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144 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bois communaux indivis entre Bussy-le-Repos, Charmont et Possesse.Droits d'usage, déclarations des pâtis, supplique. Revendication par l'état, mémoires, correspondance.

    Date

    1619-1869

    Cote

    E DEPOT 2927

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Repos
    • Biens communaux
    • Bois communaux indivis entre Bussy-le-Repos, Charmont...
  2. Résultat n°2
    Bussy-le-Repos. Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1738

    362 medias

    Bussy-le-Repos. Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1738

    Date

    1668-1738

    Cote

    E dépôt 148

    • Contexte : Etat civil

    • Bussy-le-Repos
    • Registres paroissiaux
    • Bussy-le-Repos. Baptêmes, mariages, sépultures 1668-1738
  3. Résultat n°3

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1668-1739

    Cote

    E DEPOT 148

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Repos
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  4. Résultat n°4
    Bussy-le-Repos. Baptêmes, mariages, sépultures 1709-1791

    342 medias

    Bussy-le-Repos. Baptêmes, mariages, sépultures 1709-1791

    Date

    1709-1791

    Cote

    2 E 108/1

    • Contexte : Etat civil

    • Bussy-le-Repos
    • Registres paroissiaux
    • Bussy-le-Repos. Baptêmes, mariages, sépultures 1709-1791
  5. Résultat n°5

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1787

    Cote

    E DEPOT 149

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Repos
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  6. Résultat n°6

    Baptêmes et mariages (1788-1791). Sépultures (1763-1792). Naissances, publications de mariages, mariages et décès (an II-an VII).

    Date

    1763-an VII

    Cote

    E DEPOT 150

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Repos
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes et mariages (1788-1791). Sépultures (1763-1792)....
  7. Résultat n°7

    Délibérations. (07.09.1788-22.07.1793).

    Date

    1788-1793

    Cote

    E DEPOT 2928

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Compertrix
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations. (07.09.1788-22.07.1793).
  8. Résultat n°8
    Bussy-le-Repos. Naissances, mariages, décès 1792-1812

    280 medias

    Bussy-le-Repos. Naissances, mariages, décès 1792-1812

    Date

    1792-1812

    Cote

    2 E 108/2

    • Contexte : Etat civil

    • Bussy-le-Repos
    • Registres d'état civil
    • Bussy-le-Repos. Naissances, mariages, décès 1792-1812
  9. Résultat n°9

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1796-1802

    Cote

    E DEPOT 151

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Repos
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Naissances (an VIII-1810). Mariages (an VIII-1810). Décès (an VIII-1810).

    Date

    an VIII-1810

    Cote

    E DEPOT 2921

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Repos
    • Registres d'état civil
    • Naissances (an VIII-1810). Mariages (an VIII-1810)....
  11. Résultat n°11

    Affaires communales. - Bussy-le-Repos.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 190, 5 Z 8187 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Bussy-le-Repos.
  12. Résultat n°12

    Affaires communales. - Bussy-le-Repos.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 191, 5 Z 5109 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Bussy-le-Repos.
  13. Résultat n°13

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    an XI-1812

    Cote

    E DEPOT 152

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Repos
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  14. Résultat n°14
    Bussy-le-Repos. Table décennale an XI-1812

    5 medias

    Bussy-le-Repos. Table décennale an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    125 M 15

    • Contexte : Etat civil

    • Bussy-le-Repos
    • Tables décennales
    • Bussy-le-Repos. Table décennale an XI-1812
  15. Résultat n°15

    Bussy-le-Repos : actes de catholicité

    Date

    1804-1910

    Cote

    48 J 97, 49 J 19 (Ancienne cote), 47 J 55 (Ancienne cote)

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)

    • Actes de catholicité (baptêmes, mariages, sépultures)
    • Bussy-le-Repos : actes de catholicité

    Producteur :

    Évêché de Châlons-en-Champagne

  16. Résultat n°16
    Plan géométrique

    2 medias

    Plan géométrique

    Date

    1805

    Cote

    3 P 98/1/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bussy-le-Repos
    • Plans géométriques
    • Plan géométrique

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  17. Résultat n°17
    Plan géométrique

    2 medias

    Plan géométrique

    Date

    1805

    Cote

    3 P 98/1/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bussy-le-Repos
    • Plans géométriques
    • Plan géométrique

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  18. Résultat n°18

    Listes, états.

    Date

    1808-1881

    Cote

    E DEPOT 8246

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Repos
    • Affaires militaires
    • Garde nationale
    • Listes, états.
  19. Résultat n°19

    Règlementation, immatriculation des étrangers, relevés des membres du jury.

    Date

    1809-1893

    Cote

    E DEPOT 8249

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Repos
    • Police
    • Règlementation, immatriculation des étrangers, relevés...
  20. Résultat n°20

    Etat de sections.

    Date

    1810

    Cote

    E DEPOT 8239

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bussy-le-Repos
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Etat de sections.