret, arrêté préfectoral, recueil des actes administratifs, procès-verbaux, listes nominatives, correspondance (1842-1935). Assurance, l'Union des sapeurs-pompiers de la Marne et la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français : listes nominative des pompiers, contrats, notes, correspondance (1921-1932). Subvention : correspondance (1865-1934). Habillement, achat et vente : mémoire, tarifs, correspondance (1865-1933). Matériel, achat, dons et réparations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, mémoires, tarifs, prospectus, catalogues, notes, correspondance (1889-1940). Création d'un Syndicat de défense contre les incendies : arrêté préfectoral (1932). Règlement, statuts, conseil d'administration (1854-1940). Nomination, assurance, démission, équipements, habillements, projet de règlement, subvention, protection de la commune contre l'incendie, contrôle médical annuel des sapeurs-pompiers volontaires : arrêtés préfectoraux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, règlement, états nominatif des hommes faisant partie de la Caisse de secours de l'union des sapeurs-pompiers de la Marne, devis, factures, certificats de vérification du matériel d'incendie, marchés de gré à gré, bulletin de liaison, catalogue, correspondance (1922-1972). Effectif du corps de sapeurs-pompiers de la commune : arrêté préfectoral, extrait des registres des délibérations (1954).

Date

1815-1972

Cote

E dépôt 22042