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  1. Résultat n°1

    Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux, Neuvy, Escardes, au sujet du recouvrement de la taxe vicinale concernant le domaine de Nogentel.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2 Z 569, 2 Z 1004 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux,...
  2. Résultat n°2
    Neuvy (51402). Section ZH ZC ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZC (n°80 à 85) et ZD (n°18 à 21) de Courgivaux (calque)

    1 media

    Neuvy (51402). Section ZH ZC ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZC (n°80 à 85) et ZD (n°18 à 21) de Courgivaux (calque)

    Date

    1982

    Cote

    1754 W 113/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section ZH ZC ZD échelle 1/2000, plan...
  3. Résultat n°3
    Courgivaux (51185). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1976, régulier avant 20/03/1980 (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1976, régulier avant 20/03/1980 (calque)

    Date

    1976

    Cote

    1754 W 49/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZL échelle 1/2000, plan...
  4. Résultat n°4
    Courgivaux (51185). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 49/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZK échelle 1/2000, plan...
  5. Résultat n°5
    Courgivaux (51185). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980. Contient section ZA de Saint-Bon (n°1 à 4) (papier armé)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980. Contient section ZA de Saint-Bon (n°1 à 4) (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 49/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZI échelle 1/2000, plan...
  6. Résultat n°6
    Courgivaux (51185). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 49/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZH échelle 1/2000, plan...
  7. Résultat n°7
    Courgivaux (51185). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980. Extension du remembrement sur Esternay ZX (n°1 à 4) et Escardes ZA (n°4 à 11) (papier armé)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980. Extension du remembrement sur Esternay ZX (n°1 à 4) et Escardes ZA (n°4 à 11) (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 49/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZE échelle 1/2000, plan...
  8. Résultat n°8
    Courgivaux (51185). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 49/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZD échelle 1/2000, plan...
  9. Résultat n°9
    Courgivaux (51185). Section ZC ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1984, régulier avant 20/03/1980. Remembrement de Neuvy, extension sur Courgivaux sections ZC-ZD (papier)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZC ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1984, régulier avant 20/03/1980. Remembrement de Neuvy, extension sur Courgivaux sections ZC-ZD (papier)

    Date

    1984

    Cote

    1754 W 49/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZC ZD échelle 1/2000, plan...
  10. Résultat n°10
    Courgivaux (51185). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 49/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZC échelle 1/2000, plan...
  11. Résultat n°11
    Courgivaux (51185). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 49/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZB échelle 1/2000, plan...
  12. Résultat n°12
    Courgivaux (51185). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1962, régulier avant 20/03/1980 (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1962, régulier avant 20/03/1980 (calque)

    Date

    1962

    Cote

    1754 W 49/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZA échelle 1/2000, plan...
  13. Résultat n°13
    Courgivaux (51185). Section D3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section D3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    Date

    1934

    Cote

    1754 W 49/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section D3 échelle 1/2500, plan...
  14. Résultat n°14
    Courgivaux (51185). Section D2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section D2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    Date

    1934

    Cote

    1754 W 49/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section D2 échelle 1/1250, plan...
  15. Résultat n°15
    Courgivaux (51185). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    Date

    1934

    Cote

    1754 W 49/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section D1 échelle 1/2500, plan...
  16. Résultat n°16
    Courgivaux (51185). Section C échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section C échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    Date

    1934

    Cote

    1754 W 49/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section C échelle 1/2500, plan...
  17. Résultat n°17
    Courgivaux (51185). Section B échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section B échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    Date

    1934

    Cote

    1754 W 49/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section B échelle 1/2500, plan...
  18. Résultat n°18
    Courgivaux (51185). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    Date

    1934

    Cote

    1754 W 49/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section A2 échelle 1/2500, plan...
  19. Résultat n°19
    Courgivaux (51185). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    Date

    1934

    Cote

    1754 W 49/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section A1 échelle 1/2500, plan...
  20. Résultat n°20
    Courgivaux (51185). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    Date

    1934

    Cote

    1754 W 49/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Tableau d'assemblage échelle 1/10000,...
  21. Résultat n°21
    Courgivaux. Section D3

    1 media

    Courgivaux. Section D3

    Date

    1836

    Cote

    3 P 894/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courgivaux
    • Plans parcellaires
    • Courgivaux. Section D3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  22. Résultat n°22
    Courgivaux. Section D2

    1 media

    Courgivaux. Section D2

    Date

    1836

    Cote

    3 P 894/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courgivaux
    • Plans parcellaires
    • Courgivaux. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  23. Résultat n°23
    Courgivaux. Section D1

    1 media

    Courgivaux. Section D1

    Date

    1836

    Cote

    3 P 894/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courgivaux
    • Plans parcellaires
    • Courgivaux. Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  24. Résultat n°24
    Courgivaux. Section Cu

    1 media

    Courgivaux. Section Cu

    Date

    1836

    Cote

    3 P 894/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courgivaux
    • Plans parcellaires
    • Courgivaux. Section Cu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  25. Résultat n°25
    Courgivaux. Section Bu

    1 media

    Courgivaux. Section Bu

    Date

    1836

    Cote

    3 P 894/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courgivaux
    • Plans parcellaires
    • Courgivaux. Section Bu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  26. Résultat n°26
    Courgivaux. Section A2

    1 media

    Courgivaux. Section A2

    Date

    1836

    Cote

    3 P 894/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courgivaux
    • Plans parcellaires
    • Courgivaux. Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  27. Résultat n°27
    Courgivaux. Section A1

    1 media

    Courgivaux. Section A1

    Date

    1836

    Cote

    3 P 894/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courgivaux
    • Plans parcellaires
    • Courgivaux. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  28. Résultat n°28
    Courgivaux. Tableau d'assemblage

    1 media

    Courgivaux. Tableau d'assemblage

    Date

    1836

    Cote

    3 P 894/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courgivaux
    • Plans parcellaires
    • Courgivaux. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  29. Résultat n°29

    Courgivaux. Revenus communaux. - Dommages de guerre (1932).

    Date

    1866-1932

    Cote

    2 O 1440

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courgivaux
    • Courgivaux. Revenus communaux. - Dommages de guerre...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  30. Résultat n°30

    Courgivaux. Eau. Eclairage. - Eau (1884-1938) : achat d'un terrain contenant une source aux époux Passemart-Ludot (1913) ; projet d'adduction d'eau potable (1930) ; travaux (1931). - Eclairage (1890).

    Date

    1884-1938

    Cote

    2 O 1439

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courgivaux
    • Courgivaux. Eau. Eclairage. - Eau (1884-1938) : achat...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Courgivaux. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1867-1904) : construction d'une remise (1867). - Lavoir (1887-1890) : construction (1887). - Halle (1901) ; achat de terrain à divers. - Remise pour le corbillard : construction.

    Date

    1867-1922

    Cote

    2 O 1437

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courgivaux
    • Courgivaux. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  33. Résultat n°33

    Courgivaux. Mairie. Ecole. - Acquisition d'une maison d'école à Mme de Marboeuf (1834) ; instruction d'une école mixte (1868) ; construction d'une deuxième classe (1895).

    Date

    1830-1921

    Cote

    2 O 1436

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courgivaux
    • Courgivaux. Mairie. Ecole. - Acquisition d'une maison...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  34. Résultat n°34

    Courgivaux. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1809-1840) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1839-1925).

    Date

    1809-1925

    Cote

    2 O 1435

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courgivaux
    • Courgivaux. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  35. Résultat n°35
    Courgivaux. Table décennale 1893-1902

    8 medias

    Courgivaux. Table décennale 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    125 M 145

    • Contexte : Etat civil

    • Courgivaux
    • Tables décennales
    • Courgivaux. Table décennale 1893-1902
  36. Résultat n°36
    Courgivaux. Table décennale 1883-1892

    8 medias

    Courgivaux. Table décennale 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    125 M 127

    • Contexte : Etat civil

    • Courgivaux
    • Tables décennales
    • Courgivaux. Table décennale 1883-1892
  37. Résultat n°37
    Courgivaux. Table décennale 1873-1882

    8 medias

    Courgivaux. Table décennale 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    125 M 109

    • Contexte : Etat civil

    • Courgivaux
    • Tables décennales
    • Courgivaux. Table décennale 1873-1882
  38. Résultat n°38
    Courgivaux. Table décennale 1863-1872

    8 medias

    Courgivaux. Table décennale 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    125 M 92

    • Contexte : Etat civil

    • Courgivaux
    • Tables décennales
    • Courgivaux. Table décennale 1863-1872
  39. Résultat n°39
    Courgivaux. Table décennale 1853-1862

    7 medias

    Courgivaux. Table décennale 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    125 M 76

    • Contexte : Etat civil

    • Courgivaux
    • Tables décennales
    • Courgivaux. Table décennale 1853-1862
  40. Résultat n°40
    Courgivaux. Table décennale 1843-1852

    8 medias

    Courgivaux. Table décennale 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    125 M 62

    • Contexte : Etat civil

    • Courgivaux
    • Tables décennales
    • Courgivaux. Table décennale 1843-1852