E DEPOT 1-24572
Archives départementales de la Marne
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Localisation physique
Présentation du contenu
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.
Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.
Mots clés matières
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Localisation physique
Origine
Biographie ou Histoire
Par arreté du 18/01/1965, Dommartin-sur-Yèvre absorbe la commune de Varimont et prend le nom de Dommartin-Varimont.
Histoire de la conservation
Archives conservées jusqu'à leur dépôt par la commune de Dommartin-sur-Yèvre puis par celle de Dommartin-Varimont
Modalités d'entrées
Entrée n°3906 du 3 octobre 2012
Présentation du contenu
Déliébrations municipales (1807-1975).
Registres paroissiaux (1730-1792).
Registres d'état civil (1793-1852).
Cadastre.
Conditions d'accès
Conformément à la législation en vigueur.
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Dommartinsur-Yèvre, aujourd'hui Dommartin-Varimont
Conditions d'accès
Document non communicable, voir état civil numérisé
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