Jennequin, Pierre, notaire à Dommartin-sur-Yèvre : minutes
Date
septembre 1777 - décembre 1777
Cote
4 E 9820
-
Contexte : Archives notariales
- Jennequin, Pierre, notaire à Dommartin-sur-Yèvre :...
septembre 1777 - décembre 1777
4 E 9820
1883-1892
125 M 140
an X-1901
2 E 240/3
1881
122 M 222
1730-1756
E DEPOT 10408
1793-1870
2 E 240/6
1891
122 M 262
1843-1852
E DEPOT 10416
1871-1891
2 E 240/9
1808
4 E 9961
1846
122 M 45
1911
122 M 350
1889
1889
Chp 8719 (Cote intellectuelle)
1784
4 E 9827
1807
4 E 9960
1938
1756 W 81/1
1779
4 E 9822
1787
4 E 9830
2022
Delta 3281/4
1783
4 E 9826
1906
122 M 328
1892-1909
2 E 240/11
1853-1862
125 M 86
1843-1852
125 M 70
1835
E DEPOT 10424
1772-1780
E DEPOT 10409
1863-1872
125 M 103
1834
3 P 923/7
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1871-1891
2 E 240/7
1891
1891
Chp 8718 (Cote intellectuelle)
1892-1909
2 E 240/8
1834
3 P 923/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1893
1893
Chp 8720 (Cote intellectuelle)
1781
4 E 9824
1833-1842
125 M 56
1834
3 P 216/2
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1834
3 P 923/10
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1781-1792
E DEPOT 10410
1822-1832
E DEPOT 10414
1852-1933
2 O 1624
Préfecture de la Marne
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