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228 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bulletin d'informations de la commune de Conflans-sur-Seine. Conflans-sur-SeineMairie2016

    Date

    2016

    Cote

    Delta 3527/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre vivant
    • Bulletin municipal de Conflans-sur-Seine
    • Bulletin d'informations de la commune de Conflans-sur-Seine. Conflans-sur-SeineMairie2016
  2. Résultat n°2

    Registre des délibérations de la commission administrative puis du bureau d'aide sociale.

    Date

    1925-2014

    Cote

    E DEPOT 19779

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance
    • Registre des délibérations de la commission administrative...
  3. Résultat n°3

    Nos ancêtres et la religion / Marie-Martine Dubreuil.

    Date

    2014

    Cote

    Delta 1705/33

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Champagne-généalogie
    • Nos ancêtres et la religion / Marie-Martine Dubreuil.
  4. Résultat n°4

    Recherches sur l'origine de la Maison champenoise de Conflans (Marne) / Jean-Noël Mathieu.

    Date

    2004

    Cote

    Delta 103/172

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Études marnaises
    • Recherches sur l'origine de la Maison champenoise de...
  5. Résultat n°5
    CONFLANS-SUR-SEINE. Le lavoir et la vieille Seine. Édition PalbroisJ. Bourgogne : Château-Thierry.Sans date

    1 media

    CONFLANS-SUR-SEINE. Le lavoir et la vieille Seine. Édition PalbroisJ. Bourgogne : Château-Thierry.Sans date

    Date

    1904-2000

    Cote

    2 Fi 162/10

    • Contexte : Cartes postales de la Marne (2 Fi)

    • Conflans-sur-Seine
    • CONFLANS-SUR-SEINE. Le lavoir et la vieille Seine. Édition...
  6. Résultat n°6
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    2000

    Cote

    1754 W 40/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZL échelle 1/2000,...
  7. Résultat n°7
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    2000

    Cote

    1754 W 40/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZI échelle 1/2000,...
  8. Résultat n°8
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    2000

    Cote

    1754 W 40/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZK échelle 1/2000,...
  9. Résultat n°9
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    2000

    Cote

    1754 W 40/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZE échelle 1/2000,...
  10. Résultat n°10
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    2000

    Cote

    1754 W 40/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZH échelle 1/2000,...
  11. Résultat n°11
    CONFLANS-SUR-SEINE. L'Église. Édition J. ThiebautBouilly-sur-Seine.Sans date

    1 media

    CONFLANS-SUR-SEINE. L'Église. Édition J. ThiebautBouilly-sur-Seine.Sans date

    Date

    1904-2000

    Cote

    2 Fi 162/1

    • Contexte : Cartes postales de la Marne (2 Fi)

    • Conflans-sur-Seine
    • CONFLANS-SUR-SEINE. L'Église. Édition J. ThiebautBouilly-sur-Seine.Sans...
  12. Résultat n°12
    CONFLANS-SUR-SEINE. L'ancien Port. Édition Rossignol.Sans date

    1 media

    CONFLANS-SUR-SEINE. L'ancien Port. Édition Rossignol.Sans date

    Date

    1904-2000

    Cote

    2 Fi 162/13

    • Contexte : Cartes postales de la Marne (2 Fi)

    • Conflans-sur-Seine
    • CONFLANS-SUR-SEINE. L'ancien Port. Édition Rossignol.Sans...
  13. Résultat n°13
    Conflans-sur-Seine (51162). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 01/01/2000 (papier)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 01/01/2000 (papier)

    Date

    2000

    Cote

    1754 W 40/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Tableau d'assemblage échelle...
  14. Résultat n°14
    CONFLANS-SUR-SEINE. Vue générale. Édition Comptoirs Champenois.Sans date

    1 media

    CONFLANS-SUR-SEINE. Vue générale. Édition Comptoirs Champenois.Sans date

    Date

    1904-2000

    Cote

    2 Fi 162/6

    • Contexte : Cartes postales de la Marne (2 Fi)

    • Conflans-sur-Seine
    • CONFLANS-SUR-SEINE. Vue générale. Édition Comptoirs...
  15. Résultat n°15
    Conflans-sur-Seine (51162). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1999, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1999, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1999

    Cote

    1754 W 40/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section YB échelle 1/2000,...
  16. Résultat n°16
    Conflans-sur-Seine (51162). Section YA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section YA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 40/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section YA échelle 1/2000,...
  17. Résultat n°17
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZA 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (papier)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZA 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (papier)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 40/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZA 2 échelle 1/2000,...
  18. Résultat n°18

    Extraits des délibérations du centre communal d'action sociale.

    Date

    1977-1989

    Cote

    E DEPOT 19780

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance
    • Extraits des délibérations du centre communal d'action...
  19. Résultat n°19

    Adduction d'eau potable, police d'abonnement (1958-1961), arrêté d'autorisation d'installer un réseau de de canalisation de distribution d'eau (1982).

    Date

    1958-1982

    Cote

    E DEPOT 19777

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Régime des eaux
    • Adduction d'eau potable, police d'abonnement (1958-1961),...
  20. Résultat n°20

    Bureau de poste, création (1878-1901), travaux (1927-1961), construction et travaux d'un nouveau bureau (1965-1981).

    Date

    1878-1981

    Cote

    E DEPOT 19772

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Travaux divers
    • Bureau de poste, création (1878-1901), travaux (1927-1961),...
  21. Résultat n°21

    Commission administrative, nomination des membres (1874-1981), procès-verbaux des élections des délégués (1879-1904).

    Date

    1874-1981

    Cote

    E DEPOT 19781

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative, nomination des membres (1874-1981),...
  22. Résultat n°22

    Chemins vicinaux et ruraux et rues, acquisition et entretien

    Date

    1859-1980

    Cote

    E DEPOT 19767

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Chemins vicinaux et ruraux et rues, acquisition et...
  23. Résultat n°23

    Changements de nature de culture, registre des déclarations des propriétaires.

    Date

    1954-1979

    Cote

    E DEPOT 19719

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Changements de nature de culture, registre des déclarations...
  24. Résultat n°24

    Etrangers. - Registres d'immatriculation (1893-1932). Registre de déclarations d'étrangers (1893). Etats nominatifs par nationalité (1888-1892). Enregistrement général des dossiers (1942-1977). Registres des visas d'arrivées et de départs (1943-1972). Avis d'arrivées et de départs (1930-1967). Registres d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation et leur carte d'identité (1932-1944). Registre d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur carte d'identité (1931-1943). Circulaires et correspondance (1893-1976).

    Date

    1888-1977

    Cote

    E DEPOT 19735

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Etrangers. - Registres d'immatriculation (1893-1932)....
  25. Résultat n°25

    Bois. - Registre de délimitation des bois communaux (1839). Forêt, exploitation (1949-1976). Forêt communale, plan d'aménagement (XXe)                    

    Date

    1839-1976

    Cote

    E DEPOT 19763

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • BIENS COMMUNAUX
    • Bois. - Registre de délimitation des bois communaux...
  26. Résultat n°26

    Registre des déclarations concernant les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

    Date

    1912-1974

    Cote

    E DEPOT 19718

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Registre des déclarations concernant les constructions...
  27. Résultat n°27

    Procès-verbaux des élections. - Chambre départementale d'agriculture (1933-1967). Chambre des métiers (1956-1966). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1973). Caisse primaire de sécurité sociale (1950). Caisse d'allocations familiales (1950).    

    Date

    1933-1973

    Cote

    E DEPOT 19748

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Procès-verbaux des élections. - Chambre départementale...
  28. Résultat n°28

    Cartes d'identité, récépissés des demandes.

    Date

    1933-1970

    Cote

    E DEPOT 19736

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Cartes d'identité, récépissés des demandes.
  29. Résultat n°29

    Dénombrements de la population.

    Date

    1911-1970

    Cote

    E DEPOT 19704

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Population
    • Dénombrements de la population.
  30. Résultat n°30

    Police locale. - Débits de boissons, registre des déclarations (1917-1937). Fêtes, programmes et organisation de tombolas, bals et séances cinématographiques (1951-1968). Sinistres (1939-1941). Inondations de la Seine, listes nominatives des sinistrés et listes des dégâts occasionnés (1873-1883). Police d'inhumation (1910-1969). Chasse et pêche, location (1895-1969).                                                                                                     

    Date

    1873-1969

    Cote

    E DEPOT 19738

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Police locale. - Débits de boissons, registre des déclarations...
  31. Résultat n°31

    Tableaux de recensement des classes et avis d'inscription.

    Date

    1898-1969

    Cote

    E DEPOT 19724

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes et avis d'inscription.
  32. Résultat n°32

    Arrêtés municipaux.

    Date

    1912-1969

    Cote

    E DEPOT 19694

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Actes de la commune
    • Arrêtés municipaux.
  33. Résultat n°33

    Modification des listes électorales.

    Date

    1937-1969

    Cote

    E DEPOT 19744

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Modification des listes électorales.
  34. Résultat n°34

    Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.

    Date

    1908-1969

    Cote

    E DEPOT 19740

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
  35. Résultat n°35

    Etablissements insalubres et incommodes, déclarations.

    Date

    1951-1969

    Cote

    E DEPOT 19741

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Etablissements insalubres et incommodes, déclarations.
  36. Résultat n°36

    Registres de comptabilité.

    Date

    1959-1969

    Cote

    E DEPOT 19750

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité.
  37. Résultat n°37

    Contributions. - Contributions directes (1943-1969). Contributions diverses, registre à souche des déclarations (1926-1933).

    Date

    1926-1969

    Cote

    E DEPOT 19722

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Contributions. - Contributions directes (1943-1969)....
  38. Résultat n°38

    Sapeurs-pompiers. - Compagnie, organisation (1882-1967). Effectifs, registre matricule et listes nominatives (1882-1967). Election au conseil supérieur, procès-verbaux (1912-1924). Reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux, procès-verbaux (1882-1945). Equipement et habillement, achats et entretien (1871-1968). Correspondance (1872-1967).                                                                                                                              

    Date

    1871-1968

    Cote

    E DEPOT 19731

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers. - Compagnie, organisation (1882-1967)....
  39. Résultat n°39

    Impôt. - Impôt sur le revenu, listes nominatives des contribuables (1926-1968). Commissaires des impôts, nomination (1959-1965).

    Date

    1926-1968

    Cote

    E DEPOT 19723

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Impôt. - Impôt sur le revenu, listes nominatives des...
  40. Résultat n°40

    Personnel communal. - Instituteur, nomination, traitement et congés (1871-1968). Porteuse de dépêche, nomination (1903).                                                          

    Date

    1871-1968

    Cote

    E DEPOT 19749

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Personnel
    • Personnel communal. - Instituteur, nomination, traitement...
  41. Résultat n°41

    Jardins communaux, location.

    Date

    1854-1968

    Cote

    E DEPOT 19762

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • BIENS COMMUNAUX
    • Jardins communaux, location.
  42. Résultat n°42

    Listes électorales. - Tribunal et chambre de commerce (1955-1958). Tribunal de commerce d'Epernay (1932-1954). Chambre de commerce de Reims (1934-1951). Chambre départementale d'agriculture (1933-1966). Chambre des métiers (1933-1967). Tribunaux paritaires des baux ruraux (1946-1968). Caisse primaire de sécurité sociale (XXe). Caisse d'allocations familiales (XXe). Mutualité sociale agricole (XXe).                              

    Date

    1932-1968

    Cote

    E DEPOT 19747

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales. - Tribunal et chambre de commerce...
  43. Résultat n°43

    Extraits des délibérations.

    Date

    1911-1968

    Cote

    E DEPOT 19693

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Extraits des délibérations.
  44. Résultat n°44

    Viticulture, registre des déclarations de plantation de vignes (1949-1968), arrachage de vignes (1965), registres des déclarations de récoltes (1912-1958).

    Date

    1912-1968

    Cote

    E DEPOT 19707

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Viticulture, registre des déclarations de plantation...
  45. Résultat n°45

    Délibérations municipales.

    Date

    1951-1968

    Cote

    E DEPOT 19692

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  46. Résultat n°46

    Distribution d'énergie électrique, établissement et extension du réseau avec plans.

    Date

    1901-1967

    Cote

    E DEPOT 19773

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, établissement et...
  47. Résultat n°47

    Listes d'émargement.

    Date

    1934-1967

    Cote

    E DEPOT 19745

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  48. Résultat n°48

    Listes électorales.

    Date

    1934-1967

    Cote

    E DEPOT 19743

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  49. Résultat n°49

    Copies des matrices générales des contributions.

    Date

    1917-1967

    Cote

    E DEPOT 19721

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Copies des matrices générales des contributions.
  50. Résultat n°50

    Ecole de Conflans-sur-Seine. - Listes nominatives des élèves et recensement des effectifs (1942-1943). Caisse des écoles, statuts et circulaires (1889-1959). Cours d'adultes, subventions accordées pour le fonctionnement et circulaires (1876-1896). Bibliothèque scolaire, règlement, allocations attribuées et achats de livres (1871-1900). Ecole maternelle, correspondance et circulaires (1880-1893). Exercices militaires, désignation du sergent dans la réserve qui assurera les cours et attribution de fusils à l'école (1883-1884). Mobilier scolaire, inventaire dont celui de l'infirmerie géré par une communauté de religieuses, achats et publicité (1952-1957). Allocations et circulaires (1934-1966).                                                    

    Date

    1870-1966

    Cote

    E DEPOT 19798

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Ecole de Conflans-sur-Seine. - Listes nominatives des...
  51. Résultat n°51

    Eglise, classement d'objets mobiliers.

    Date

    1965-1966

    Cote

    E DEPOT 19758

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise, classement d'objets mobiliers.
  52. Résultat n°52

    Cultures et bétail, recensements, registres de cultures, et déclarations agricoles.

    Date

    1929-1966

    Cote

    E DEPOT 19705

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Cultures et bétail, recensements, registres de cultures,...
  53. Résultat n°53

    Extraits d'actes envoyés par d'autres communes en vue de transcription ou de mention.

    Date

    1915-1965

    Cote

    E DEPOT 19703

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Extraits d'actes envoyés par d'autres communes en vue...
  54. Résultat n°54

    Groupe scolaire, construction avec plans et travaux.

    Date

    1935-1964

    Cote

    E DEPOT 19755

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Groupe scolaire, construction avec plans et travaux.
  55. Résultat n°55
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 40/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZD échelle 1/2000,...
  56. Résultat n°56
    Conflans-sur-Seine (51162). Section AD échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section AD échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 40/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section AD échelle 1/2000,...
  57. Résultat n°57
    Conflans-sur-Seine (51162). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 40/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section AB échelle 1/1000,...
  58. Résultat n°58
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 40/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZC échelle 1/2000,...
  59. Résultat n°59
    Conflans-sur-Seine (51162). Section AC échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section AC échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 40/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section AC échelle 1/2000,...
  60. Résultat n°60
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 40/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZB échelle 1/2000,...
  61. Résultat n°61
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 40/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZA échelle 1/2000,...
  62. Résultat n°62

    Conflans-sur-Seine. Propriétés bâties.

    Date

    1882-1964

    Cote

    3 P 164/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine. Propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  63. Résultat n°63
    Conflans-sur-Seine (51162). Section C échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1964, non régulier (papier)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section C échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1964, non régulier (papier)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 40/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section C échelle 1/2500,...
  64. Résultat n°64

    Conflans-sur-Seine. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabètique. Folio 1-492.

    Date

    1913-1963

    Cote

    1270 W 85

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine. Récapitulatif des données fiscales...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  65. Résultat n°65

    Correspondance et circulaires.

    Date

    1887-1963

    Cote

    E DEPOT 19695

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Administration de la commune
    • Correspondance et circulaires.
  66. Résultat n°66

    Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962). Délégués aux collèges départementaux (1946-1955). Sénatoriales (1959). Législatives (1936-1962). Cantonales (1945-1958). Conseils d'arrondissements (1934). Municipales (1918-1959).

    Date

    1918-1962

    Cote

    E DEPOT

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux des élections. - Référendums (1945-1962)....
  67. Résultat n°67

    Voyageurs, fiches.

    Date

    1953-1962

    Cote

    E DEPOT 19737

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Voyageurs, fiches.
  68. Résultat n°68

    Trottoirs et caniveaux, aménagement.

    Date

    1932-1961

    Cote

    E DEPOT 19768

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Trottoirs et caniveaux, aménagement.
  69. Résultat n°69

    Seconde guerre mondiale, dommages de guerre.

    Date

    1949-1961

    Cote

    E DEPOT 19734

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Seconde guerre mondiale, dommages de guerre.
  70. Résultat n°70

    Factures et mandats.

    Date

    1929-1961

    Cote

    E DEPOT 19753

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Factures et mandats.
  71. Résultat n°71

    Remembrement, réunions, projets et réorganisation de la propriété foncière.

    Date

    1955-1961

    Cote

    E DEPOT 19717

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Remembrement, réunions, projets et réorganisation de...
  72. Résultat n°72

    Procès-verbal de remembrement.

    Date

    1961

    Cote

    E DEPOT 19716

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Procès-verbal de remembrement.
  73. Résultat n°73

    Police sanitaire des animaux, arrêtés de levée d'interdiction et correspondance pour la fièvre aphteuse et autres maladies du bétail.

    Date

    1873-1960

    Cote

    E DEPOT 19742

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Police sanitaire des animaux, arrêtés de levée d'interdiction...
  74. Résultat n°74

    Autres édifices publics. - Mairie, construction et travaux (1871-1939). Monument aux morts, construction (1921-1924). Ecoles, reconstruction (1871-1926). Jardin de l'instituteur, acquisition et travaux (1869-1883). Terrain scolaire, aménagement (1935-1949). Kiosque à musique, construction (1927). Bateau-lavoir, construction et remise en état (1903-1959).                                                                                                                              

    Date

    1869-1959

    Cote

    E DEPOT 19756

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices publics
    • Autres édifices publics. - Mairie, construction et...
  75. Résultat n°75

    Budgets et comptes. - Budgets (1898-1937). Budgets primitifs (1939-1959). Budget supplémentaire (1959). Chapitres additionnels (1898-1920). Comptes administratifs (1914-1959). Extraits des arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion (1912-1921). Situations financières (1898-1957).                                                                    

    Date

    1898-1959

    Cote

    E DEPOT 19782

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes. - Budgets (1898-1937). Budgets...
  76. Résultat n°76

    Comptes. - Comptes administratifs (1914-1959). Comptes de gestion (1918). Extraits des arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion (1912-1921).

    Date

    1912-1959

    Cote

    E DEPOT 19752

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Comptes. - Comptes administratifs (1914-1959). Comptes...
  77. Résultat n°77

    Budgets. - Budgets primitifs (1916-1959). Budgets supplémentaires (1942-1959). Chapitres additionnels (1915-1941).                                                                   

    Date

    1915-1959

    Cote

    E DEPOT 19751

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Budgets. - Budgets primitifs (1916-1959). Budgets supplémentaires...
  78. Résultat n°78

    Budgets vicinaux. - Budgets (1946-1948). Budget supplémentaire (1959). Chapitres additionnels (1945). Taxe vicinale (1959). Tarif pour la conversion en tâche des prestations en nature (1888).                                                                                          

    Date

    1888-1959

    Cote

    E DEPOT 19764

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Budgets vicinaux. - Budgets (1946-1948). Budget supplémentaire...
  79. Résultat n°79

    Lotissement communal, aménagement avec plans.

    Date

    1954-1958

    Cote

    E DEPOT 19769

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Lotissement communal, aménagement avec plans.
  80. Résultat n°80

    Registre des avis de mention.

    Date

    1932-1956

    Cote

    E DEPOT 19702

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Conflans-sur-Seine
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Registre des avis de mention.