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629 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lettres patentes du roi sur la juridiction du chapitre (1728). Sentence dite "joannine" (imprimé, 1765). Etat des maisons canoniales extraclaustrales qui sont de la juridiction du chapitre (1780).
Cote
20 B 1
 Date
1728-1780
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Lettres patentes du roi sur la juridiction du chapitre...
Résultat n°2

Listes des sergents ; états des semainiers de service (imprimé). Ordonnance de police (imprimé, 1720)
Cote
20 B 2
 Date
1701-1800
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Listes des sergents ; états des semainiers de service...
Résultat n°3

Réceptions d'officiers
Cote
20 B 3
 Date
1690-1727
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Réceptions d'officiers
  • Réceptions d'officiers
Résultat n°4

Réceptions d'officiers
Cote
20 B 4
 Date
1727-1789
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Réceptions d'officiers
  • Réceptions d'officiers
Résultat n°5

Procès-verbaux de reconnaissance et de levées de cadavres
Cote
20 B 5/1
 Date
1675-1689
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Procès-verbaux de reconnaissance et de levées de cadavres
Résultat n°6

Procès-verbaux de levée d'aucuns enfants exposés et d'étrangères qui se sont retirées à l'Hôtel-Dieu pour y faire leurs couches
Cote
20 B 5/2
 Date
1703-1726
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Procès-verbaux de levée d'aucuns enfants exposés et...
Résultat n°7

Vêtures et nantissements
Cote
20 B 6
 Date
09/12/1690-22/11/1700
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Vêtures et nantissements
  • Vêtures et nantissements
Résultat n°8

Vêtures et nantissements
Cote
20 B 7
 Date
26/11/1700-06/02/1714
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Vêtures et nantissements
  • Vêtures et nantissements
Résultat n°9

Vêtures et nantissements
Cote
20 B 8
 Date
06/02/1714-16/11/1722
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Vêtures et nantissements
  • Vêtures et nantissements
Résultat n°10

Vêtures et nantissements
Cote
20 B 9
 Date
29/11/1722-15/02/1727
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Vêtures et nantissements
  • Vêtures et nantissements
Résultat n°11

Vêtures et nantissements
Cote
20 B 10
 Date
03/01/1727-04/11/1730
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Vêtures et nantissements
  • Vêtures et nantissements
Résultat n°12

Vêtures et nantissements
Cote
20 B 11
 Date
04/11/1730-25/05/1739
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Vêtures et nantissements
  • Vêtures et nantissements
Résultat n°13

Vêtures et nantissements
Cote
20 B 12
 Date
15/06/1739-18/07/1744
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Vêtures et nantissements
  • Vêtures et nantissements
Résultat n°14

Vêtures et nantissements
Cote
20 B 13
 Date
20/11/1744-30/10/1750
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Vêtures et nantissements
  • Vêtures et nantissements
Résultat n°15

Vêtures et nantissements
Cote
20 B 14
 Date
12/01/1751-02/08/1756
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Vêtures et nantissements
  • Vêtures et nantissements
Résultat n°16

Vêtures et nantissements
Cote
20 B 15
 Date
21/10/1756-14/03/1768
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Vêtures et nantissements
  • Vêtures et nantissements
Résultat n°17

Vêtures et nantissements
Cote
20 B 16
 Date
01/08/1781-20/02/1788
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Vêtures et nantissements
  • Vêtures et nantissements
Résultat n°18

Vêtures et nantissements
Cote
20 B 17
 Date
03/03/1788-03/04/1790
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
  • Vêtures et nantissements
  • Vêtures et nantissements
Résultat n°19

Actes de successions
Cote
20 B 18
 Date
1675
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°20

Actes de successions
Cote
20 B 19
 Date
1676
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°21

Actes de successions
Cote
20 B 20
 Date
1677
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°22

Actes de successions
Cote
20 B 21
 Date
1678
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°23

Actes de successions
Cote
20 B 22
 Date
1679
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°24

Actes de successions
Cote
20 B 23
 Date
1680
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°25

Actes de successions
Cote
20 B 24
 Date
1681
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°26

Actes de successions
Cote
20 B 25
 Date
1682
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°27

Actes de successions
Cote
20 B 26
 Date
1683
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°28

Actes de successions
Cote
20 B 27
 Date
1684
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°29

Actes de successions
Cote
20 B 28
 Date
1686
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°30

Actes de successions
Cote
20 B 29
 Date
1687
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°31

Actes de successions
Cote
20 B 30
 Date
1688
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°32

Actes de successions
Cote
20 B 31
 Date
1689
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°33

Actes de successions
Cote
20 B 32
 Date
1690
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°34

Actes de successions
Cote
20 B 33
 Date
1690-1692
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°35

Actes de successions
Cote
20 B 34
 Date
1693-1694
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°36

Actes de successions
Cote
20 B 35
 Date
1695-1698
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°37

Actes de successions
Cote
20 B 36
 Date
1699-1701
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°38

Actes de successions
Cote
20 B 37
 Date
1702-1703
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°39

Actes de successions
Cote
20 B 38
 Date
1704-1707
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions
Résultat n°40

Actes de successions
Cote
20 B 39
 Date
1708-1711
 Lieu
Reims (Marne, France), Courcy-La-Neuvillette (Marne ; ancienne commune), Courcy (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

  • Actes de juridiction gracieuse
  • Actes de successions
  • Actes de successions