Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24343

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Autres Cotes

E depot 10408-10428

Date

1730-1975

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Origine

Commune de Dommartin-sur-Yèvre, aujourd'hui Dommartin-Varimont

Biographie ou Histoire

Biographie ou histoire

Par arreté du 18/01/1965, Dommartin-sur-Yèvre absorbe la commune de Varimont et prend le nom de Dommartin-Varimont.

Histoire de la conservation

Historique de la conservation

Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Dommartin-sur-Yèvre puis par celle de Dommartin-Varimont

Modalités d'entrées

Informations sur les modalités d'entrée

Entrée n°3906 du 3 octobre 2012

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Déliébrations municipales (1807-1975).

Registres paroissiaux (1730-1792).

Registres d'état civil (1793-1852).

Cadastre.

Conditions d'accès

Modalités d'accèsStatut juridique Archives publiques Communicabilité

Conformément à la législation en vigueur.

Naissances (1822-1832). Mariages (1822-1832). Décès (1822-1832).

Autres Cotes

E DEPOT 10414

Date

1822-1832

Présentation du contenu

Présentation du contenu

Dommartinsur-Yèvre, aujourd'hui Dommartin-Varimont

Conditions d'accès

Commentaire sur la communicabilité

Document non communicable, voir état civil numérisé