Archives communales déposées (E dépôt)

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Autres Cotes

E DEPOT 1-24572

Date

XIIIe s.-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Marne

Importance matérielle

9825

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Localisation physique

Centre de Châlons-en-Champagne

Présentation du contenu

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Conditions d'accès

Conformément à la législation en vigueur et sous réserve de l'état matériel du document.

Les originaux des registres paroissiaux et d'état civil ainsi que les plans cadastraux napoléoniens qui sont numérisés et mis en ligne sur le portail, ne sont pas communicables.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 19689-19798

Date

1802-2014

Présentation du contenu

Conflans-sur-Seine

Etrangers. - Registres d'immatriculation (1893-1932). Registre de déclarations d'étrangers (1893). Etats nominatifs par nationalité (1888-1892). Enregistrement général des dossiers (1942-1977). Registres des visas d'arrivées et de départs (1943-1972). Avis d'arrivées et de départs (1930-1967). Registres d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur certificat d'immatriculation et leur carte d'identité (1932-1944). Registre d'inscription des étrangers qui ont fait viser leur carte d'identité (1931-1943). Circulaires et correspondance (1893-1976).

Cote/Cotes extrêmes

E DEPOT 19735

Date

1888-1977

Présentation du contenu

Conflans-sur-Seine